Digeste

Le Digeste (en latin : Digesta [neutre pluriel substantivé de digestus], au génitif Digestorum[1]) ou les Pandectes (en latin : Pandectae [du grec ancien πανδέκται / pandéktai], au génitif Pandectarum[2]) sont une œuvre juridique ordonnée par l'empereur byzantin Justinien Ier en 530 et publiée le 16 décembre 533 avant d'entrer en vigueur le 30 décembre de la même année, consistant en un recueil de citations de jurisconsultes romains. Le Digeste forme la deuxième partie du Corpus iuris civilis, dont l'étude est importante dans l'histoire du droit.

Digeste
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Digestorum seu Pandectarum, 1553

Droit byzantin du haut Moyen Âge

Autre(s) nom(s) Digestorum seu Pandectarum / Digesta
Type de document Recueil de décisions juridictionnelles (d)
Législateur Justinien
Année
Langue Latin et grec
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Droit du haut Moyen Âge

Digestorum, seu Pandectarum libri quinquaginta, Lugduni apud Gulielmu[m] Rouillium, 1581.

Titre

Digestum signifie également « compte-rendu, compendio, etc. » Aujourd'hui, le terme digeste, ne s'applique plus seulement à la codification du droit romain, mais aussi par extension à la compilation ordonnée de toute norme juridique, en l'honneur de Justinien.

Contexte historique

Après avoir publié le Codex ou Code de Justinien, qui plus tard fera partie du Corpus iuris civilis, compilation des constitutions et jurisprudences du droit romain, de l'empereur Hadrien jusqu'à son époque, Justinien décida de réunir dans une seule œuvre les jugements des jurisconsultes classiques (iura), faisant du Digeste une compilation de la jurisprudence romaine servant de « citations » aux juristes de l'époque.

Élaboration

Commission de Tribonien

Pour l'élaboration du Digeste, a été nommé une commission formée de seize membres et dirigée par Tribonien, qui se chargea d'étudier, sélectionner et ordonner l'ensemble des jugements ou verdicts et opinions des jurisconsultes ayant bénéficié du Ius Respondendi, qui était un droit concédé par l'empereur, attribué aux jurisconsultes.

En ce qu'il s'agit des membres de ladite commission, ils étaient dotés de la faculté de retoucher les textes pour maintenir la concordance avec l'œuvre complète, ce qui postérieurement posera problème. Ont ainsi été examinés environ deux mille livres, comprenant ceux des jurisconsultes de l'époque de la fin de la République jusqu'au Bas Empire ou époque du Dominat.

Procédé

Il faut prendre en compte qu'une œuvre aussi grande que le Digeste s'est faite en seulement trois ans (530-533), avec un délai maximal établit par Justinien, estimé de dix ans. Pour expliquer cette courte période de temps de nombreuses théories sont apparues, dont deux doivent être soulignées :

Théorie des masses (Bluhme, 1820)

Bluhme (1820) tenta d'expliquer la rapidité d'élaboration du Digeste selon sa théorie. Celle-ci établit que, à l'intérieur de la commission elle-même avaient été créés quelques sous-groupes ou « masses » consacrées à des parties indépendantes, pour permettre de réaliser un travail simultané.

Lesdites masses étaient, essentiellement, au nombre de trois :

  • masse sabiniana (dédiée au Ius Civile) ;
  • masse édictal (dédié au Ius Honorarium) ;
  • masse papinianea (dédiée à la documentation des problèmes).

Également, il se pourrait ajouter une quatrième de caractère divers, la dénommée masse appendice, qui aurait traité de thèmes divers.

Promulgation

« Dans la Constitution Tanta, qui contient la promulgation du Digeste et qui en est la deuxième préface, Justinien donna force de loi à tous ces fragments empruntés aux écrits des jurisconsultes[3]. »

Contenu

Structure

La structure de l'œuvre est la suivante[4] :

