Intoxication professionnelle à l'arsenic

Cet article décrit les critères administratifs pour qu'une intoxication à l'arsenic soit reconnue comme maladie professionnelle en France.

Pour les articles homonymes, voir Arsenic (homonymie).

Pour la description clinique de la maladie se reporter à l'article suivant :

Législation en France

Régime général

Fiche Maladie Professionnelle

Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication par l'arsenic soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle

Régime Général[1]. Date de création :

Tableau no 20 RG

Affections professionnelles provoquées par l'arsenic

et ses composés minéraux

Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A. - Intoxication aiguë :
  • Insuffisance circulatoire, troubles du rythme, arrêt circulatoire;
  • Vomissement, diarrhée, syndrome

de cytolyse hépatique.

  • Encéphalopathie;
  • Troubles de l'hémostase;
  • Dyspnée aiguë.
 7 jours Tous travaux exposant à la manipulation ou à l'inhalation

d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment :

  • traitement pyro-métallurgique de minerais arsenicaux;
  • traitement pyro-métallurgique de métaux non ferreux arsenicaux;
  • fabrication ou emploi de pesticides arsenicaux;
  • emploi de composés minéraux arsenicaux dans le travail du

cuir, en verrerie, en électronique.

B. - Effets caustiques

plaies arsencales;

perforation de la cloison nasale

 7 jours
C. - Intoxication subaiguë
  • Polynévrites ;
  • Mélanodermie ;
  • Dyskératoses palmo -plantaires.
 90 jours
D. - Affections cancéreuses
  • Dyskératose lenticulaire en

disque (maladie de Bowen);

 40 ans

Date de mise à jour :

Régime agricole

Fiche Maladie Professionnelle

Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication par l'arsenic soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle

Régime Agricole[2]. Date de création :

Tableau no 10 RA

Affections professionnelles provoquées par l'arsenic

et ses composés minéraux

Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Effets caustiques :

perforation de la cloison nasale ;

 7 jours Tous travaux exposant à la manipulation ou à l'emploi

d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment lors

des traitements anticryptogamiques de la vigne.

B - Intoxication aiguë :
  • insuffisance circulatoire, troubles

du rythme, arrêt circulatoire ;

de cytoloyse hépatique ;

  • troubles de l'hémostase ;
  • encéphalopathie ;
  • dyspnée aiguë.
 7 jours
C - Intoxication subaiguë ou

chronique :

  • polynévrites ;.
  • mélanodermie ;
  • dyskératoses palmo-plantaires.
 90 jours
D - Affections cancéreuses :
  • dyskératose lenticulaire en disque

(maladie de Bowen) ;

  • épithélioma cutané primitif ;
  • angiosarcome du foie ;
  • cancer bronchique primitif.
 40 ans

Date de mise à jour :

Notes et références
  1. « les tableaux du régime Général », sur Bossons futés
  2. « Tous les tableaux du régime Agricole », sur Bossons futés

Sources spécifiques

Sources générales
  • Portail de la médecine
  • Portail du droit français
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