Doctrine de la découverte
La doctrine de la découverte est un assemblage de principes à portée religieuse et juridique selon lequel les puissances européennes auraient justifié à partir du XVe siècle l'occupation, le pillage et l'expansion coloniale des terres colonisées dont la population n'étaient pas chrétiennes. On la définit dans sa réalité actuelle comme étant la source d'un héritage légal formé de principes discriminatoires visant à justifier le comportement des pays découvreurs et colonisateurs.
Selon des membres de l’Instance permanente des Nations unies sur les questions autochtones, la doctrine de la découverte d'une part et les « écoles résidentielles »[1] établies depuis la fin du XIXe siècle en Amérique du Nord d'autre part seraient reliées et furent des « vecteurs essentiels de l’asservissement des premiers peuples »[2].
Origine attribuée et contestation
Selon l'Instance permanente des Nations unies sur les questions autochtones, la doctrine de la découverte serait née avec la bulle Romanus pontifex de 1455. Cette doctrine, relative au concept plus ancien de terra nullius, consacra le principe selon lequel tout monarque chrétien qui découvre des terres non chrétiennes a le droit de les proclamer siennes car elles n’appartiennent à personne[2].
Au Canada, des leaders catholiques représentant les évêques, les communautés religieuses, les autochtones et le laïcat ont publié des documents répondant à la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones[3]. Un des documents analyse l'historique de l'utilisation de concepts légaux niant les droits des peuples autochtones en regard de la doctrine catholique et présente leur répudiation[4].
Bibliographie
- Droit, territoire et gouvernance des peuples autochtones, Presses Université Laval, 2005 (ISBN 2763782019)
- Mgr Douglas Crosby O.M.I. et al., « Réponse catholique à l'Appel à l'action 48 de la Commission de vérité et réconciliation et questions au sujet de la « Doctrine de la découverte » », Ottawa, Canada,
- Mgr Douglas Crosby O.M.I. et al., « La « doctrine de la découverte » et la terra nullius : Réaction catholique » [PDF],
- Nations Unies, Conseil économique et social, « Autochtones: l’instance permanente débat de la doctrine de la découverte, définie comme le droit international du colonialisme »,
Références
- Internats pour autochtones, tels ceux qui furent établis aux États-Unis et les « écoles résidentielles au Canada ».
- Nations Unies, conseil économique et social, « L’Instance permanente identifie la « doctrine de la découverte » et les « écoles résidentielles » comme vecteurs essentiels de l’asservissement des peuples autochtones »,
- Crosby et al. 2016a
- Crosby et al. 2016b
Voir aussi
Bulles pontificales
- Dum Diversas (1452), Romanus pontifex (1455), Aeterni regis (1481), Dudum siquidem (1493), Inter caetera (1493)
Droit international
Études théoriques
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