Non liquet

Non liquet est une expression latine signifiant littéralement : « Ce n'est pas clair. » Elle était utilisée en droit romain pour indiquer le doute dans le cadre d'une décision à rendre.

Origine

La formule vient du verbe latin liquere, « couler », « être clair », « être limpide »[1]. Sous sa forme affirmative, liquet veut dire que pour les tribunaux de la Rome antique « la cause est entendue », et, en négatif, non liquet exprime l'incertitude[1]. Le Gaffiot précise que « le juge inscrivant N. L. sur sa tablette (non liquet) concluait à un plus ample informé »[1].

Définition

Le non liquet peut correspondre à un vide juridique ou à un manque d'éléments probants et aboutir à une demande de complément d'information.

En droit international, le non liquet concerne les cas où une instance, en particulier la Cour internationale de justice, est impuissante à résoudre une controverse en raison d'un manque de fondements juridiques.

Sens général

L'expression est courante en dehors de son acception juridique. Voltaire écrit dans son Dictionnaire philosophique : « Adoptons le peut-être de Rabelais, le que sais-je de Montaigne, le non liquet des Romains, le doute de l’Académie d’Athènes[2]. »

Notes et références
  1. Le Gaffiot, entrée liqueo.
  2. Entrée « Affirmation par serment ».

Articles connexes
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