Robert-Joseph Pothier

Portrait

Auteur prolifique dès sa jeunesse, il est le premier à aborder tous les sujets du droit, y compris le droit de pays étrangers (allemand, néerlandais, italien). Il mène à bien son ambition qui était de rassembler et de présenter, dans un ordre naturel et méthodique, les maximes et les principes du droit romain, si épars et confus dans les compilations de Justinien publiées jusqu'alors. Encouragé par le chancelier d'Aguesseau avec qui il entretient une intense correspondance, il s'attaqua jeune au dépoussiérage de cet énorme corpus. Avec l'aide de son disciple Guillaume-François Le Trosne, futur auteur majeur du mouvement physiocratique, il fait paraître à Paris, de 1748 à 1752, les trois volumes de ses Pandectæ Justinianeæ in novum ordinem digestæ.

En 1749, après la parution du premier volume, Pothier obtient de Louis XV, grâce à d'Aguesseau, une chaire de professeur royal de droit français à l'université d'Orléans. Il y remplace Prévôt de la Jannès, décédé, dont il reprend l'habitude de convier chez lui ses élèves à des conférences, sorte de travaux dirigés avant l'heure, tout à fait gratuits et avec même la demi-pension offerte à sa table pour tous ses étudiants.

Par la suite, il s'intéresse plus particulièrement au droit français, comparant les droits écrits des pays de langue d'oc aux droits coutumiers des pays de langue d'oil, jetant ainsi les bases d'une législation nationale, dans une volonté d'unification de la coutume française. Ainsi paraissent les deux tomes de son traité consacré à la coutume d'Orléans.

Pothier est très influencé par le jusnaturalisme dans les domaines du droit se rattachant aux biens et aux obligations[1]. Ainsi, dans son Traité des obligations, il développe une théorie du droit civil fondée sur le droit moral. Se basant sur la morale chrétienne, il s'y déclare notamment hostile à la « question », un mode d'interrogatoire courant consistant en l'usage de diverses tortures d'intensité graduelle : « La torture interroge et la douleur répond », écrit-il[2].

L'éclectisme et le pluralisme des sources de Pothier font de son travail une œuvre majeure. En effet, au-delà d'une simple compilation et réorganisation du droit, c'est une véritable réflexion globale sur le droit et les sources du droit français que nous offre Robert-Joseph Pothier.

Son œuvre fondatrice a inspiré notamment les rédacteurs du « Code civil des Français » dit « Code Napoléon », ainsi que les juristes américains du XVIII^e siècle.

Robert-Joseph Pothier a sa statue au Capitole américain de Washington.

La ville d'Orléans l'a également honoré d'une statue par Vital-Dubray, qui sera fondue sous le régime de Vichy.. Une autre statue de Pothier a été placée au XIXème siècle sur une façade de l'Hôtel Groslot à Orléans, grand hôtel particulier Renaissance devenu plus tard la mairie d'Orléans.

En 1920, le lycée d'Orléans (qui a pris la succession de l'ancien collège des Jésuites) a adopté son nom ; celui-ci a aussi été donné plus récemment au grand amphithéâtre de la faculté de droit de cette ville.

• 
  Représentation de Pothier sur un bas-relief de la Chambre des représentants des États-Unis.
• 
  Statue de Robert-Joseph Pothier sur la façade de l'hôtel Groslot.
• 
  Plaque commémorative, rue Pothier à Orléans.

Traités des contrats aléatoires, 1767.

Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux, 1772

• Coutume d'Orléans (Orléans, 1740, puis 1760).
  • Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux, Paris, Jean Debure, 1772 (lire en ligne)
• Pandectæ Justinianeæ in novum ordinem digestæ (Pandectes de Justinien), Paris, 1748-52, 3 volumes
• Traité des obligations, Orléans, 1761, puis 1764
• Traité du contrat de vente, selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur, Paris et Orléans, 1762
• Traité des Retraits, pour servir d'Appendice au Traité du Contrat de Vente, 1762
• Traité du contrat de louage et Traité des cheptels selon les règles, tant du for de la conscience que du for extérieur, Paris : Debure l’aîné, 1764, 1766 et 1778, in-12, XVI-488 p. ; Paris : chez les Frères Debure, et Orléans : chez la Ve Rouzeau-Montaut, 1765, in-12, IV-116 p. Texte en ligne, et 1769, 2 vol. in-12, et 1774, in-12, IV-116 p. (pour le seul Traité des Cheptels) ; Paris : Letellier, 1806, in-8°, XVI-427 p. ; édition mise en rapport avec les lois nouvelles et augmentée d’additions tirées du Code civil, Paris : Tardieu-Denesle, 1820, XII-448 p. ; nouvelle éd. en 1845-1848[3]
• Traité du Contrat de Mariage, Paris : chez de Bure, et Orléans : chez la Veuve Rouzeau-Montaut, 1768
• Robert-Joseph Pothier, Traité des personnes et des choses, Paris, 1825 (1^re éd. 1777) (BNF 31140149, lire en ligne)
• Robert-Joseph Pothier, Œuvres de Pothier : Annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle, vol. 9, Paris, Plon, 1861 et 1862, 2^e éd. (OCLC 869743733, BNF 31140155)
• Œuvres posthumes de M. Pothier : Traité des fiefs, censives, relevoisons & champarts, 1776
• Traités sur différentes matières du droit civil, Orléans, 1781

• Robert-Joseph Pothier (préf. Jean-Louis Halpérin), Traité des obligations, Paris, Dalloz, coll. « Bibliothèque Dalloz », 2011, 488 p. (ISBN 978-2-247-10894-7, présentation en ligne)
• Jean-Joseph Bugnet, Œuvres de Pothier, Cosse et Marchal, Paris, 1861
• C. Brainne, J. Debarbouiller et Ch.-F. Lapierre, Les hommes illustres de l'Orléanais, Librairie d'Alphonse Gatineau, Orléans, 1852
• A.-J. Arnaud, Les origines doctrinales du Code civil français, Paris, LGDJ, 1969
• J. Monéger (dir.), Robert-Joseph Pothier, d’hier à aujourd’hui, Paris, Economica, 2001.
• J.-L. Thireau, « Pothier et la doctrine française des XVIe et XVIIe siècles », in J. Monéger (dir.), Robert-Joseph Pothier, d’hier à aujourd’hui, Paris, Economica, 2001, pp. 35-54.
• J.-L. Sourioux, « Pothier ou le sphinx d’Orléans », dans Droits, n°39, 2004, pp. 69-75.
• D. Gilles et É. Gojosso, « Sur Pothier et le Code civil », dans O. Vernier (coord.), Étude d’histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin, Université de Nice Sophia Antipolis, éditions La Mémoire du droit, 2008, pp. 403-417.