Résidence

Urbanisme

Droit

En droit, la résidence est le lieu où une personne habite[1]. Elle peut être distincte du domicile ou confondue avec lui. La notion de résidence se distingue principalement de celle de domicile en ce qu'une personne ne peut avoir qu'un et un seul domicile alors qu'elle peut avoir plusieurs résidences, que celles-ci soient pérennes (une résidence principale et une ou des résidences secondaires) ou provisoires (travail temporaire loin du domicile, lieu d'une villégiature). La résidence fait référence à une situation de fait qui n'est pas ignorée par le droit : en l'absence de domicile déclaré, la résidence principale ou habituelle est regardée comme le domicile[2], pourvu qu'elle soit fixe (sédentaire).

  • Un résident est une personne physique ou morale dont le domicile principal est situé dans un Habitat humain donné.
  • Un résident est une personne physique ou morale dont le domicile principal est situé dans un pays donné.
  • Un résident fiscal est une personne physique dont le domicile fiscal est situé dans un pays donné.
  • La résidence monétaire est un concept employé par les banques pour déterminer si le compte courant de leur client est de type résident ou non-résident.

Médecine

  • La résidence est le stage post-doctoral que doivent obligatoirement suivre les futurs médecins pour obtenir leur droit de pratique en Amérique du Nord. L’équivalent européen est parfois appelé résidanat ou, en France, internat. Les médecins concernés sont désignés par le terme de médecin résident ou interne en médecine.

Histoire

Arts

  • Une résidence d'artiste ou de compagnie consiste en l'accueil et en la fourniture de moyens techniques, administratifs ou encore logistiques par une structure culturelle à des artistes ou compagnies ayant besoin de tels dispositifs pour leur travail de création (dans le cadre de l'élaboration d'un spectacle par exemple) .
  • Un spectacle en résidence ou simplement une « résidence » lorsqu'un artiste musical est attaché à un lieu.

Diplomatie

La Résidence est l'appellation donnée au domicile d'un diplomate, généralement un ambassadeur, dans son pays d'accréditation. Elle peut être contiguë à l'ambassade ou située dans un quartier différent de celui de la mission diplomatique. Elle est administrée par un intendant.

Références

  1. Définition de domicile sur le Dictionnaire du droit privé de Serge Braudo, consulté le 14 septembre 2013.
  2. Domicile et résidence principale sur Jurislogement, consulté le 14 septembre 2013.

Voir aussi

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