Maîtrise d'œuvre

L’architecte médiéval, déjà appelé maître d’œuvre, est l’auteur du projet et assure la direction des travaux. Des textes mentionnent le travail des moines et des convers sur les chantiers. Ainsi, en 1145, Bernard de Clairvaux envoie au comte d’Alençon Guillaume (fondateur de l'abbaye de Perseigne) douze moines, deux novices et vingt-et-un convers sous la direction de l’abbé Érard pour aider à la construction de l’abbaye. La maîtrise cistercienne dans le domaine du bâtiment est depuis longtemps reconnue.

Des textes plus tardifs montrent que la tradition ne s’est pas interrompue au XIII^e siècle. Un moine, Henri, est maître de l’œuvre de l'abbaye de Marienfeld (de) en 1248. À Doberan, quatre moines, Rether, Siegebod, Ludolf, Henri, se succèdent dans ces fonctions entre 1243 et 1298. Longtemps, le maître d’œuvre est maçon, tailleur de pierre, sculpteur, dessinateur, calculateur ; il est formé sur les chantiers des cathédrales. Alain Erlande-Brandebourg a relevé que onze « maîtres » spécialisés dans l’architecture militaire sont cités dans l’entourage de Philippe-Auguste dès le début du XIII^e siècle[2].

De nos jours, le maître d’œuvre est la personne chargée par le maître de l’ouvrage d'apporter à son projet une réponse architecturale, technique et économique.

La mission d'une maîtrise d'œuvre est de :

• concevoir le projet, s'il est lui-même architecte ou ingénieur architecte
• élaborer le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et contrôler la bonne exécution des travaux ;
• jouer un rôle d’interface entre le client et les entreprises chargées d’exécuter les travaux.

C'est la maîtrise d'œuvre qui répond au programme fixé par le maître d'ouvrage, éventuellement appuyé d'un assistant à maîtrise d'ouvrage (AMO) et, ou d'un programmiste. Véritable bras droit du maître d'ouvrage, il lui propose une solution technique et esthétique qui permet de réaliser ce programme, dans l'enveloppe budgétaire et les délais qui lui sont assignés.

Afin de mener à bien cette mission, la maîtrise d'œuvre se structure autour d'un architecte ou d'un cabinet d'architecture. À partir d'un certain degré de complexité, le maître d'œuvre est constitué d'un cabinet d'architectes associés à un ou plusieurs bureaux d'études techniques (BET).

En marché public de réalisation d'un ouvrage, la maîtrise d'œuvre ne peut être chargée d'effectuer elle-même les travaux, puisqu'elle ne doit pas avoir de liens juridiques avec les entreprises travaillant sur le chantier[3]. Le choix de ces entreprises qui appartiennent à différents corps de métier (maçon, couvreur, électricien, etc.) revient au maître d'ouvrage. En marché privé, cette interdiction n'existe pas. Mais dans ce cas-là, on ne parle plus de maîtrise d'œuvre, mais d'un constructeur ou contractant général[4].

Dans le cadre d'un marché public de maîtrise d'œuvre, le contrat administratif conclu entre la personne publique et le maître d'œuvre de droit privé est construit en fonction de la loi MOP relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée, codifiée, depuis avril 2019, au livre IV de la 2^e partie du code de la commande publique. Son décret d'application détermine la teneur des différents éléments de mission qui le composent :

1. les études d'esquisse ou ESQ ;
2. les études d'avant-projet ou AVP ;
3. les études de projet ou PRO ;
4. l'assistance apportée au maître de l'ouvrage pour la passation du contrat de travaux ou ACT ;
5. les études d'exécution de la maîtrise d'œuvre (EXE) ou l'examen de la conformité au projet de celles qui ont été faites par l'entrepreneur (VISA) ;
6. la direction de l'exécution du contrat de travaux ou DET ;
7. l'ordonnancement, le pilotage et la coordination du chantier (OPC) ;
8. l'assistance apportée au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception (AOR) et pendant la période de garantie de parfait achèvement (GPA)[5].

L'application de la loi distingue deux cas principaux, selon que le marché porte sur un projet de bâtiment ou sur un projet d'infrastructure. Pour les ouvrages de bâtiment, une « mission de base » fait l'objet d'un contrat unique et comporte au minimum les éléments de mission ESQ, APS, APD, PRO, ACT, DET, VISA, AOR, tandis que dans le cas d'un projet d'infrastructure, ces éléments de mission peuvent être dissociés.

Le contenu de la mission de base, fixé par catégorie d'ouvrages dans l'article R.2431-4 (ancien article 10 du décret), doit permettre :

• au maître d'œuvre, de réaliser la synthèse architecturale des objectifs et des contraintes du programme, et de s'assurer du respect, lors de l'exécution de l'ouvrage, des études qu'il a effectuées ;
• au maître de l'ouvrage, de s'assurer de la qualité de l'ouvrage et du respect du programme et de procéder à la consultation des entrepreneurs, notamment par lots séparés, et à la désignation du titulaire du contrat de travaux.

