François Paychère

Licencié en droit à l'Université de Genève, François Paychère poursuivit sa formation en sciences politiques et en philosophie du droit à Sciences Po Paris, à l'Université de Saint-Gall ainsi qu'à l'Université de Paris-2, dont il est docteur en droit. Sa thèse sur la théorie du discours juridique[3] reçoit le prix Dupin aîné décerné par la Chancellerie des Universités de Paris. Il travaille également une année comme chargé de recherche à l'Université de Canterbury et obtient son brevet d'avocat[4].

Il exerce comme avocat au barreau de Genève pendant trois ans puis occupe différentes fonctions judiciaires dans le Canton. Greffier au Tribunal fédéral dès 1992, il devient substitut du Procureur général Bernard Bertossa en 1995[5] avant d'entrer en 1996 au Tribunal administratif de Genève[6] qu'il préside à partir de 2004[7]. Il est élu juge à la Cour de justice dès le 1^er juin 2008[8] où il siège à la Cour pénale. Membre du bureau de la Commission de gestion du pouvoir judiciaire, il fait partie du Conseil supérieur de la magistrature de 2001 à 2007[9]. Il participe en tant qu'expert à la révision de la loi genevoise d'organisation judiciaire[10].

Juriste reconnu, il est régulièrement invité à donner des conférences[11]^,[12]. De 2006 à 2017, il est expert du Conseil de l'Europe dans le domaine de l'administration judiciaire. Il préside de 2008 à 2017 le groupe "qualité" au sein de la Commission européenne pour l'efficacité de la justice[13]. Dans ce cadre, ses travaux portent notamment sur la question de l'indépendance des juges au regard de la nécessaire évaluation de l'activité des tribunaux[14], ainsi que sur la conception d'enquêtes de satisfaction auprès des justiciables[15].

François Paychère intervient dans le domaine de la formation initiale et continue, notamment à l'Académie suisse de la magistrature[16], à l'École nationale de la magistrature et à l'École nationale d'administration[17]. Ses conférences abordent, notamment, les rapports entre l'intelligence artificielle et le rôle du juge[18] et la formation des juges[19].

Membre du Parti socialiste depuis 1984, il se présente aux élections judiciaires du 20 avril 2008 face au Procureur général de Genève sortant, le radical Daniel Zappelli. Motivé par les défis liés à l'entrée en vigueur de la nouvelle procédure pénale et de son système accusatoire[9], François Paychère présente sa vision de la justice pénale reposant sur une exigence d'effectivité et de célérité, les délinquants devant compter avec la certitude de la poursuite pénale[20]. Il insiste sur la transparence du pouvoir judiciaire pour répondre devant les citoyens de l'usage qu'il fait des deniers publics. À l'issue de cette campagne très politisée[21], François Paychère obtient 37 950 voix. Il est battu par Daniel Zappelli qui en obtient 54 413[22].

En 2012, François Paychère est le candidat socialiste à la Cour des comptes de Genève. Il se présente sur une liste commune avec le candidat Vert, Stanislas Zuin, et la candidate de l'Entente, Isabelle Terrier. Tous trois sont élus magistrats le 4 novembre et prennent leurs fonctions le 1^er janvier 2013[23].

François Paychère est auteur de très nombreuses publications touchant aux domaines de la philosophie du droit, du droit public et pénal, ainsi que de l'administration de la justice[24]^,[25]^,[26].

Ses premiers écrits portent sur des sujets de philosophie et de sémiotique du droit[27]. Les articles les plus récents traitent du contrôle des administrations et des entreprises et du rôle spécifique d'une Cour des comptes[28]^,[29].

• Site personnel de François Paychère
• Canal Onex, Indemnités et frais des magistrats communaux, c'est le flou!, Dailymotion, 2013
• François Paychère, "Privation de liberté et pouvoirsdu juge d’appel:vers un conflit entre la CEDHet le nouveau CPP suisse?", Semaine judiciaire, SJ 2009 II 293 ss
• François Paychère et Sandrine Rohmer, "Du code de procédure pénale genevoisau code de procédure pénale suisse:illustration pour le praticien", Semaine judiciaire, 2010 II 251 ss
• Catherine Focas, « François Paychère, un cérébral qui aime cuisiner », Tribune de Genève, 15 mars 2008
• Fati Mansour, "Ce magistrat atypique qui convoite à Genève le poste de procureur général", Le Temps, 14 janvier 2008
• François Paychère, "Les enquêtes de satisfaction conduites auprès des tribunaux des cantons de Berne et de Genève", avril 2018.
• François Paychère, "Contribution à une analyse narrative de la théorie institutionnelle", octobre 1991
• François Paychère, "La découverte du sens en droit", Association française de philosophie du droit, rencontre annuelle du 5 avril 1991
• François Paychère, "Les juristes doivent-ils former le carré? Quelques réflexions sur les apports de la logique et de la sémiotique à l'interprétation de textes juridiques", Revue de Théologie et de Philosophie. Vol. 119. No. 3, 1987, p. 323-339

• Portail de Genève et son canton
• Portail du droit