Louis Trotabas

Louis Trotabas, né le à Grasse et mort le à Vence est un juriste français, professeur de droit et doyen d'université.

Louis Trotabas
Fonction
Doyen
Biographie
Naissance
Décès
(à 87 ans)
Vence
Nationalité
Formation
Université d'Aix-Marseille (d)
Faculté de droit de Paris
Activité
Autres informations
Membre de
Distinctions

Biographie

Famille

Louis Marie Joseph Trotabas naît à Grasse le [1]. Son père Jean Baptiste, François Trotabas (1851-1928) est magistrat, procureur de la République : après un début de carrière au parquet, il passe au siège en qualité de juge à Nice ; juge d'instruction, puis vice-président du tribunal civil, il préside après guerre le tribunal des pensions[2].

En 1926, il épouse Madeleine Capitant, la fille d'Henri Capitant juriste français, spécialiste du droit privé, et sœur de René Capitant, juriste et homme politique[3].

Formation

Louis Trotabas fait ses études à l'Université d'Aix-Marseille puis à Paris, où il soutient deux thèses : il est docteur en sciences-économiques en 1921 et docteur en sciences juridiques en 1924[4].

Carrière universitaire

Agrégé des facultés de droit en 1925, il enseigne à la Faculté de droit de Nancy de 1924 à 1936, il est chargé d’enseignement à l’École nationale des eaux et forêts de 1932 à 1935), puis de 1937 à 1963 professeur de droit international public à la Faculté d’Aix-Marseille[4].

Il fonde à Nice l'Institut d'études juridiques en 1940 et dirige, dans les années 1950, le Centre d'études supérieur de science politique de l'Institut de Nice.

Il devient le premier doyen de la Faculté de droit et de sciences économiques de Nice, créée en 1962 et initialement rattachée à l'université d'Aix-en-Provence[5], avant de prendre sa retraite le [2].

Convaincu de l'antinomie entre droit civil et droit fiscal, il a rattaché ce dernier au droit public, tout en défendant cependant son autonomie[2],[6].

Académie des sciences morales et politiques

Qualifié de « savant » par l'Institut de France, il est correspondant de l'Académie des sciences morales et politiques au sein de la section « législation, droit public et jurisprudence » de 1954 jusqu'à sa mort[4]. C'est l'universitaire, juriste et homme politique québécois Jacques-Yvan Morin qui lui succède au siège no 9 le [7].

Ouvrages

Une liste complète des nombreuses publications de Louis Trotabas jusqu'en 1970 figure dans les mélanges qui lui ont été offerts à cette date[2].

  • L'Excès de pouvoir du T.A.M. et la compétence du Conseil de la S.D.N. dans l'affaire des optants hongrois, 1928 (avec son beau-frère René Capitant) (ASIN B001BO9LNQ)
  • Précis de science et de législation financières, 1929
  • La fonction sociale de la propriété privée (avec G. Renard), Paris, Sirey, 1930
  • Les Finances publiques et les impôts en France, Paris, Armand Colin, 1953
  • L’imposition forfaitaire de BIC (avec J. M. Cérèze), Paris, LGDJ, 1958
  • Droit budgétaire et comptabilité publique (avec J. M. Cotteret), Paris, Dalloz, 1972
  • Droit public (droit constitutionnel, droit administratif, finances publiques, droit administratif spécial) (avec P. Isoart), 24e édition, Paris, LGDJ, 1998
  • La maison Marcelin Maurel, (1984), 2004, 366 p.

Publication concernant une œuvre de Marc Chagall

Distinctions et hommages

Louis Trotabas est titulaire de la croix de guerre 1914-1918 et commandeur de l'ordre national de la Légion d’honneur[4].

Compte tenu de sa notoriété :

Pour approfondir

Bibliographie
  • Allocution prononcée par le général Fernand Gambiez à l’occasion du décès de Louis Trotabas, correspondant de l’Académie, in Revue des Travaux de l’Académie des Sciences morales et politiques, 1985, p. 701-702
  • Pierre Lavigne, « Hommage à Louis Trotabas », in Revue française de finances publiques, no 12, 1985, p. 221

Liens externes

Notes et références
  1. « Trotabas, Louis », notice d'autorité personne n° FRBNF11927145, catalogue Bn-Opale Plus, Bibliothèque nationale de France, créée le 22 avril 1975, modifiée le 4 août 2005.
  2. « Trotabas, Louis, Joseph, Marie », sur le site du système d’information des professeurs de droit (1804-1950) (consulté le ).
  3. « Louis Trotabas », sur la base Pierfit sur le site Geneanet (consulté le ).
  4. Institut de France, « TROTABAS Louis Marie Joseph », sur le site du Comité des travaux historiques et scientifiques de l’École nationale des chartes, (consulté le ).
  5. (en) « The History », sur le site de l'université Nice-Sophia-Antipolis (consulté le ).
  6. Louis Trotabas, « Essai sur le droit fiscal », RSLF,‎ , p. 202
  7. « Section III - Législation, droit public et jurisprudence », sur le site de l'Académie des sciences morales et politiques (consulté le ).
  8. « Campus TROTABAS (UFR Droit & Sciences Politiques) », sur le site de l'université Nice-Sophia-Antipolis (consulté le ).
  9. « avenue du doyen Louis Trotabas », sur le site googlemaps (consulté le ).


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