Isocyanates (maladie professionnelle)

Les isocyanates organiques peuvent provoquer une maladie professionnelle en France sous certaines conditions.

Pour l'ion en chimie, voir Isocyanate.

Ce sujet relève du domaine de la législation sur la protection sociale et a un caractère davantage juridique que médical. Pour la description clinique de la maladie se reporter à l'article suivant :

Législation en France

Régime général

Fiche Maladie professionnelle

Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection provoquée par les isocyanates organiques soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle

Régime Général[1]. Date de création :

Tableau N° 62 RG

Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques

Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Blépharo-conjonctivite récidivante. 3 jours Travaux exposant à l'inhalation ou à la

manipulation d'isocyanates organiques, notamment :

Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition

au risque ou confirmée par test.

 7 jours Fabrication et application de vernis et laques

de polyuréthanes, fabrication de fibres synthétiques ;

Syndrome bronchique récidivant. 7 jours Préparation des mousses polyuréthanes et

application de ces mousses à l'état liquide

Lésions eczéma (syndrome)tiformes récidivant en cas de

nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.

 15 jours Fabrication et utilisation des colles à base

de polyuréthanes ;

Fabrication et manipulation de peintures contenant des isocyanates organiques.

Pneumopathie interstitielle aiguë ou subaiguë

d’hypersensibilté objectivée par :

  • des signes respiratoires (toux, dyspnée) et/ou des signes généraux ;
  • des signes radiologiques et/ou tomodensito-

métriques compatibles, lorsqu’ils existent ;

  • une diminution de la DLCO ou une hypoxie d’effort ;
  • des signes immunologiques significatifs :

présence d’anticorps précipitants dans le sérum contre l’agent pathogène présumé responsable ou, à défaut, lymphocytose au Lavage broncho-alvéolaire.

 30 jours
Pneumopathie d’hypersensibilité chronique avec altération

des explorations fonctionnelles respiratoires (trouble ventilatoire

restrictif ou obstructif), signes radiologiques compatibles et

signes immunologiques significatifs : présence d’anticorps

précipitants dans le sérum contre l’agent pathogène présumé

responsable, ou à défaut, lymphocytose au lavage

bronchoalvéolaire.

 3 ans

Date de mise à jour :

Régime agricole

Fiche Maladie professionnelle

Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection provoquée par les isocyanates organiques soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle

Régime Agricole[2]. Date de création :

Tableau N° 43 RA

Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques

Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Blépharo-conjonctivite récidivante. 3 jours Travaux exposant à l'inhalation ou à la manipulation d'isocyanates organiques, notamment :
Rhino-pharyngite récidivante. 3 jours
Syndrome bronchique récidivant. 7 jours
Lésions eczématiformes

(cf. tableau 44)

 Cf. tableau 44
Asthme ou dyspnée asthmatiforme (cf.tableau 45 A) Cf. tableau 45 A

Date de mise à jour : 15 janvier 1985

Notes et références
  1. « les tableaux du régime Général », sur Bossons futés
  2. « Tous les tableaux du régime Agricole », sur Bossons futés

Sources
  • Portail de la médecine
Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Partage dans les Mêmes. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.