Tribunal aulique

Le Tribunal aulique (du latin aula, cour royale) est un ancien tribunal de la cour de Bruxelles entre 1762 et 1794. Il fut créé par l'édit de Marie-Thérèse du pour remplacer définitivement le tribunal du grand-maréchal de la cour et l'alcadie de la cour.

Son personnel était composé d'un président (le grand-maréchal de la cour), de deux assesseurs choisis parmi les conseillers du Conseil privé, d'un greffier, du prévôt de la cour, du lieutenant prévôt et de deux alguazils (ou hallebardiers du prévôt).

Ce tribunal avait diverses compétences, à la fois ratione personae (ou officii), ratione loci et ratione materiae: il était compétent pour les domestiques de la cour, pour les archers et hallebardiers de la cour, les acteurs de la troupe du gouverneur général, le palais de Bruxelles (hôtel d'Orange et cour brûlée), le parc de Bruxelles, les bailles de la Cour, le Borgendael. À partir de 1767, on lui confia également la connaissance des conflits en matière de XXe denier (taxe foncière) impliquant des privilégiés non ressortissant au Conseil de Brabant.

Bibliographie
  • Xavier Stevens, Le Tribunal aulique (1762-1794). Étude d'une juridiction privilégiée dans le dernier tiers du XVIIIe siècle, Bruxelles, ULB, 2004 (mémoire de licence inédit en histoire).
  • Xavier Stevens, Recueil d'ordonnances et de règlements constitutifs des juridictions auliques de la cour de Bruxelles (XVIe-XVIIIe siècles, dans Bulletin de la Commission Royale pour la publication des Anciennes Lois et Ordonnances de Belgique, t. XLVI, 2005, p. 51–113.
  • Xavier Stevens, Le Tribunal aulique (1762-1794). Étude de la juridiction personnelle et territoriale de la cour de Bruxelles dans le dernier tiers du XVIIIe siècle (à paraître dans Archives et Bibliothèques de Belgique, 2008).
  • Portail du droit
  • Portail de la Belgique
Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Partage dans les Mêmes. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.