Organisme nuisible

Cette notion héritée du XIX^e siècle a été très utilisée et l'est encore dans les domaines de l'agriculture, de la pisciculture et de la sylviculture, ainsi que du jardinage ou de l'hygiénisme. Elle a été progressivement remise en cause dans la seconde moitié du XX^e siècle, d'abord dans le monde scientifique et naturaliste car source de biais, non scientifiquement justifiable, et parce qu'ayant justifié des excès en matière de gestion de ces espèces, en particulier quand l'élimination de certaines espèces est devenu « un but absolu au mépris de leur participation à certains cycles biologiques ou au principe général de conservation d’une réelle biodiversité »[4].

Ainsi, et à titre d'exemple : dans un livre paru (3^e réédition) en 1967, intitulé « Les animaux dits nuisibles à la chasse », A. Chaigneau ex-professeur à l'École des Gardes fédéraux, écrivait : « Tout ceci ouvrira peut-être les yeux à bon nombre de chasseurs et d'agriculteurs trop portés à juger rapidement un animal comme nuisible, indifférent ou utile. Ce que personnellement je considère comme un tour de force en toute honnêteté, et je conclus comme beaucoup d'autres prédécesseurs Mandon, de Poncins et bien d'autres, qu'il n'y a pas d'animaux spécifiquement nuisibles »[5].

En 1979, un groupe d'associations et de « nombreux scientifiques, naturalistes ou simples amis de la Nature » écrivent au préfet du Rhône et demandant « que la notion de nuisible soit supprimée des textes et arrêtés préfectoraux réglementant la chasse au niveau départemental »[6]. Cette même année, un article de M. Henriot publié dans la revue Le Chasseur français, titré « Les animaux dits nuisibles »[7] va dans le même sens : « Cette appellation est encore en usage pour la commodité du classement. Mais il est bien admis qu'il n'existe pas véritablement d'animaux nuisibles »[8]. En 1981, une autre revue consacrée à la chasse (Plaisir de la Chasse) publie un article dans lequel P. Gramet[9] dit qu'il faut « bannir » ce terme : « C'est dans cette optique qu'il apparaîtrait judicieux de bannir des conversations et des écrits les termes d' "utiles" ou de "nuisibles" »[10].

Mi-1979, l'expression « destruction de nuisibles » est remplacée dans l'arrêté du 12.6.1979 (Journal officiel 22.8.1979) par l'expression « régulation de populations », mais elle réapparaitra périodiquement[11], notamment car figurant toujours dans le Code rural et de la pêche maritime. Pour la première fois depuis plusieurs décennies, un arrêté (du 12 juin 1979[12] liste 12 mammifères et 6 oiseaux en précisant qu'ils peuvent être tirés « en vue de la régulation de populations », mais sans jamais les qualifier de « nuisibles ». Il n'est plus ici question d'éradiquer une espèce ; on tolère l'animal tant qu'il ne fait pas preuve de prolifération ; deux nouveaux enjeux sont donc de 1) s'accorder sur les limites à fixer à la démographie ou à la population d'une espèces et 2) sur le nombre réel de ces animaux (ce qui pose la question de la fiabilité des comptages ou évaluations de populations).

Selon André Micoud en 1993[13], les oppositions qui évoluent depuis 50 ans entre partisans et détracteurs du mot « nuisible » révèleraient deux visions du monde, du droit et de la naturalité qui s'affrontent.

Elles révèlent aussi un double processus en cours ; un processus de « réhabilitation » et de « reproblématisation », qui vise à faire considérer l'espèce autrefois dite nuisible comme une espèce sauvage qui est l'un des éléments de l'écosystème et qui pose certains problèmes, qu'on peut chercher à mieux comprendre et auxquels on peut trouver des solutions autres que l'élimination locale ou l'éradication pure et simple. Un glissement sémantique s'est également opéré - selon lui - entre la menace envers l'activité humaine qui était autrefois le critère de nuisibilité et la « menace que la prolifération fait peser sur l'écosystème »[13]. D'autres glissements sémantiques sont observés : on parle ainsi de « prélèvement » au lieu de « destruction », et un vocabulaire moins péjoratif et plus neutre semble se développer, avec par exemple les expressions « petits prédateurs », « petits mammifères » ou « mustélidés » qui remplacent peu à peu celle de puants ou de nuisibles dans le cas des petits carnivores[13]. Dans le même temps la notion de destruction (longtemps assimilable à une volonté d'éradication) est remplacée par celle de régulation et celle de « gestion de la démographie d'une espèce », s'élargit à celle, plus écosystémique de gestion du biotope et de l'habitat[13].

