Akoma Ntoso

Akoma Ntoso (acronyme de l'anglais Architecture for Knowledge-Oriented Management of African Normative Texts using Open Standards and Ontologies) est une norme technique internationale pour représenter des documents exécutifs, législatifs et judiciaires d'une manière structurée à l'aide d'un vocabulaire XML dédié au domaine juridique.

Akoma Ntoso
Caractéristiques
Type MIME
application/akn+xml
Développé par
Version initiale
30 août 2018
Type de format
Legal informatics
Norme
Site web

Le terme Akoma Ntoso signifie «cœurs liés» dans la langue akan de l'Afrique de l'Ouest et a été sélectionné pour cette raison pour désigner cette norme. L'acronyme usuel est AKN, pour désigner le format XML AKN.

Contenu de la norme

Akoma Ntoso définit un ensemble de représentations électroniques élémentaires au format XML de documents de nature juridique, directement exploitable par ordinateur.

La norme est constituée:

  • d'un vocabulaire XML[1] définissant la correspondance entre la structure des documents juridique et leur équivalent en XML;
  • d'une spécification de schéma XML[2] définissant la structure des documents juridiques en XML. Elle offre de riches possibilités de description adaptées à différents types de documents parlementaires, législatifs et judiciaires, comme des projets de loi, des actes et documents parlementaires, ou des jugements;
  • d'une recommandation de convention de nommage[3] pour fournir un identifiant unique aux sources légales basé sur le modèle FRBR;
  • de la définition d'un type MIME[4]

Historique et adoption à travers le monde

Akoma Ntoso a démarré comme projet du département des affaires économiques et sociales des Nations Unies en 2004[5] dans le cadre de l'initiative « Renforcement des systèmes d'information des parlements en Afrique »[6]. Le vocabulaire de base a été créé principalement par deux professeurs du Centre de Recherche en Histoire, Philosophie et Sociologie du Droit et en Informatique et Droit (CIRSFID) de l'Université de Bologne. Un premier éditeur de textes législatifs a été développé pour Akoma Ntoso en 2007 sur la base d'OpenOffice[7].

En 2010, le Parlement Européen a développé une application web open source appelé AT4AM[8] basé sur Akoma Ntoso[9],[7]pour faciliter la production et la gestion des amendements[10],[11]. Grâce à ce projet, l'application d'Akoma Ntoso a pu être étendue à de nouveaux types de documents (par exemple, proposition, transcription) et à des scénarios supplémentaires (par exemple, le processus de traduction).

La conception d'Akoma Ntoso a également prise en compte la conformité avec la norme CEN Metalex[12],[13] qui est utilisée par exemple pour les bases de données du droit britannique[14] et néerlandais[15].

Les spécifications d'Akoma Ntoso ont été reprises en 2012 comme principale base de travail des activités du Comité technique LegalDocML au sein de la section LegalXML d'OASIS[16].

Le schéma LexML Brasil pour les documents législatifs et judiciaires brésiliens, développé en 2008, ainsi que le schéma «United States Legislative Markup» (USLM) développé en 2013 pour United States Code (les lois codifiées américaines), ont été conçus de sorte à être cohérents avec Akoma Ntoso[17],[18].

Les Archives nationales du Royaume-Uni ont converti en 2014 toute la législation en AKN[19].

Le Sénat de la République italienne fournit depuis juillet 2016, toutes les lois en AKN dans un référentiel de données ouvertes[20].

Le ministère fédéral allemand de l'Intérieur a développé un profil d'application allemand avec le nom "LegalDocML.de"[21].

Le Comité de haut niveau pour le management (HLCM), une instance du Conseil supérieur de coordination du Système des Nations Unies, a créé un groupe de travail sur les normes documentaires. Celui-ci a adopté en avril 2017 Akoma Ntoso comme norme pour la modélisation de sa documentation[22].

Akoma Ntoso est finalement adoptée dans sa version 1.0 en tant que norme OASIS en août 2018 dans le cadre de LegalDocML[23].

Références
  1. (en) « Akoma Ntoso Version 1.0. Part 1: XML Vocabulary », sur docs.oasis-open.org (consulté le )
  2. (en) « Akoma Ntoso Version 1.0. Part 2: Specifications », sur docs.oasis-open.org (consulté le )
  3. (en) « Akoma Ntoso Naming Convention Version 1.0 », sur docs.oasis-open.org (consulté le )
  4. (en) « Akoma Ntoso Media Type Version 1.0 », sur docs.oasis-open.org (consulté le )
  5. Gioele Barabucci, Luca Cervone, Monica Palmirani et Silvio Peroni, « Multi-layer Markup and Ontological Structures in Akoma Ntoso », dans AI Approaches to the Complexity of Legal Systems. Complex Systems, the Semantic Web, Ontologies, Argumentation, and Dialogue, vol. 6237, Springer Berlin Heidelberg, (ISBN 978-3-642-16523-8, DOI 10.1007/978-3-642-16524-5_9, lire en ligne), p. 133–149
  6. La conférence Internationale "Gestion des Informations des Parlements en Afrique: Défis et opportunités des TIC pour renforcer la Démocratie et la Gouvernance Parlementaire",, Gestion des Informations des Parlements en Afrique - Declaration de Nairobi du 11 février 2005, Nairobi, Organisation des Nations Unies, (lire en ligne)
  7. (en) Buie, Elizabeth., Usability in government systems : user experience design for citizens and public servants, Elsevier Science, (ISBN 978-0-12-391063-9, 0-12-391063-3 et 978-0-12-391065-3, OCLC 794328699, lire en ligne), Chapitre 9: Legislative drafting systems
  8. « Trop d'amendements? Notre application gratuite s'en charge! | Actualité | Parlement européen », sur www.europarl.europa.eu, (consulté le )
  9. (en) « AT4AM: the XML web editor used by Members of European Parliament » VoxPopuLII », sur blog.law.cornell.edu (consulté le )
  10. « AT4AM Video », EU Parliament
  11. « AT4AM world », EU Parliament
  12. (en) « OASIS LegalDocumentML (LegalDocML) TC », OASIS (consulté le )
  13. (en) « Akoma Ntoso Updates » [archive du ], akomantoso.org, Département des affaires économiques et sociales des Nations Unies, (consulté le )
  14. (en) « RDF/XML Format », Legislation.gov.uk, Archives nationales (Royaume-Uni) (consulté le )
  15. (en) « CEN MetaLex - Open XML Interchange Format for Legal and Legislative Resources », sur www.metalex.eu (consulté le )
  16. Gheen, « OASIS Puts Akoma Ntoso on the Standards Track », Library of Congress,
  17. « LexML Brasil, Parte 3 - LexML XML Schema, version 1.0 », GT LexML, (consulté le )
  18. (en) « United States Legislative Markup: User Guide for the USLM Schema », Office of the Law Revision Counsel, (consulté le )
  19. « OGP UK National Action Plan 2013-15 », The National Archives,
  20. (en) « Senate of Italian Republic - AkomaNtosoBulkData », Sénat de la République (Italie),
  21. (en) Amelie Flatt, Arne Langner, Olof Leps, Model-Driven Development of Akoma Ntoso Application Profiles, Berlin, (ISBN 978-3-031-14131-7, lire en ligne)
  22. (en-GB) « Akoma Ntoso Guidelines », sur unsceb-hlcm.github.io (consulté le )
  23. « Akoma Ntoso Version 1.0 becomes an OASIS Standard | OASIS », sur www.oasis-open.org (consulté le )

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes
  • Portail de l’informatique
  • Portail du droit
Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Partage dans les Mêmes. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.