Études d'architecture en France

En France, comme dans la grande majorité des pays, les études en architecture durent cinq ans et se déroulent dans l'une des vingt Écoles nationales supérieures d'architecture (ENSA), placées actuellement sous la tutelle du ministère de la Culture. Les études d'architecture dans les ENSA sont organisées en trois cycles Licence-Master-Doctorat.

Études d'architecture en France

Certification du Ministère de l'Enseignement Supérieur garantissant son contrôle et l'authenticité du diplôme.
Lieu France
Établissement Université
Direction Ministère de l'Enseignement supérieur
Nombre d'étudiants 20 000 étudiants dans les 20 ENSA
Sélection
Diplôme requis Baccalauréat
Niveau ou grade requis Bac + 0 (niveau 4)
Diplôme
Durée de la formation 5 ans
Diplôme délivré Diplôme d'État d'Architecte
Niveau délivré Bac + 5 (niveau 7)
Grade délivré Master
Débouchés
Professions accessibles Architecte
l'École nationale supérieure d'architecture de Bretagne à Rennes

Certaines de ces écoles d’architecture sont associées à des universités. Trois autres établissements, l’un public sous tutelle du ministère chargé de l’enseignement supérieur (l'Institut national des sciences appliquées (INSA) à Strasbourg), deux autres privés (l’École spéciale d’architecture (ESA) à Paris et l'école internationale Confluence [1] à Paris) proposent également des formations. Elles mènent à des diplômes reconnus par le ministère de la Culture, ou en cours de reconnaissance pour Confluence. Près de 20 000 étudiants sont inscrits dans les vingt ENSA[2].

Historique

L’architecture est traditionnellement intégrée aux métiers liés à la mise en œuvre et l'édification de construction. Bien que ce lien se soit ténu dans une grande majorité des pays, au XIXe siècle, le système français s'est marginalisé en opérant une scission entre architecture et génie civil. L'architecture a alors été considérée comme l’une des quatre disciplines des beaux-arts, avec la gravure, la sculpture et la peinture.

Jusqu’en 1968, son enseignement était assuré par l’École des beaux-arts de Paris et ses 3 annexes en province (Lille, Bordeaux, Marseille) et qui dépendait de la section d’architecture de l’Académie des beaux-arts qui organisait les concours de sélection et d’émulation, en particulier le Prix de Rome dont les lauréats étaient récompensés par un séjour à la Villa Médicis au cours duquel ils avaient à produire plusieurs « envois », travaux graphiques longtemps basé sur le relevé des vestiges antiques et d'un projet d'envergure.

En 1968, les contestataires du mouvement étudiant revendiquent le rattachement à l'université. À la rentrée scolaire 1968-1969, le ministre de la culture André Malraux, pour rompre avec l’académisme, crée une douzaine d’« unités pédagogiques d'architecture » (UPA) dont six puis huit à Paris, les autres remplaçant les écoles d’architecture de Toulouse, Bordeaux, Marseille, Nancy, puis de nouvelles UPA à Rennes, Lyon, Rouen, Strasbourg[3], Saint-Étienne, etc. La section de l'école des beaux-arts de Paris ainsi disséminée, l'unité des disciplines des Beaux-Arts est rompue. Les nouvelles unités pédagogiques bénéficieront d’une relative indépendance pour gérer la formation qu’elles souhaitent délivrer, ce sans lien réel avec l'université[4].

Des réformes successives modifient le nombre d'années d'études. Pendant les années 70, la sixième année était l’équivalent d'une première année de thèse et l'équivalence a été accordée pendant 3 ans au niveau doctorat (source CCST - Commission Culturelle, Scientifique et Technique). Pendant les années 80 le diplôme est à niveau Bac + 7 (3 cycles de 2 ans + une année pour l'établissement du diplôme (mémoire et projet de fin d'études) et certains des étudiants travaillent comme salariés, « font la place », pendant 2 à 10 ans avant de présenter leur diplôme de fin d'études et d'obtenir le Diplôme Délivré Par Le Gouvernement ou d'autres établissement d'enseignements habilités. Pendant les années 90, la longueur des études est rabaissée à 5 années. À la rentrée 1998, le tronc commun revient une formation en trois cycles de deux ans chacun.

Les études d'architecture sont organisées en trois cycles entre 1997 et 2007[5] qui rallonge d'une année la durée des études et intègre une mise en situation professionnelle sous la forme d'un stage de 6 mois.