La tendance est à la mise en place de processus de « régulations de populations sur la base des dégâts réellement occasionnés et des dynamiques propres des espèces concernées » et les mots « nuisibles et malfaisants » pourraient être remplacés par celui de « déprédateur », « posant la question de leurs dégâts et non de leur simple existence dans l’écosystème », mais des sources d’ambiguïtés persistent notamment car le mot « nuisible » a deux acceptions administratives différentes dans deux dispositifs distincts[4] :

1. l’article L. 427-6 vise les opérations de destruction (ou « régulation » administratives) « ordonnées par le préfet, réalisées sous la supervision des lieutenants de louveterie, et ce quel que soit le statut de l’espèce (y compris espèce protégées au titre des articles L. 411-1 et L. 411-2 du Code de l’environnement), pour des spécimens provoquant des nuisances ou des dégâts »[4] ;
2. l’article L. 427-8 cadre un système de « destruction d'espèces classées juridiquement comme nuisibles (et qui ne sont donc pas des espèces protégées), qu’elles soient exotiques envahissantes, ou indigènes »[4].

Après la Première Guerre mondiale, l'arrivée de l'adduction de l'eau dans le milieu rural a encouragé la suppression des mares et des zones humides jugées abriter trop d'espèces nuisibles pour le bétail (douve du foie par exemple). Bien qu'il y ait consensus sur l'importance des zones humides en matière de services écosystémiques et en tant qu'abritant environ 1/4 de la biodiversité spécifique, en France, un maire, à défaut le préfet peuvent encore ordonner la suppression des mares communales ou des mares privées (aux frais du propriétaire ou de la commune)[4] en raison de « dispositions (…) codifiées à droit constant dans le code général des collectivités territoriales en 1996. Ces dispositions sont devenues clairement obsolètes : en pratique, ce texte n'est plus utilisé, compte tenu de la disparition des causes d'insalubrité des mares. De plus, ces textes sont incompatibles avec le code de l'environnement qui proclame que la protection des zones humides est d'intérêt général Par ailleurs, il existe d’autres outils permettant de supprimer ou de faire entretenir ces mares en cas d’impératif de santé publique »[4].

Cette notion n'existe pas en écologie, discipline pour laquelle tous les animaux jouent un rôle dans l'écosystème et dans leur niche écologique ou agroécologique ; les écologues parleront plutôt de déséquilibre écologique, de rupture des équilibres prédateurs-proies, d'espèce exotique envahissante ou d'« espèces localement et momentanément proliférante », d'où les concepts d'espèces « à problèmes », de « populations à limiter » ou à « contrôler » apparus au XX^e siècle[13], alors que la science montrait peu à peu que de nombreux problèmes de « nuisibilité » étaient en réalité des problèmes de déséquilibres, souvent causés par des espèces (animal, plante, champignon, bactérie, virus) confrontées à un changement anthropique du milieu les surfavorisant, ou introduites artificiellement hors de leur milieu d'origine dans un nouveau milieu où elles n'ont pas de prédateurs.

L'élimination locale ou totale de certains prédateurs naturels par l'Homme a aussi pu favoriser leurs espèces-proies alors plus susceptibles de proliférer et poser problème.

De même l'offre d'une nourriture nouvelle ou abondante, ou encore le développement d'antibiorésistances et de résistances aux pesticides (ex résistance aux rodenticides ou aux biocides peuvent rendre une espèce banale ou rare envahissante et source de problème. La disparition de ses ressources alimentaires naturelles peut aussi modifier le comportement d'une espèce en la rendant « problématique » pour l'Homme).

Ceci explique que des espèces autrefois officiellement considérées comme nuisibles sont aujourd'hui protégées et doivent parfois bénéficier de programmes de réintroduction tant cette image de nuisibilité leur a nui : c'est par exemple le cas en France d'animaux tels que le lynx, l'ours, le Hamster d'Europe, la loutre, le castor ou les rapaces, dont les vautours qui ont failli disparaître en dépit des services écosystémiques et de régulation de déprédateurs que certains rendaient.

Dans le domaine de la protection des végétaux (autrefois dite « protection des cultures »), un organisme nuisible est un organisme vivant appartenant au règne animal ou végétal, ainsi que les virus, bactéries ou autres agents pathogènes, dont la présence n'est pas souhaitée en raison d'un effet néfaste pour les végétaux ou les produits végétaux. On parle de « ravageurs » pour les animaux déprédateurs ou parasites des plantes, et de maladies pour les attaques de champignons, bactéries, phytoplasmes et virus.

Ces organismes nuisibles sont qualifiés par l'autorité administrative (gestionnaire du risque) en « dangers sanitaires » suivant une liste qu'elle décide après travaux de l'ANSES (évaluateur du risque) et avis consultatif du CNOPSAV (Conseil national d'orientation de la politique sanitaire animale et végétale est placé auprès du ministère de l'agriculture). Ces « dangers sanitaires » sont classifiés en trois catégories suivant l'objet de leur nuisibilité (confer article L. 201-1 du Code rural et de la pêche maritime).

