Élections municipales partielles françaises de 2003

Douze élections municipales partielles ont lieu en 2003 en France.

2003

Type d’élection

Élections municipales partielles

Élections

Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis)

Les 12 et 19 janvier : Nicole Rivoire, candidate UDF, remporte les élections municipales partielles organisées à Noisy-le-Sec, Seine-Saint-Denis, face à la liste du maire sortant Jean-Louis Mons (PCF).

Ces élections font suite à l'annulation des élections municipales de mars 2001, par un arrêt du conseil d'État en date du 18 octobre 2002[1].

Notes et références

« Conseil d’Etat, 18 octobre 2002, n° 239909, Elections municipales de Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis) », sur Site de la Revue de l'Actualité juridique française.

Voir aussi

Articles connexes

Élections municipales françaises partielles

Liens externes

Élections municipales partielles en 2003 sur le site du ministère de l'intérieur

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[1] « Conseil d’Etat, 18 octobre 2002, n° 239909, Elections municipales de Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis) », sur Site de la Revue de l'Actualité juridique française.