  • Un premier cycle d'études générales d'une durée de deux ans, conduisant au diplôme de premier cycle des études d'architecture, diplôme national de l'enseignement supérieur ;
  • Un deuxième cycle d'études fondamentales d'une durée de deux ans, conduisant au diplôme de deuxième cycle des études d'architecture, diplôme national de l'enseignement supérieur ;
  • Un troisième cycle d'approfondissement des connaissances, conduisant soit au diplôme d'architecte délivré par le Gouvernement (DPLG), soit à un diplôme national de troisième cycle de l'enseignement supérieur dans les domaines de l'architecture. Le troisième cycle conduisant au diplôme d'architecte DPLG est d'une durée de deux ans.

Les écoles sont accessibles après le baccalauréat sur sélection (dossier et entretien). Avant la fin des études, dans le cadre du 3ème cycle, les étudiants devaient effectuer un stage pratique en agence de minimum 6 mois, et rédiger un mémoire accompagnant un projet (le TPFE, travail personnel de fin d’études) avec une préparation en moyenne de 1 an), lui permettait d'obtenir le diplôme d’architecte délivré par le gouvernement avec ou sans mention (Sémantique : Le diplôme est « Délivré Par Le Gouvernement » et l'étudiante ou l'étudiant est « Diplômée ou Diplômé Par le Gouvernement ». Quand elle ou il en vient à travailler dans le domaine le secteur de la construction et de l'aménagement du cadre de vie, l'architecte a pour titre « Architecte DPLG », la diplômée et le diplôme ont pour titre professionnel « Titulaire d'un diplôme d'architecte DPLG (DE-HMONP, depuis 2008) » - Décret n° 80-218 du 20 mars 1980, pris en application de Loi sur l'architecture de 1977).

Les anciennes Unités Pédagogiques d'Architecture (UPA), rattachée au ministère de l'équipement et du logement, deviennent, en 1985, des « écoles d’architecture », qui retrouvent leur affiliation au ministère de la culture, puis en 2005, sont nommées « écoles nationales supérieures d’architecture » (ENSA)[6]. Les réformes européennes consécutives au Processus de Bologne ont poussé les ENSA à consolider leur offre pédagogique. À ce jour en France, comme dans la quasi-totalité des pays, la formation initiale en cinq ans se dispense en deux cycles. Elle ne permet ni de porter le titre d'architecte, ni d'exercer la profession.

En 2015, Le Gouvernement publie une Stratégie nationale pour l'architecture (30 mesures, en six axes), dont une partie porte sur la formation, ainsi que sur l'articulation et le rapprochement des métiers de l'architecture avec l'univers des professionnels de la construction et du cadre de vie. Elle annonce notamment la création d'un statut d'enseignant-chercheur et une évaluation nationale de l'habilitation (HMONP) du titulaire d'un diplôme d'architecte d’État.
La ministre invite à sensibiliser à l'architecture via notamment des formations sur les problématiques architecturales destinées aux fonctionnaires de l’État, aux collectivités territoriales et aux élus ; elle propose d'introduire dans les écoles des « fablab », des incubateurs et autres espaces de co-travail ou «coworking», et à créer des chaires partenariales de recherche[7]. Un « permis de faire » pourra être expérimenté, permettant à certaines conditions de déroger à certaines règles, afin de ne pas bloquer certaines innovations architecturales méritant d'être testées[7].

Diplômes délivrés

Diplômes d'Architecte

Les études d'architecture dans les ENSA et les établissements habilités sont organisées en trois cycles sur la base du schéma LMD (licence, master, doctorat) selon un programme établi par le ministère de la culture[8], et dont les modalités sont fixées par l'arrêté du [9].

  • Le premier cycle d’études d’une durée de 3 ans conduit au diplôme d’études en architecture (DEEA) conférant le grade universitaire de licence (Bac + 3).
  • Le second cycle d’études d’une durée de 2 ans conduit au diplôme d'État d’architecte (DEA) conférant le grade universitaire de master (Bac + 5).
  • Le troisième cycle d'études professionnel d'une durée d'un an conduit à l'habilitation à l'exercice de la maîtrise d'œuvre en son nom propre » (HMONP) donnant le droit de porter le titre d'architecte et d'exercer la profession (Bac + 6). D'autres formations post-diplômes de troisième cycle peuvent en outre mener à des diplômes de spécialisation et d’approfondissement en architecture (DSA), diplômes nationaux de l’enseignement supérieur, à des diplômes propres aux écoles d'architecture (DPEA), dont la durée de formation varie entre 1 et 2 ans.

