Substance vénéneuse

Une substance vénéneuse est une substance renfermant un ou plusieurs principes actifs dangereux pour l'organisme. Si elle rentre dans la composition d'un médicament avec un dosage non nocif, sa posologie doit être prescrite et adaptée au cas du patient.

Législation

France

En France, les substances vénéneuses pour l'humain sont définies à l'article L5132-1 du Code de la santé publique. Elles comprennent notamment les substances stupéfiantes, les psychotropes, certains médicaments classés sur la liste I et liste II en fonction de leur dangerosité[1].

Les médicaments contenant des substances vénéneuses à doses non exonérées ne peuvent être délivrés que sur ordonnance médicale.

Tous les médicaments contenant des substances vénéneuses à doses non exonérées doivent porter la mention « respecter les doses prescrites » en caractères noirs sur fond rouge.

Les substances vénéneuses en santé animale sont définies à l'article L5144-1 du Code de la santé publique.

Classification

Il existe en France une liste des substances vénéneuses, périodiquement mise à jour, avec des classes de toxicité.

Références

  1. « Liste I et II », sur Ministère des solidarités et de la santé, (consulté le )

Voir aussi

Articles connexes

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