Système de paiement

Un système de paiement est un « système constitué d’un ensemble d’instruments, de procédures bancaires et de systèmes interbancaires de transfert de fonds, destiné à assurer la circulation de la monnaie »[1].

Banque des règlements internationaux (BRI), Bâle, Suisse.

L'expression « système de paiement » peut désigner à la fois un système, tel que défini précédemment, ou, au niveau national, l'ensemble constitué par les instruments de paiement, les infrastructures, les établissements, les conventions, les lois, etc., permettant le transfert des fonds. L'article ne porte que sur la première de ces deux utilisations.

Les systèmes de paiement traitent une large gamme d'instruments financiers (nature, montant…), selon des modalités variées (en continu ou par lots, avec ou sans compensation, en monnaie commerciale ou de banque centrale…). Certains sont spécialisés, d'autres traitent plusieurs instruments, selon des modalités variables. La typologie qui suit ne permet donc qu'une première analyse, et de nombreux cas de systèmes mixtes brouillent parfois les frontières entre ces catégories.

Système de paiement de gros montant

Ces systèmes reposent principalement sur un fonctionnement en règlement brut, les opérations sont traitées individuellement, en temps réel, et sans recourir à la monnaie centrale (pas de compensation). Le système TARGET2 pour la zone euro ou le système Fedwire aux États-Unis relèvent de cette catégorie.

Les systèmes de paiement de gros montant se caractérisent par un montant moyen des opérations très élevé. Le montant moyen des opérations dans TARGET en 2005 a été supérieur à 7 millions d'euros.

Système de paiement de masse

Ces systèmes, qui fonctionnent le plus souvent en monnaie commerciale traitent des moyens de paiement de masse : virements, prélèvements, chèques, cartes… En France l'ensemble de cette activité est rassemblée dans le système STET-CORE. Ces systèmes assurent le plus souvent des fonctions de compensation, qui permettent de réduire le nombre de règlements interbancaires à réaliser. Le plus souvent il s'agit d'une compensation multilatérale. Chaque participant règle un solde pour la valeur nette de l'ensemble de son activité dans le système pour une période donnée. Ces soldes sont réglés le plus souvent dans le système à règlement brut en temps réel du pays.

Les systèmes de paiement de détail se caractérisent par un faible montant moyen des opérations. En 2005, le montant moyen d'une opération traitée dans le SIT (système précédent de CORE) était de 400 €.

Ainsi, une différence pratique notable entre les systèmes de règlement brut et les systèmes de règlement net (compensation) est que dans les systèmes de règlement brut, chaque règlement est indépendant des précédents et suivants. S'il y a un incident, il ne concernera que ce paiement. En revanche, dans un système de règlement net, les paiements ne sont véritablement garantis qu'une fois tous les règlements présentés et les compensations ordonnancées.

Le système de règlement net est donc plus aléatoire pour garantir la date d'exécution du règlement puisque l'acheminement d'un règlement dans ce système dépend du bon déroulement de l'ensemble des autres règlements dans le système.

Système de règlement-livraison de titres

Ces systèmes interviennent en aval de la chaîne de traitement des titres. Les titres sont d'abord négociés, puis compensé, pour disposer d'une position nette de chaque opérateur. La dernière étape permet le règlement et la livraison des titres.

En France le système Relit Grande Vitesse (RGV), assure cette fonction.

Évolutions

Les systèmes de paiement connaissent de profondes évolutions : développement de systèmes internationaux, fusions ou association de systèmes nationaux, établissement de liens entre différents systèmes. Dans le contexte européen, et notamment dans le contexte de la mise en place de SEPA, l'ensemble des systèmes européens évolue, avec en particulier la mise en place de TARGET2, de CORE (pour les paiements de masse, en remplacement du SIT), la mise en place du SAP d'Euroclear…

Notes et références
  1. Glossaire des termes utilisés pour les systèmes de paiement et de règlement BRI

Voir aussi

Articles connexes
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