En application de l'article L. 251-3 du Code rural, les espèces considérées en France comme des ravageurs des végétaux sont tous les ennemis de ceux-ci (ou des produits végétaux), qu'ils appartiennent au règne animal ou végétal et se présentent sous quelque forme que ce soit :

En pratique, ils représentent :

• des mammifères : principalement des rongeurs tels que mulot, campagnol, lapin de garenne mais aussi d'autres genres comme la taupe (qui est protégée en Allemagne), le sanglier ou le chevreuil ;
• des oiseaux (corbeau freux, corneille noire, étourneau sansonnet, pie bavarde, pigeon ramier. La France est l'un des rares pays d'Europe à les considérer nuisibles ;
• des mollusques (limace, escargot) (qui est lui strictement protégé en Suisse) ;
• des arachnides (acariens, comme les tétraniques ou araignées rouges) ;
• des insectes (insectes ravageurs, groupe de loin le plus important) ;
• des myriapodes (mille-pattes, blaniule) ;
• des nématodes (anguillules).

Les végétaux supérieurs peuvent aussi être des ennemis des végétaux :

• plantes parasites (gui, cuscute, orobanche, rhinanthe…) ;
• mauvaises herbes, dont l'action néfaste sur les cultures s'exerce, en tant que parasites indirects, par une concurrence pour l'accès aux éléments nutritifs, à l'eau, à la lumière et à l'espace.

Les végétaux peuvent aussi être, eux-mêmes, reconnus comme dangers sanitaires de nature à nuire à la santé humaine (L. 201-1 du Code rural al 1).

Trois éléments-clé semblent faire qu'une espèce posera problème :

• l'entrée d'un organisme potentiellement nuisible, ou un évènement favorisant l'espèce dans un territoire où il était soit absent, soit présent mais peu disséminé ou en faible population (naturellement ou en raison d'une lutte organisée) ; Le dérèglement climatique ou d'autres changements globaux (acidification, pollution, pollution lumineuse, mondialisation des échanges et développement des transports…) pourraient expliquer certaines adaptations d'espèces à de nouveaux contextes ou territoires ;
• l’établissement de l'organisme : l'espèce est adaptée à un nouvel environnement ou s'y est récemment adaptée et peut se perpétuer, en proliférant (déjà ou dans un avenir prévisible) ;
• la dissémination, qui permet une extension de la distribution géographique ou des phénomènes de rapide recolonisation.

Catégoriser un organisme dit « nuisible » vise à déterminer s'il présente ou non les caractéristiques d'un organisme de quarantaine ou d'un organisme réglementé non de quarantaine. L'enjeu est de déterminer s'il présente une nuisibilité assez importante pour justifier des mesures de protection (des cultures, des élevages ou d'activités agroalimentaires ou sanitaires) rendues obligatoires par la réglementation.

La catégorisation est la première étape du processus d'évaluation du risque (« phytosanitaire » en agriculture, zootechnique en élevage, sanitaire en santé publique) lié à l'introduction d'un organisme nuisible dans une zone de production.

Globalement, la catégorisation se base sur les critères suivants :

• identité de l'organisme : l'unité taxonomique généralement employée est l'espèce. Si un niveau taxonomique inférieur à l'espèce est employé, il faut démontrer que des facteurs comme les différences de virulence, la gamme des plantes hôtes, ou les relations avec les vecteurs influencent significativement le risque phytosanitaire ;
• présence ou absence dans tout ou partie de la zone étudiée (l'organisme dit « nuisible » est-il largement disséminé ou non ?, quelles sont les conditions de son établissement et de sa dissémination dans la zone étudiée, en fonction des conditions anthropiques (transports, vecteurs, hôtes alternes, porteurs sains…), écologiques, du climat (y compris sous abris, tunnels, serres…), des espèces hôtes (ou proches)… ;
• risques de conséquences économiques, sanitaires, sociales ou environnementales inacceptables dans la zone étudiée.
• situation réglementaire concernant le contrôle de cet organisme.

Les grands domaines et secteurs concernés sont :

• l'agriculture (protection des plantes) et l'environnement (protections des végétaux non cultivés) ;
• l'élevage (activités vétérinaires et zootechniques visant la protection des animaux d'élevage, domestiques et de compagnie) ;
• le domaine de la santé publique (pour certains microbes et parasites de l'Homme…) ;
• les sphères administratives, urbaines et privées (lutte contre les rongeurs, termites, blattes, mouches, etc.) ;
• la gestion cynégétique.