Communauté de communes du canton de Courçon

La Communauté de communes du canton de Courçon est une ancienne communauté d'agglomération française, située dans le département du Charente-Maritime et la région Poitou-Charentes. Elle a été dissoute le  ; ses communes membres ont alors rejoint la Communauté de communes Aunis Atlantique.

Communauté de communes du canton de Courçon
Administration
Pays France
Région Poitou-Charentes
Département Charente-Maritime
Forme Communauté de communes
Siège Courçon
Communes 14
Président Bernard Besson (DVD)
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 241700392
Démographie
Population 11 720 hab. (2006)
Densité 46 hab./km2
Géographie
Superficie 254,53 km2
Localisation
Liens
Site web www.aunisverte.com
Fiche Banatic Données en ligne

    Composition

    Elle était composée des communes suivantes, toutes du canton de Courçon :

    1. Angliers
    2. Benon
    3. Courçon
    4. Cramchaban
    5. Ferrières
    6. La Grève-sur-Mignon
    7. Le Gué-d'Alleré
    8. La Laigne
    9. Nuaillé-d'Aunis
    10. La Ronde
    11. Saint-Cyr-du-Doret
    12. Saint-Jean-de-Liversay
    13. Saint-Sauveur-d'Aunis
    14. Taugon

    Compétences

    • Aménagement de l'espace
    • Autres
      • Politique contractuelle avec l'État ou les collectivités territoriales (à titre facultatif)
      • Études et réalisations de contrats ou de conventions en faveur du développement de la communauté de communes (à titre facultatif)
      • La communauté peut adhérer à tout établissement public pour l'exercice de ses compétences (à titre facultatif)
      • Gestion d'un centre de secours (à titre facultatif)
    • Développement et aménagement économique
      • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...) (à titre obligatoire)
      • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
      • Tourisme (à titre obligatoire)
    • Développement et aménagement social et culturel
      • Activités culturelles ou socioculturelles (à titre facultatif)
      • Activités périscolaires (à titre facultatif)
      • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs (à titre optionnel)
    • Environnement
      • Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
      • Protection et mise en valeur de l'environnement (à titre optionnel)
    • Logement et habitat
    • Sanitaires et social - Action sociale (à titre optionnel)

    Historique

    •  : transformation du district de Courçon en communauté de communes du canton de Courçon et refonte des statuts

    Voir aussi

    Sources

    Liens externes

    • Portail de la Charente-Maritime
    • Portail des intercommunalités de France
    Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Partage dans les Mêmes. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.