Conseil des Indes

Le Conseil des Indes était l'institution chargée d'administrer les colonies des « Indes », c'est-à-dire l'Amérique espagnole et les Philippines (appelées officiellement les Indes occidentales), durant les XVIe – XVIIIe siècles.

Ne doit pas être confondu avec le Conseil de l'Inde britannique.

Conseil des Indes
Histoire
Fondation
Dissolution
Cadre
Type
Siège
Pays
Palais de l'Alcazar de Madrid, résidence des rois d'Espagne, dans laquelle fut installé le conseil des Indes jusqu'en 1701.

Il représentait et conseillait le roi d'Espagne dans toutes les affaires de justice, de gouvernement, de guerre et de religion. Il se situait à Madrid dans l'Alcazar real.

Histoire

Dès les années 1510 les Rois catholiques avaient appelé Juan Rodríguez de Fonseca pour analyser les problèmes de la colonisation depuis Christophe Colomb. Le Conseil des Indes est officiellement fondé en 1524 par Charles Quint. Il supervise aussi les expéditions maritimes partant d'Espagne pour l'Amérique. Réformé en 1714 avec la création du ministère du salon, il n'avait plus de fonction administrative. Il subsiste ainsi jusqu'à sa disparition en 1834.

C'est à la suite d'une recommandation du Conseil des Indes que Charles Quint prend son décret abolissant officiellement l'esclavage en 1526, et établissant privation de biens et de fonctions pour quiconque s'y livrerait. Le témoignage de Bartolomé de Las Casas lors de la Controverse de Valladolid montrera par la suite qu'à des milliers de kilomètres du Pouvoir, ce décret était resté lettre morte.

Composition

Il y a un président et huit conseillers des Indes, qui sont dans la grande majorité des cas des letrados. On trouve également un fiscal, des relatores, un chroniqueur officiel. La préparation des décisions et le traitement du courrier, autrement dit le "maniement des papiers" (manejo de papeles), sont assurés à partir du XVIIe siècle par deux secrétariats, l'un pour le vice-royaume du Pérou, l'autre pour la Nouvelle Espagne. Au total, une cinquantaine d'employés travaillent au Conseil des Indes vers le milieu du XVIIe siècle[1].

Attributions du Conseil des Indes

Le conseil est avant tout une cour suprême de justice qui juge en appel les décisions prises par les audiences américaines. Il est également chargé des questions de « gouvernement » et, avec le Patronage royal sur l’Église américaine, il traite des affaires religieuses. Le conseil émet des consultas (consultations) qui sont validées ou non par le roi. Une des grandes attributions du Conseil, qui fonde son pouvoir à plusieurs milliers de kilomètres des territoires à gouverner, est son pouvoir de nomination. Le roi reçoit le président du Conseil des Indes chaque semaine et l'informe sur l'état de la colonie.

Attribution du gouvernement
  • Gouvernement temporel : Toute l'administration de l'Amérique espagnole appartient au Conseil des Indes, il doit :
    • conseiller le roi en rédigeant des consultes dans les affaires de gouvernement. Une fois acceptée par le roi, la consulta devient une cédule ;
    • proposer des noms pour les nominations aux postes civils en Amérique (oidores, certains corregidores) ;
    • examiner les lois originaires d'Amérique.

De plus, il y a entre la Alta policía et la Baja policía une organisation des pouvoirs municipaux.

  • Gouvernement spirituel : Avec le Patronage royal, il se préoccupe des affaires de la religion et des affaires avec le Saint-Siège. Il propose au roi des noms pour les nominations des évêques et des chanoines. Il veille au contrôle du passage des membres des ordres religieux en Amérique. Il autorise les fondations d'Église, d'évêchés et de couvents.

Attributions de guerre

Les membres du Conseil de guerre se réunissent, voient les stratégies militaires. Vers la fin du XVIe siècle des ministres de la cape et de l'épée intègrent le Conseil de guerre. Au début du XVIIe siècle, une commission de guerre des Indes (Junta de guerra de Indias) est créée pour traiter des questions militaires. Elle se compose de membres du Conseil de guerre et du Conseil des Indes.

Attributions de terres

Il examine les comptes des officiels royaux.

Attribution de justice

Il contrôle les Audiencias et examine les actes d'injustices notoires. Il connaît les affaires mises en appel.

Notes et références
  1. Guillaume, ... Gaudin et Impr. Corlet numérique), Penser et gouverner le Nouveau monde au XVIIe siècle : l'empire de papier de Juan Díez de La Calle, commis du Conseil des Indes, Paris, Éditions L'Harmattan, , 377 p. (ISBN 978-2-336-29205-2 et 2-336-29205-X, OCLC 829994958)

Voir aussi
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