La ou le titulaire d'un diplôme d'architecte délivré par l’État complété de l'habilitation « HMONP » peut demander à être inscrite ou inscrite au tableau de l'Ordre des architectes pour porter le titre d'architecte et, si le mode d'exercice qu'elle ou il aura retenu le permet, exercer la profession d'architecte. Sans habilitation « HMONP » ces titulaires d'un diplôme d'architecte ne peuvent ni porter le titre d'architecte, ni exercer la profession.

Les ENSA de Lyon, Marseille, Montpellier, Nantes, Strasbourg, Toulouse, Versailles et l'ESA de Paris proposent, en outre, une formation professionnelle continue (FPC) aux salariés engagés dans la vie professionnelle dans le domaine de l'architecture, de la construction ou de l'aménagement de l'espace désireux d'obtenir les diplômes du cursus d’architecture selon un emploi du temps aménagé. Il existe aussi le titre d'Architecte diplômé de l'École Spéciale d'Architecture (architecte DESA) est un architecte titulaire d'un diplôme professionnel de second cycle de l'École spéciale d'architecture à Paris. Il peut exercer la profession d'architecte sous réserve d'être inscrit à l'Ordre des architectes et d'avoir souscrit à une assurance professionnelle (sauf comme Architecte des bâtiments de France).

Habilitation à l'exercice de la maîtrise d'œuvre en nom propre (HMONP)

L’habilitation à exercer la maîtrise d’œuvre en son nom propre (HMONP) est une habilitation française délivrée à la personne titulaire d'un diplôme d'État d'architecte lui permettant de se former en alternance et de demander son inscription à l'ordre des architectes. Elle est l'une des qualification proposée par les différentes dispositions des études d'architecture en France. Elle est définie par un arrêté du [10].

Elle comprend une formation théorique de 150 h minimum et une mise en situation professionnelle de six mois minimum. Elle est ouverte aux détentrices et détenteurs du diplôme d'architecte délivré par l'État ou d'un diplôme équivalent[11]. Elle permet au titulaire du diplôme l’architecte délivré par l’État ou équivalent d’acquérir, d’approfondir ou d’actualiser ses connaissances dans trois domaines spécifiques : les responsabilités personnelles du maître d’œuvre, l’économie du projet ainsi que les réglementations et les normes constructives. Le postulant doit faire la preuve qu’il a pris connaissance et intègre les règles et contraintes liées à l’exercice de mise en œuvre personnelle du projet, qu’il les maîtrise et qu’il a les capacités de les utiliser dans une démarche d’évaluation critique[12].

Historique

Jusqu'en 1977, les architectes se répartissaient entre des professionnels qui avait suivi l'enseignement dans cette spécialisation à l'école nationale des beaux-arts[13] et d'autres qui avaient ou pas suivi un autre enseignement. En 1977, les architectes ont l'obligation d'être inscrites et inscrits à l'ordre professionnel. Pour la transition de celles et ceux qui ne peuvent pas justifier d'un diplôme, des commissions sont instaurées pour désigner qui seront les architectes agréés. En France, l’État et deux écoles privées délivrent des diplômes d'architecte à celles et ceux qui ont suivi un cursus de 7 ans d'études, comprenant 1 an d'études pour la réalisation du mémoire et du projet menant à la soutenance du diplôme. En cours d'études, les étudiants « font la place ». La durée des études est allongée souvent de 2 à 3 ans, voire plus.

En 1987, l’État décide de réduite les études. Le diplôme d'architecte s'obtient alors en 5 ans. De 1988 à 2005, la formation d'architecte est revient à 6 ans d'études intégrant l'année du diplôme (travail personnel de fin d’études) et un stage (peu ou pas rémunéré) en agence d'architecture de 6 mois avec le même nom de diplôme : diplôme d'architecte Délivré Par Le Gouvernement (DPLG).

