Organisme sans but lucratif

Les expressions organisme sans but lucratif (OSBL), organisme à but non lucratif ou organisation à but non lucratif (OBNL) désignent toute entité dotée de la personnalité morale ou non, publique ou privée, qui n’a pas pour but la recherche de bénéfices pécuniaires à partager entre ses membres.

Dans « un organisme sans but lucratif » (ou « organisme à but non lucratif ») de type associatif, le pouvoir suprême réside dans l'assemblée générale de l'association. La gestion est partagée entre le conseil d'administration et la direction, occupée par un directeur ou dirigeant ou par plusieurs co-dirigeants.

La particularité d'un OSBL ou OBNL est d'assurer que son capital est réinvesti dans ses œuvres et qu'aucun de ses membres ne puisse y puiser pour des fins personnelles. Les travailleurs peuvent y œuvrer bénévolement ou être salariés.

En général, un OSBL qui vend ses services afin d'assurer sa rentabilité, telle une coopérative, fait partie de l'économie sociale.

Équivalents nationaux

Appellations francophones
Appellations en langues étrangères
  • En anglais : nonprofit organization (NPO)
  • En italien : organizzazione non a scopo di lucro
  • En espagnol : organización sin ánimo de lucro
  • En portugais : organização sem fins lucrativos

Annexes

Articles connexes

Liens externes

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