Une fois son projet validé par le maître d'ouvrage, le maître d'œuvre est responsable du bon déroulement des travaux et joue un rôle de conseil dans le choix des entreprises qui vont les réaliser. Il est responsable du suivi des délais et des budgets selon les modalités définies dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Le maître d'œuvre est obligatoirement indépendant de tout entrepreneur. Le choix de l'entrepreneur (ou des entrepreneurs) se fait à partir d'une consultation formalisée où, sur la base d'un cahier des charges (notamment le cahier des clauses techniques particulières ou CCTP), le titulaire faisant l'offre la plus adaptée est choisi par le maître d'ouvrage sur proposition du maître d’œuvre compte tenu d'éléments matériels concrets.

Un maître d'œuvre étant indépendant, il ne peut travailler « avec ses artisans ». Les habitudes de travail (entre un maître d'œuvre et ses artisans) sont considérées comme un lien indirect entre eux ce qui implique un risque de requalification du contrat en contrat d'entreprise. Ce lien devient direct si le maître d'œuvre s'implique dans l'établissement des devis et ou factures des artisans. Le maître d'ouvrage peut, s'il le souhaite (ou s'il est soumis à des règles telles que le Code de la commande publique), consulter d'autres entreprises.

Dans le cas de la construction d'une maison individuelle, si le maître d'ouvrage fait appel à un financement, le prêteur doit dans le cadre de son devoir de renseignement et de conseil s'assurer de la qualité juridique de l'opération financée. En cas de problème, le contrat peut être requalifié par le juge et la responsabilité du banquier mise en jeu. Les banques ont maintenant une obligation (accords de Bâle II) de veiller à leur risque opérationnel et au risque de non-conformité elles font souvent appel à des juristes ou des experts extérieurs. Pour plus d'informations voir le site de l'ANIL. Dans la pratique que vous confiiez votre maîtrise d'œuvre à un architecte ou un maître d'œuvre, chacun est tenu à des devoirs professionnels.

La distinction entre maître d'ouvrage et maîtrise d'œuvre est essentielle dans le déroulement du projet, car elle permet de distinguer les responsabilités des deux entités :

• la maîtrise d'ouvrage est seule responsable de la fixation des objectifs ;
• le maître d'œuvre a pour mission de réaliser l'ouvrage, dans les conditions de délais, de qualité et de coût fixées par le maître d'ouvrage, et généralement conformément à un contrat.

Le maître d'œuvre est une personne physique ou morale chargée de la phase conceptuelle du futur système d'information, il peut s'agir d'une entreprise, ou d'un service interne à l'entreprise. Il est responsable de la conformité des solutions retenues aux besoins exprimés par les utilisateurs. Il a un devoir de conseil et de mise en garde. Il assure le suivi de la réalisation technique des solutions, en général du développement, et participe à l'élaboration des jeux d'essai et à la réception des applications.

Dans les marchés privés, il a, lors de la conception du système d'information (SI), un devoir de conseil vis-à-vis du maître d’ouvrage (MOA), car le système d'information doit être en harmonie avec les besoins issus du système de gestion. Il doit tirer le meilleur parti des possibilités techniques.

Dans les marchés publics, il est comme tout maître d’œuvre, responsable de la conception ; toutefois la tendance est de réaliser des consultations sur la base d'un appel d'offres sur performance où le savoir de l'entrepreneur est valorisé, le cahier des charges laissant une marge de manœuvre importante dans le choix des réponses techniques.

Lorsque le produit est compliqué, il peut être nécessaire de faire appel à plusieurs fournisseurs (prestations, sous-traitance). Le MŒ assure leur coordination ; il veille à la cohérence des fournitures et à leur compatibilité. Il coordonne l’action des fournisseurs en contrôlant la qualité technique, en assurant le respect des délais fixés par le MOA (maître d'ouvrage) et en minimisant les risques.

Le MŒ est responsable de la qualité technique de la solution. Il doit, avant toute réception contractuelle, procéder aux vérifications nécessaires selon une méthodologie définie préalablement : recettes unitaires, recette technique.

• De la Maîtrise d'oeuvre en France, Constat et perspectives, par Jean-Paul Garcia Ingénieur général des Ponts et chaussées et Philippe Grand Ingénieur en chef des Ponts et chaussées, Note du 14 avril 2003, Conseil général des Ponts et Chaussées, Les rapports n°2002-0110-1^er avril 2003, 58 pages
• Guides de maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'œuvre : ouvrages de maçonnerie, charpente, couverture

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• La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) a mis en ligne sur son site Internet un outil informatique d'évaluation prévisionnelle des honoraires de maîtrise d'œuvre en bâtiment neuf :
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  • Le concours de maîtrise d’œuvre : « dispositions réglementaires et modalités pratiques d’organisation »
  • Contrat-guide pour la rédaction d’un marché public de maîtrise d’œuvre dans le domaine des infrastructures
  • Parution d’un nouveau guide : « maîtrise d’ouvrage publique : quelle démarche pour des projets durables ? »
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