Maurice Cohen (juriste)

Maurice Cohen, né le à Tunis et mort le à Paris, est un juriste français. Il fait partie des grands auteurs du droit du travail, plus spécifiquement en matière de relations collectives[1].

Pour les articles homonymes, voir Maurice Cohen et Cohen.

Maurice Cohen
Fonction
Directeur
Revue pratique de droit social (d)
à partir de
Biographie
Naissance
Décès
Nationalité
Formation
Faculté de droit et des sciences économiques de Paris (d) (doctorat) (jusqu'en )
Activités
Autres informations
Dir. de thèse
Guillaume Henri Camerlynck (d)

Directeur de la Revue pratique de droit social (RPDS), il est surtout connu pour son Droit des comités d'entreprise et des comités de groupe, ouvrage de référence en la matière.

Ouvrages

Ouvrages personnels ou dirigés par Maurice Cohen

  • Le statut des délégués du personnel et des membres du comité d'entreprise, Paris, LGDJ, 1964, 679 p.
  • Le statut des représentants du personnel après la loi du , Paris, LGDJ, 1967, 229 p.
  • La dynamique commerciale : application aux produits industriels, Paris, coll. « La vie de l'entreprise », 1969
  • Le droit des comités d'entreprise[2], 2e édition, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1977, 996 p. (ouvrage réédité périodiquement par la suite).
  • Le droit des comités d'entreprise et des comités de groupe, 8e édition, LGDJ, 2005, 1248 p. (ouvrage régulièrement réédité).

Contributions

  • Jean-Pierre Leroy, Le droit des sociétés : fonctionnement et contrôle de la gestion des sociétés commerciales, introduction de Maurice Cohen, Paris, La Vie ouvrière, 1985.