La réforme relative aux études d'architecture du 30 juin 2005 (abrogé par décret du 19 août 2013), en l'absence de la mise en place des dispositions d'une habilitation complétant la formation de base, abaisse, à nouveau et pour une courte période, la durée des enseignements d'un an et, de fait, ne permet pas la nécessaire mise en situation professionnelle. À partir de la rentrée universitaire de 2008, le cadre de l'enseignement de l'architecture est rétabli sensiblement comme celui en vigueur à partir de 1988. Tout en les laissant alignées sur les dispositions de 2005 dites « cycle LMD universitaire », la mise en situation professionnelle (on ne parle alors plus de stage) est cadré par un texte : Le cycle de licence se conclut par le diplôme d’études en architecture (DEEA) et celui de master par le diplôme d'État d'architecte (DEA), puis, éventuellement, l'habilitation nommée « Habilitation à exercer la Maîtrise d'Œuvre en son Nom Propre (HMONP) ». Ainsi le diplôme d'architecte délivré par l’État, complété de l'habilitation (DE-HMONP) est, depuis 2008, l'équivalent du diplôme Délivré Par Le Gouvernement (DPLG) qui a existé de 1988 à 2005.

Principe

Pour finaliser sa formation d'architecte, la ou le diplômé ADE (ou toute personne détenant un diplôme équivalent) doit valider une mise en situation professionnelle (ou MSP) de six mois dans une agence d'architecture sous la responsabilité d'un ou d'une architecte, 150 heures d’enseignements et un mémoire ainsi qu'une soutenance de retour d'expérience sur une thématique choisie[14].

Ce n'est qu'après l'obtention de l'HMONP et l'inscription au tableau de l'ordre alors permise, que la professionnelle ou le professionnel peut porter le titre d'architecte (voir article 40 de la loi sur l'architecture). Si jusqu'en 2007, l'étudiant obtenait le « diplôme d'architecte » délivré par le gouvernement, ou autre établissement habilité, après 2007 le diplôme équivalent au master porte toujours le nom de « diplôme d'architecte » mais, pour marquer le changement, il est dit délivré par l'État (les autres établissements habilités à délivrer le diplôme ont conservé leur nom). Les étudiants et les jeunes titulaires du diplôme universitaire d'architecte sont, dans le cadre professionnel, « Titulaire d'un diplôme d'architecte de l'État ». L'article 40 de la loi sur l'architecture ne prévoit aucune sanction d'ordre pénale dans la mesure où la confusion entre le nom du diplôme universitaire et l'exercice de la profession n'est possible.

Le nom du diplôme a changé, les conditions pour porter le titre d'architecte et en exercer, éventuellement, la profession perdurent depuis 1977. Le DPLG est l'acronyme « Diplômé Par Le Gouvernement ». L'article 10 du code de déontologie des architectes traite de la question : « Devoirs Professionnels - Règles personnelles : L'architecte doit mentionner de façon distincte les diplômes, certificats ou titres français ou étrangers en vertu desquels il est inscrit au tableau de l'ordre et les autres diplômes, certificats, titres ou fonctions dont il peut se prévaloir. » Comme il s'agit d'une règle professionnelle, les architectes qui n'exercent pas la profession n'ont pas l'obligation de mentionner le nom du diplôme qu'elle ou il a obtenu. Les titulaires d'un diplôme d'architecte, qui ne sont pas inscrits à l'ordre des architectes, n'étant pas architecte, n'ont pas à prêter serment, n'en portent pas le titre et n'ont pas l'obligation de mentionner le nom de leur diplôme.

De même, si elle ou il respecte son code de déontologie, l'architecte qui a obtenu un diplôme délivré par l'État complété de l'habilitation à exercer la maîtrise d’œuvre en nom propre écrira, dans sa communication commerciale à la suite de son nom, les termes, le titre : « architecte DE-HMONP ».

La formation est ouverte aux candidats titulaires d’un diplôme d’État d’architecte ou d’un titre français ou étranger admis en équivalence du diplôme français. Les candidats doivent fournir un dossier complet comprenant :

  • une lettre de motivation argumentée ;
  • un curriculum vitae détaillé ;
  • un contrat de travail (CDD ou CDI) ou une promesse d’embauche (CDD, CDI ou contrat « Passerelle ») mentionnant précisément la durée prévisionnelle du contrat et le montant de la rémunération qui ne pourra être inférieure au SMIC ; Le statut d’auto-entrepreneur peut être autorisé dès lors que l’ADE est inscrit à ce régime depuis au moins 12 mois.
  • un protocole entre le tuteur et l’ADE contenant une annexe sur les objectifs de la MSP qui devra être signée par le directeur d’études et le tuteur. L’annexe permet d’analyser la motivation professionnelle de l’ADE. Il doit effectuer un important travail préalable de réflexion avec son tuteur. L’annexe doit permettre de résumer le projet de l’ADE et de mieux cibler les objectifs de la MSP en définissant précisément ce qu’il fera dans l’agence. Une expérience de chantier est vivement souhaitable durant l’année de formation.

