Pierre Thomas Nicolaï

Pierre Thomas Nicolaï né à Aubel le mort à Liège le est un juriste liégeois. Il est le principal auteur du Code civil néerlandais de 1838. Il est député de 1820 à 1826 et assume la charge de président de la Tweede Kamer de 1822 à 1825. Il est nommé sénateur à la première Chambre des États généraux en 1826 et le restera jusqu'en 1830, date de la Révolution belge.

Pierre Thomas Nicolaï
Fonctions
Membre de la Première Chambre des États généraux‎
-
Tweede Kamervoorzitter (d)
-
Membre de la Seconde Chambre des États généraux
-
Biographie
Naissance
Décès
(à 72 ans)
Liège
Nationalité
Activités

Burgerlijk Wetboek de 1838

En 1815, le Congrès de Vienne incorpore la Belgique aux Pays-Bas. Le nouveau Parlement des Pays-Bas, désormais composé pour moitié de Belges, rejette le projet de Code civil de Joan Melchior Kemper. Une nouvelle commission, comprenant cette fois des Belges est désignée[1]. Pierre Thomas Nicolaï en est le président[2] et le principal contributeur à tel point que le projet est rédigé dans sa langue, le français, alors que la majorité de la population des Pays-Bas parle néerlandais[3]. La Révolution belge lui fera quitter la commission, mais le restant de la rédaction se reposera en grande partie sur ses travaux et aboutira à la promulgation et à l'entrée en vigueur du Burgerlijk Wetboek de 1838.

Notes et références
  1. J-F GERKENS, Droit privé comparé, Larcier, Liège, 2007, p. 172.
  2. http://www.culturesfrance.com/adpf-publi/folio/code_civil/202.html Consulté le 27 décembre 2009
  3. J-F GERKENS, op. cit. , p. 173.

Liens externes
  • Portail du droit
  • Portail des Pays-Bas
Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Partage dans les Mêmes. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.