Plébiscite

Un plébiscite (du latin plebiscitum — de plebs, « plèbe, peuple », et scitum, « décision, décret ») est une consultation sur le désir d'une population à propos d'une importante décision, comme celle de relever d'un État ou d'un autre. Au sens latin du terme, le plébiscite est conçu comme un instrument véritablement démocratique, et non comme celui du césarisme[1].

Son acception moderne le définirait plutôt comme un dérivé du référendum qui consisterait à approuver ou non la politique d’une personne par l’intermédiaire de la question posée. La différence entre les deux est la suivante : un référendum répond à une question, tandis qu'un plébiscite valide ou non une personne. Certains référendums peuvent cependant être accusés de "dérive plébiscitaire", lorsque le peuple répond - ou est invité à répondre - non pas à la question réellement posée, mais à celui qui la pose (le Général de Gaulle allant jusqu'à promettre de démissionner de la présidence de la République si la réponse à un référendum est négative, le transformant de fait en plébiscite, particulièrement lors du référendum de 1969).

Dans l'Histoire

Rome antique

Durant la République romaine, les plébiscites sont des décisions proposées par les tribuns de la plèbe et votées par les concilia plebis (« assemblée de la plèbe » excluant les patriciens). Les patriciens disaient ne pas être tenus par les plébiscites qui avaient été faits sans leur intervention. Mais dans la suite, la lex Hortensia votée en 286 avant notre ère a disposé que les plébiscites engageraient l'ensemble du peuple, plébéiens et patriciens. C'est ainsi que les plébiscites ont été assimilés aux lois votées par les autres assemblées romaines[2].

En principauté de Liège

Plébiscite pour le rattachement de la principauté de Liège à la République française, en 1793, à la suite de la révolution liégeoise.

Au duché de Parme

Plébiscite au duché de Parme en 1860.

Au comté de Nice

Plébiscite pour l'annexion de Nice (15 et 16 avril 1860) à l'Empire français en 1860, faisant suite au traité de Turin.

Au duché de Savoie

Plébiscite pour l'annexion de la Savoie (22 et 23 avril 1860) à l'Empire français en 1860, faisant suite au traité de Turin.

En Allemagne

Hitler se fait plébisciter « Führer[alpha 1] et chancelier du Reich » le .

En Sarre

Plébiscite en Sarre le 13 janvier 1935. Le rattachement à l'Allemagne l'emporte face à un rattachement à la France.

En Suisse

Lors du plébiscite jurassien, le , le peuple jurassien choisissait de se séparer du canton de Berne pour former le canton du Jura.

En France

Le plébiscite (et par extension le référendum) est souvent associé au bonapartisme. Le Premier et le Second Empire connurent ainsi un certain nombre de plébiscites, tous sans exception largement gagnés par le pouvoir.

Consulat
Sous le consul Napoléon Bonaparte
  • en décembre 1799, après le coup d'État du 18 Brumaire, pour instaurer le Consulat[1] ;
  • en août 1802, pour instaurer le Consulat à vie[1] ;
  • en mai 1804, pour l'installation de l'Empire[1].

Premier Empire
Sous l'empereur Napoléon Ier

Deuxième République
Sous le président Louis-Napoléon Bonaparte
  • en décembre 1851, pour ratifier son coup d'État[1],[3] ;
  • en novembre 1852, pour le rétablissement de l'Empire[1],[3].

Second Empire
Sous l'empereur Napoléon III

Troisième République
Sous le Gouvernement de la Défense nationale

Cinquième République
Sous le président Charles de Gaulle

La connotation plébiscitaire chez de Gaulle était assez prégnante. C'est ainsi que l'on vit ce dernier démissionner le 28 avril 1969, soit le lendemain de l'échec du référendum portant sur le transfert de certains pouvoirs aux régions et la transformation du Sénat.

Notes et références

Notes
  1. En français : « guide ».

Références
  1. Laurent Mauduit, « Le référendum et le tabou des institutions », Le Monde, 23 mai 2009.
  2. Élisabeth Deniaux, Rome, de la Cité-État à l'Empire, Institutions et vie politique, Hachette, 2001 (ISBN 2-01-017028-8), p. 45.
  3. http://www.assemblee-nationale.fr/histoire/histoire-1851.asp.

Voir aussi

Articles connexes

Bibliographie

Liens externes

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