La MSP ne peut commencer qu’après la validation de la théorie en mars et doit se poursuivre jusqu’au dernier séminaire de novembre. Elle peut se prolonger jusqu’à fin février soit une durée possible de 11 mois.[15] Elle peut être réalisée au sein de l’un des pays de l’Europe, dans la mesure où le diplôme obtenu en France permet d’exercer dans tous les pays de l’Union européenne en application de la directive européenne 2005/36/CE. Il sera toutefois nécessaire que l’ADE suive l’ensemble des séminaires mensuels. Sans quoi, la MSP ne pourra pas être validée.

Les lieux possibles de mise en situation professionnelle doivent correspondre à des lieux d’exercice réel de la maîtrise d’œuvre. Les agences d’urbanisme sont autorisées dès l’instant où ces structures inscrites à l’Ordre des architectes français font de la maîtrise d’œuvre et ont en leur sein un architecte maître d’œuvre inscrit à l’Ordre des architectes et ayant au moins 5 années de pratique de la maîtrise d’œuvre[16].

Recherche

Au-delà de l’initiation à la recherche présente en cycle de master, un parcours spécifique permettant d’approfondir la préparation à la recherche est développé. Ce parcours permet la délivrance du DEA comportant une mention « recherche ». Un doctorat en architecture peut être préparé en 3 ans au sein des unités de recherche des ENSA, partenaires des écoles doctorales universitaires.

Le cycle du doctorat, en trois ans après le master, est consacré exclusivement à la formation à la recherche. Le titre de docteur est aujourd’hui l’une des étapes implicites pour la candidature aux postes d’enseignants dans les ENSA. Nombre d'écoles d'architecture françaises contribuent de plus en plus à des cycles doctoraux. Quelques écoles où les démarches scientifiques sont prônées depuis la mise en place des UPA après 1968, proposent aujourd'hui un cycle doctoral particulièrement structuré comme l'ENSA de Toulouse où se sont en moyenne 25 doctorants qui préparent une thèse au sein du Laboratoire de recherche en architecture (LRA) en étant rattachés, selon la nature des travaux, à 2 écoles doctorales complémentaires du l'Université de Toulouse : l'ED TESC (sciences humaines et sociales) et l'ED MEGeP (sciences et techniques).

Double cursus

Quelques écoles d'architecture proposent un double parcours ingénieur-architecte en partenariat avec des écoles d'ingénieur. L'Ensa de Lyon et l'ENSA de Toulouse ont initié ce double parcours en 1996 : l'école nationale supérieure d'architecture de Lyon propose un double parcours avec centrale Lyon, l'INSA Lyon et l'ENTPE ; l'école nationale supérieure d'architecture de Toulouse permet un double parcours avec l'INSA Toulouse. D'autres Ensa ont intégré cette logique de double parcours vers 2007 : l'école nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette en partenariat avec l'ESTP (École spéciale des travaux publics) et l'EIVP (école des ingénieurs de la ville de Paris) et de l'école nationale supérieure d'architecture de Nantes (avec l'École Centrale de Nantes). En 2010 l'école nationale supérieure d'architecture de Marseille propose le double parcours avec l'École polytechnique universitaire de Marseille (Polytech'Marseille).
L'INSA de Strasbourg permet un double parcours en son sein, dans les deux sens, avec les filières G (Topographie), GC (Génie Civil) ouGCE (Génie Climatique et Énergétique).

Plusieurs écoles d'ingénieur proposent par ailleurs un double cursus d'ingénieur-architecte, à l'instar des ENSA de Lyon et de Toulouse, l'École nationale des ponts et chaussées au sein du département « Génie Civil et Construction » en partenariat avec l'ENSAVT.

