Charles Sancy
Charles Sancy est un avocat, magistrat et homme politique français, né le à Chalon-sur-Saône en Saône-et-Loire et mort dans la même ville le .
Pour les articles homonymes, voir Sancy.
| Conseiller général de Saône-et-Loire | |
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| Maire de Chalon-sur-Saône | |
| Député aux États généraux de 1789 Assemblée nationale constituante Bailliage de Chalon-sur-Saône (d) | |
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| Naissance | |
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| Décès |
(à 71 ans) Chalon-sur-Saône |
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Biographie
Charles Sancy est le fils de Jean-Baptiste Sancy (1725-1797). Avant la Révolution, il est avocat à Chalon et lieutenant particulier civil au bailliage de cette ville.
Élu, le , député suppléant du tiers aux États généraux par ce bailliage, il est admis à siéger le , en remplacement de son père, Jean-Baptiste Sancy (1725-1797), démissionnaire ; il fait une motion sur la nomination des députés aux fonctions de ministère public, combat le système d'un seul tribunal criminel par département, et refuse de signer la pétition à propos du 20 juin.
Après la session, il devient membre au directoire du département (1795), maire de Chalon-sur-Saône (1799), conseiller général (1804-1810), juge au tribunal civil (1806) et président du tribunal (1818).
Notes et références
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
- Ressource relative à la vie publique :
- « Charles Sancy », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition]
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