PartieNom latinNom grecLivresNote
1re partie—Πρώτα[5] (Prṓta, « les premiers »)I-IV[5]Ces livres rassemblent surtout les concepts juridiques généraux, les principes régissant la juridiction et l'introduction de l'instance, ainsi qu'un long relevé historique de la jurisprudence romaine et l'évolution du ius.
2e partiePars de iudiciis[5]—V-XI[5]Ces livres concernent la théorie générale des actions et la défense de la propriété et des droits réels restants.
3e partiePars de rebus[5]—XII-XIX[5]Contient non seulement le titre édictal de rebus creditis (livre XII, titre I) mais aussi d'autres titres afférents aux contrats.
4e partieUmbilicus (par sa position centrale dans l'œuvre[5])—XX-XXVII[5]Premier groupe des libri singuliers. Dans cette partie, peuvent se distinguer deux sections clairement différentes : les livres XX-XXII traitant du droit hypothécaire et Des mécanismes de preuve, et les livres XXIII à XXVII qui règlent les relations de famille et les institutions propres au milieu familial (mariage, dot, filiation et tutelle).
5e partiePars de testamentis[5]XXVIII-XXXVI[5]Deuxième groupe des libri singuliers, sa thématique est plus homogène puisqu'il traite des droit successoraux (héritages et legs).
6e partie——XXXVI-XLIV[5]Elle commence par la bonorum possessio (livres XXXVII-XXXVIII) et se poursuit par les institutions relatives à la propriété et à la possession (livres XXXIX-XLIV).
7e partie——XLV-L[5]On distingue quatre sections : les stipulations et les diverses institutions liées à celles-ci (XLV-XLVI), les libri terribiles (XLVII-XLVIII) concernant le droit pénal public et privé, l'avant-dernier livre, le de appellationibus (XLIX) et, enfin, le livre L, hétéroclite, qui traite du système municipal et les normes interprétatives, comprenant un titre sur la signification des mots et un autre sur les règles juridiques des anciens.

Les textes sont ordonnés de façon systématique : 50 livres, divisés en des titres (hormis les livres 30, 31 et 32, de legatiis et fideicommissis) et chacun de ceux-ci divisés en fragments. Chaque titre est précédé d'une « inscription » (Inscriptio) déterminant l'auteur, le titre de l'œuvre et le numéro du livre d'où provient chaque fragment.

Auteurs cités

Le Digeste était formé de 9 000 fragments de 40 juristes, parmi lesquels 35 étaient de l'époque classique (Ulpien, dont le travail représente un tiers du Digeste (3 000 fragments), Paul, dont le travail représente un cinquième du total de l'œuvre), trois étaient juristes de l'époque archaïque (Alfenus Varus, Quintus Mucius Scævola et Caius Aquilius Gallus) et deux de l'époque Hellénistique (Aurelius Hermogenianus et Aurelius Arcadius Charisius).

Modifications intentionnelles

Pour maintenir la concordance entre les textes, ceux-ci ont été modifiés, posant un problème que Justinien tenta de justifier (par la Constitutio Tanta X) en répondant que lesdites modifications avaient été réalisées pour « raison d'utilité ».

Notes et références
  1. Félix Gaffiot, p. 525.
  2. Félix Gaffiot, p. 1109.
  3. L.-E.-A. Lariche, Explication des Institutes de Justinien, t. premier, (lire en ligne), p. 101
  4. (pt) Bernardo Moraes, Manual de Introdução ao Digesto, Sao Paulo, YK Editora, , 620 p. (ISBN 978-85-68215-22-7), p. 116-118
  5. Sobre las diversas reglas del derecho antiguo (Digesto 50.17), p. XI.

Bibliographie
  • Félix Gaffiot, Dictionnaire latin-français, Hachette, (lire en ligne).
  • (la) Digestorum seu Pandectarum libri quinquaginta... (editio Norembergae per Gregorium Haloandrum), Nuremberg, 1529 [lire en ligne]
  • (es) Sobre las diversas reglas del derecho antiguo (Digesto 50.17) (trad. Martha Patricia Irigoyen Troconis), Universidad nacional autónoma de México (lire en ligne).
  • Digesto Complet, virtuel.
  • Ricardo Panero Gutiérrez, Derecho Romano, Tirant Lo Blanch, Valence 2008.
  • Álvaro d'Ors (coord.), Le Digeste de Justinien, 3 tomes. Aranzadi, Pampelona 1968, 1972 et 1975.
  • Bernardo Moraes, Manual de Introdução ao Digesto, São Paulo, YK Editora, 2017.

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes
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