Comité ecclésiastique

Le comité ecclésiastique fut désigné en août 1789 par l'Assemblée constituante française pour "préparer le travail sur les affaires du clergé"[1]. Le 20 août, 15 membres sont nommés[2] :

Désœuvré, dans un premier temps, "Ce n'est qu'à l'époque du décret rendu le 2 novembre 1789, […] que le comité ecclésiastique s'est vu en état d'agir pour remplir les divers objets de son établissement[3]". C'est donc la nationalisation des biens du clergé qui est le fondement de l'action du Comité. Mais, derrière l'évêque de Clermont une partie des membres s'oppose à l'application du décret et bloque le travail du Comité ce que leur reproche Durand de Maillane: "c'est depuis longtemps un parti pris par les évêques et leurs adhérents, de combattre par tous les moyens et sous tous les prétextes, tant l'Assemblée Nationale, que tous ses décrets, sans excepter ceux auxquels ils ont participé[4]". Il demande donc à l'Assemblée le doublement du nombre des membres. Le 7 février 1790, Les 15 nouveaux élus sont:

Le comité rédige les articles de la Constitution civile du clergé qui sera adoptée le 12 juillet 1790 par l'Assemblée constituante de 1789.