Communauté de communes des Premiers Sapins

La communauté de communes des Premiers sapins est une ancienne communauté de communes française située dans le département du Doubs et la région Franche-Comté, qui a existé de 1996 à 2015. Son siège était fixé à Nods.

Communauté de communes
des Premiers sapins
Administration
Pays France
Région Franche-Comté
Département Doubs
Forme Communauté de communes
Siège Nods
Communes 6
Président Isabelle Nicod
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 242500668
Démographie
Population 1 506 hab. (2012[1])
Densité 29 hab./km2
Géographie
Superficie 52,2 km2
Localisation

Situation dans le département.
Liens
Fiche Banatic Données en ligne

    Historique

    Créée en 1996, la communauté de communes cesse d'exister le quand elle est transformée en commune nouvelle conformément à un arrêté préfectoral du 30 novembre 2015[2].

    Composition

    La communauté de communes des Premiers sapins comprenait six communes[3] :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Nods
    (siège)
    25424Nodois11,78591 (2013)50


    Athose250287,63181 (2013)24
    Chasnans251287,87269 (2013)34
    Hautepierre-le-Châtelet25302Hautchatelpierrois9,61110 (2013)11
    Rantechaux254805,71183 (2013)32
    Vanclans25585Vanclanais9,60210 (2013)22

    Notes et références

    1. Chiffre de population paru en 2015.
    2. « Arrêté du 30 novembre 2015 portant création de la commune nouvelle de Les Premiers Sapins », sur legifrance.gouv.fr
    3. source : SPLAF (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)

    Voir aussi

    Article connexe

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