Articles

  • « Le bilan social de l'année 1968 » (dir.), Paris, 1969, Revue pratique de droit social.
  • « L'unicité de la présidence du comité d'entreprise », Droit social, , p. 653-655[3].
  • « La constitution et le fonctionnement des comités de groupe »,Revue pratique de droit social,n° 462, , p. 273-304.
  • « La dévolution des biens des comités en l'absence de fermeture définitive de l'entreprise », Droit ouvrier, , p. 397-403.
  • « La règle de la majorité aux séances des comités d'entreprise », Droit ouvrier, , p. 284-285.
  • « Les heures de délégation des représentants du personnel conventionnels », Droit social, , p. 656-657[4].
  • « Le comité de groupe et les sociétés étrangères », Droit social, , p. 40-42[5].
  • « L'application des nouvelles dispositions relatives à la représentation du personnel », Droit social, , p. 147-153.
  • « La réduction "négociée" des avantages des salariés », Droit social, , p. 18-19.
  • « Les demandes de rappel de la subvention de 0, 2 % pour le fonctionnement du comité d'entreprise », Droit ouvrier, , p. 159-162.
  • « Les investigations de l'expert comptable du comité d'entreprise dans les groupes de sociétés », Droit ouvrier, , p. 66-67.
  • « Ressources des comités d'entreprise, les retombées de l'arrêt Bar Loforge de 1989 », Droit social, , p. 690-696.
  • « La constitution irrégulière du comité d'entreprise dans une société de 14 salariés », Droit ouvrier, , p. 182-183.
  • « Fonctionnement de l'institution des délégués du personnel, le refus d'organiser les réunions mensuelles des délégués du personnel est constitutif du délit d'entrave », Droit ouvrier, , p. 203.
  • « La nouvelle jurisprudence sur la contribution patronale aux activités sociales et culturelles », Droit ouvrier, , p. 444-446.
  • « La subvention de fonctionnement des comités d'entreprise de la Sécurité Sociale », Droit ouvrier, , p. 309-313.
  • « Les ressources des comités d'entreprise en cas de baisse des effectifs après l'arrêt du premier  », Droit ouvrier, , p. 195-197.
  • « Les effets du procès-verbal d'un inspecteur du travail », Droit social, , p. 456-459.
  • « Les droits des salariés protégés en cas de changement d'employeur », Droit social, , p. 263-269.
  • « La consultation du comité d'entreprise avant la conclusion d'un accord collectif », RJS (Revue de Jurisprudence Sociale), , p. 435-439.
  • « Les syndicats peuvent demander à l'employeur une copie de la liste électorale », Droit ouvrier, , p. 155-158.
  • « Comités d'entreprise », Droit ouvrier, , p. 453.
  • Cour de cassation, Chambre sociale, , École nationale des professions du commerce et de la maintenance de l'automobile (GARAC), Bulletin 1999 V n° 92 p. 67, commentaire, Droit ouvrier, , p. 288.
  • « Les deux procédures de consultation du comité d'entreprise en cas de restructuration avec licenciements », 'Droit social, , p. 591-592.
  • « Le financement des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise », Droit social, , p. 490-496.
  • « Comités d'entreprise. Usage. Taux de la contribution patronale aux activités sociales et culturelles. Application de l'article R 432-11, 2e alinéa du Code du travail », Droit social, , p. 1039-1041.
  • Cour de cassation, Chambre Sociale, , pourvoi numéro 00-60.203, Syndicat CGT-FO des personnels de nettoyage contre Artenis propreté, Bulletin 2001 V n° 322 p. 259, note sous arrêt, Droit social, , p. 1128.
  • Cour de cassation, Chambre Sociale, , pourvoi numéro 99-19.588, Arrêt numéro 3621, Sociétés Soratech, Polyspace, Modyn et Prodyn contre comité interentreprise et autres, Bulletin 2001 V N° 259 p. 207, note sous arrêt, Droit social, , p. 1014-1016.
  • « Les attributions des comités d'entreprise votées le  », Semaine sociale Lamy, , p. 6-9.
  • « Le président du comité d'entreprise participe-t-il à l'élection du secrétaire de ce comité ? »,Droit social, n°1, , p. 29-32
  • Cour de cassation, Chambre sociale, , Leroux et autres contre Generali France assurances et autres, pourvoi numéro 01-60.617, Bulletin 2002 V n° 203 p. 197,note sous arrêt, Droit social, , p. 1161-1163.
  • Tribunal de grande instance (TGI), onzième Chambre correctionnelle, , ministère public contre Levet, Saulnier, Jousseau et autres, commentaire de décision, Droit social, , p. 1019-1021.
  • Cour de Cassation, Chambre sociale, , Madame Lopez-Royer contre Caisse Régionale Crédit Agricole ( CRCAM ) de Lorraine, numéro 795, pourvoi numéro 99-43.990, Bulletin 2002 V N° 174 p. 173,Droit social, , p. 1026-1027.
  • Comités d'entreprise, Droit ouvrier, , p. 202-204.
  • « Les attributions économiques des comités d'entreprise depuis la loi sur les régulations économiques », Droit ouvrier, , p. 55-58.
  • Cour de cassation, Chambre sociale, , Société Cegelec Nord et Est contre Comité d'établissement Cegelec agence Littoral Nord, pourvoi numéro 01-11.532,Bulletin 2003 V n° 236 p. 245 note sous arrêt, Droit social, , p. 1135-1136.
  • « Élections professionnelles », Droit ouvrier, , p. 492-493.
  • Cour de cassation, Chambre sociale, , Union nationale des syndicats des agents du Crédit agricole mutuel ( SUD-CAM ) contre Fédération nationale du Crédit agricole et autres, pourvoi numéro 00-19.035, Bulletin 2003 V N° 165 p. 160, note sous arrêt, Droit social, , p. 1030-1031.
  • Cour de cassation, chambre criminelle, , Dufau, président de la société IBM France, Antoine et Janin, directeurs, pourvoi numéro 01-88.650, Bulletin criminel 2003 n° 31 p. 119, Droit social, , p. 897-898.
  • Cour de cassation, Chambre sociale, , Euridep contre CCE UES Kalon, pourvoi numéro 01-10.239, Bulletin 2003 V n° 5 p. 5, note sous arrêt, Droit ouvrier, , p. 152.
  • « La loi du et les comités d'entreprise », Droit social, , p.271-275.
  • « Les délocalisations et les comités d'entreprise », Semaine sociale Lamy, , p. 5-10[6].
  • « Protection des représentants du personnel », Droit ouvrier, , p. 437-438.
  • Cour de cassation, Chambre sociale, , Comité d'établissement de la Banque Scalbert-Dupont contre Banque Scalbert-Dupont, pourvoi n° 02-10.610, Bulletin 2003 V n° 280 p. 283 note sous arrêt, Droit social, , p. 220-222.
  • « La rédaction des procès-verbaux des réunions du comité d'entreprise », Chron., Revue de jurisprudence sociale (RJS), , p. 107-109.
  • « La raréfaction organisée des élections des représentants du personnel », Droit Social, , p. 1157-1159[7].
  • « Comités d'entreprise, note sous arrêt », Droit ouvrier, , p. 177-178[8].
  • « Le fonctionnement du comité d'entreprise et les licenciements économiques après la loi du  », Droit social, , p. 394-398[9].
  • Cour de cassation, Chambre sociale, , UGSFO Vivendi et filiales contre Compagnie générale des Eaux et autres, Bulletin 2004 V n° 298 p. 269, note sous arrêt, Droit social, , p. 350-351.
  • Cour de cassation, Chambre sociale, , Établissement Champion de Saint-Jean-de-Maurienne, pourvoi n° 03-60227, inédit note sous arrêt, Droit social, , p. 351-352.
  • Cour de cassation, Chambre sociale, , Comité d'entreprise Kodak contre Société Kodak industrie, Bulletin 2004 V n° 311 p. 280, pourvoi n° 02-13837, note sous arrêt, Droit social, , p. 352-353.
  • « Recours à une expertise "libre" par le Comité d'entreprise et droit à l'information de l'institution », Cour d'appel de Versailles (14e chambre), , Droit ouvrier, , p. 85 - note sous arrêt.
  • « Suspension par le juge des référés d’un transfert d’activités en raison du défaut de consultation du CHSCT », Droit ouvrier , p. 130 - note sous Cass. Soc, , inédit

