Journal officiel de l'Algérie

Le Journal officiel de l'Algérie[1] (JOA) est un ancien journal officiel qui paraît à Alger de à .

Histoire

Le Journal officiel de l'Algérie naît en 1927 de la fusion[1] du journal Le Mobacher, fondé en [2], et du Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie, fondé en [3]. C'est le que paraît le premier numéro du Journal officiel de l'Algérie[1]. Sa parution, hebdomadaire à ses débuts, devient semi-hebdomadaire[1]. Il est divisé en trois parties[1] :

  • la première, intitulée « Lois et décrets »[1], concerne les lois, décrets, arrêtés, règlements, circulaires, instructions d'ordre général, avis, communications, informations et annonces ;
  • la deuxième, intitulée « Décret et arrêtés »[1], concerne les décrets, arrêtés et textes divers n'ayant pas un caractère d'ordre général ;
  • la troisième correspond à son édition en arabe sous le titre El-Djarida Ar-rasmia El-Djazaïria[1] (translittération officielle de l'arabe encore en usage de nos jours en Algérie).

Son format est celui du Journal officiel de la République française[réf. souhaitée].

Le Journal officiel de l'Algérie publie également les sessions de l'Assemblée financière de l'Algérie de 1945 à 1948[réf. souhaitée].

À partir d', il publia in extenso les comptes-rendus des débats de l'Assemblée algérienne ainsi que les propositions et projets de décision et les demandes d'avis de l'assemblée[1],[4].

Le dernier numéro du Journal officiel de l'Algérie paraît le [1]. C'est le Recueil des actes administratifs de la Délégation générale du Gouvernement en Algérie qui lui succède[1] dès le [5].

Notes et références

  1. Journal officiel de l'Algérie (BNF 32802026) [consulté le 15 septembre 2016].
  2. Le Mobacher (BNF 32817397) [consulté le 15 septembre 2016].
  3. Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie (BNF 32732402) [consulté le 15 septembre 2016].
  4. « Assemblée Algérienne (1948/1956) », sur Archives nationales d'outre-mer, (consulté le ), « Documents en relation ».
  5. Recueil des actes administratifs de la Délégation générale du Gouvernement en Algérie (BNF 34495368) [consulté le 15 septembre 2016].

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

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