Première législature du Bas-Canada

La première législature du Bas-Canada siégea du jusqu'au . Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Parlement du Bas-Canada
Parliament of Lower Canada

Première législature
(17 déc. 1792 au 31 mai 1796)

Présentation
Type Bicaméral
Chambres Assemblée législative
Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée Michel-Eustache-Gaspard-Alain Chartier de Lotbinière (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif Thomas Dunn (Parti britannique)
Structure
Couronne Guy Carleton, gouverneur, rep. de George III
Membres 68 parlementaires
50 députés
18 conseillers[1]
Groupes politiques
(Assemblée législative)
Parti canadien (27)
Parti britannique (21)
Indépendants (1)
Groupes politiques
(Conseil législatif)
Parti britannique (18)
Élection
Système électoral
(Assemblée législative)
Scrutin majoritaire plurinominal
Dernière élection 24 mai 1792 au 10 juil. 1792
Système électoral
(Conseil législatif)
Nomination à vie

Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-Canada

Divers
Notes Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

Élections

Les élections générales ont lieu du au [2].

Sessions[2]

  • Première (17 déc. 1792 — )
  • Deuxième (11 nov. 1793 — )
  • Troisième (5 jan. 1795 — )
  • Quatrième (20 nov. 1795 — )

Représentants de la couronne[2]

Présidents de l'Assemblée[2]

Présidents du Conseil[2]

Députés

District Député
Bedford Jean-Baptiste-Melchior Hertel de Rouville
Buckinghamshire Antoine Juchereau Duchesnay
Buckinghamshire Joseph-Marie Godefroy de Tonnancour
Cornwallis Pierre-Louis Panet
Cornwallis Jean Digé
Devon François Dambourges
Devon James Tod
Dorchester Gabriel-Elzéar Taschereau
Dorchester Ignace-Michel-Louis-Antoine d'Irumberry de Salaberry
Effingham Jacob Jordan[4]
Effingham Joseph-Hubert Lacroix
Gaspé Edward O'Hara
Hampshire Mathew Macnider
Hampshire Jean Boudreau
Hertford Louis Dunière
Hertford Pierre Marcoux
Huntingdon Georges-Hippolyte le Comte Dupré
Huntingdon Claude-Nicolas-Guillaume de Lorimier
Kent René Boileau
Kent Pierre Legras Pierreville
Leinster[5] François-Antoine Larocque
George McBeath (1793)
Leinster Bonaventure Panet
Comté de Montréal Joseph Papineau
Comté de Montréal James Walker
Montréal-Est Joseph Frobisher
Montréal-Est John Richardson
Montréal-Ouest Jean-Baptiste Durocher
Montréal-Ouest James McGill
Northumberland Pierre-Stanislas Bédard
Northumberland Joseph Dufour dit Bona
Orléans Nicolas-Gaspard Boisseau
Comté de Québec David Lynd
Comté de Québec[6] Michel-Amable Berthelot Dartigny (1793)
Basse-ville de Québec Robert Lester
Basse-ville de Québec John Young
Haute-ville de Québec Jean-Antoine Panet
Haute-ville de Québec William Grant
Richelieu Pierre Guerout
Richelieu Benjamin-Hyacinthe-Martin Cherrier
Saint-Maurice Thomas Coffin
Saint-Maurice Augustin Rivard
Surrey François Malhiot
Surrey Philippe-François de Rastel de Rocheblave
Trois-Rivières John Lees
Trois-Rivières Nicolas Saint-Martin
Warwick Pierre-Paul Margane de Lavaltrie
Warwick Louis Olivier
William-Henry John Barnes
York Michel-Eustache-Gaspard-Alain Chartier de Lotbinière
York Pierre-Amable de Bonne

Notes et références

  1. 1re législature du Bas-Canada (1792-1796) | QuébecPolitique.com
  2. ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
  3. Orateur suppléant
  4. Jacob Jordan est mort en fonction en février 1796
  5. François-Antoine Larocque est mort en fonction en octobre 1792; George McBeath a été élu à l'élection partielle de janvier 1793.
  6. Ignace-Michel-Louis-Antoine d'Irumberry de Salaberry a été élu dans Dorchester et dans le Comté de Québec; il choisit de représenter Dorchester et Michel-Amable Berthelot Dartigny a été élu dans le Comté de Québec à l'élection partielle de février 1793.

Liens externes

  • Portail de l'Empire britanniquesection Bas-Canada
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