Notes et références

  1. On oppose en effet en droit du travail deux types de relations : les relations individuelles (entre deux personnes, généralement l'employeur et le salarié) et les relations collectives (qui regroupent principalement tout ce qui a trait à la négociation collective ; des mouvements associant non plus des personnes individuelles mais des groupes ou collectivités de personnes)
  2. Devenu ensuite Droit des comités d'entreprise et des comités de groupe
  3. Cour de cassation, Chambre criminelle, 16 mars 1993, Guize, Nègre, société Esys, pourvoi numéro 92-81.168, Bulletin criminel 1993 n° 117 p. 298
  4. Cour de cassation, Chambre sociale, 5 mai 1993, Radio-France contre SFA-CGT et autres, Bulletin 1993 V n° 129 p. 90
  5. Cour de cassation, Chambre sociale, 6 décembre 1994, Compagnie générale des établissements Michelin contre Sécafi Alpha et comité de groupe Michelin Bulletin 1994 V n° 327 p. 223
  6. Tribunal de Grande Instance de Nanterre, référence, 10 septembre 2004, numéro 04/2484, Chaffoteaux et Maury
  7. Loi numéro 2005-882, 2 août 2005, en faveur des petites et moyennes entreprises
  8. Cour d'appel de Paris, 14e Chambre A, 4 février 2004, RATP contre CDEP MEE
  9. Loi numéro 2005-32 de programmation pour la cohésion sociale, 18 janvier 2005

Sources

Annexes

Articles connexes

Liens externes

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