Controverses

Depuis juillet 2020, un contexte non-réglementaire concernant la rémunération d'environ la moitié des enseignants embauchés pour un besoin permanent dans les 20 écoles nationales supérieures d'architecture a été dévoilé par plusieurs articles dans la presse[17], et ensuite relayés par les médias sociaux. Ces enseignants sont rémunérés au taux SMIC, même après 20 ou 30 ans d'ancienneté, soit 629 euros pour un mi-temps sans aucune évolution au fil des décennies, alors que l'article 1-3 du décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels de l’État précise à que « Le montant de la rémunération est fixé par l'autorité administrative, en prenant en compte, notamment, les fonctions occupées, la qualification requise pour leur exercice, la qualification détenue par l'agent ainsi que son expérience. »[18].

Cette sous-rémunération non-réglementaire des enseignants a un effet négatif sur la qualité des études, et donc un impact sur la compétitivité de la France dans ce champs.

Dans la même veine, depuis les cinq réforme de 2018, une très grande proportion des 20 écoles si ce n'est toutes ont repris une pratique datant d'avant 2012 d'embaucher des enseignants pour un besoin permanent pour donner des cours régulièrement, mais les considérer, à tort comme des « intervenants externes », par l'attribution d'un petit nombre d'heures à chaque enseignant, par une saucissonage des anciens postes d'enseignants contractuels. Ces enseignants appelés désormais « intervenants externes », n'ont aucun droit de travail : congés, représentation, sécurité d'emploi, etc.

Liste des établissements supérieurs d'architecture

Les études d'architecture sont organisées dans les écoles nationales supérieures d'architecture placées sous la tutelle du ministre chargé de l'architecture et, le cas échéant, dans d'autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, habilités, seuls ou conjointement, à délivrer les diplômes. Cette habilitation est prononcée après une évaluation nationale périodique, dans le cadre d'un contrat passé avec l'État[19].

Les vingt écoles nationales supérieures d’architecture :

D’autres établissements sont reconnus équivalents aux ENSA[21] :

Évaluation et classement des écoles d'architecture

Les écoles d’architecture sont évaluées tous les quatre ans par le Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (Hcéres), une autorité administrative indépendante chargée d’évaluer l’ensemble des structures de l’enseignement supérieur et de la recherche[22] .

Le Hcéres juge notamment : la gouvernance et le pilotage de l’établissement, la formation, la politique de recherche ainsi que la vie étudiante. Toutes les évaluations sont accessibles sur son site internet, il y a donc une grande transparence sur l’état du fonctionnement et de l’enseignement dans chaque école d’architecture française. Cependant, le Hcéres ne fournit aucun classement des écoles d’architecture. Le Ministère de la Culture qui assure la tutelle des écoles d’architecture, ne produit lui non plus aucun palmarès.

Ainsi, il n’existe aucun classement officiel des établissements diffusant un enseignement de l’architecture. Contrairement aux pays Anglo-Saxons, comme les États-Unis où existe une forte culture du classement. Il existe cependant des classement officieux, produits par des revues d’architecture[23] et des prépas en architecture[24].

Notes et références
  1. (en-US) « Confluence Institute », sur confluence.eu (consulté le ).
  2. ministère de la Culture et de la Communication, « Les études supérieures d’architecture en France », .
  3. Sur ce thème, voir Michel Denès, «La refondation», Des Beaux-Arts à l’Université. Enseigner l’architecture à Strasbourg, Éditions Recherches/ENSA Strasbourg, 2013, p. 42, vol. 1. (ISBN 978-2-86222-087-1)
  4. Michel Denès, Le Fantôme des beaux-arts ; l'enseignement de l'architecture depuis 1968., Paris, éditions de la Villette, coll. « Penser l'espace », , 251 p. (ISBN 2-903539-48-0), p. 39.
  5. Décret no 97-1096 du 27 novembre 1997 relatif aux études d'architecture
  6. Décret no 2005-734 du 30 juin 2005 relatif aux études d'architecture, codifié dans le code de l’éducation aux articles R672-1 et suivants
  7. Batiactu (2015) Stratégie nationale pour l'architecture : 30 mesures, 6 axes, Publié le 20/10/2015, consulté 21/10/2015
  8. Cursus sur le Site du Ministère de la Culture, consulté le 04/05/2014
  9. Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux modalités d'inscription dans les écoles d'architecture
  10. « Arrêté du 10 avril 2007 relatif à l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'œuvre en son nom propre », JORF no 112 du 15 mai 2007 page 8992 texte no 129, sur legifrance.gouv.fr
  11. « Les cursus et les diplômes - Ministère de la Culture », sur www.culture.gouv.fr (consulté le )
  12. Arrêté du 10 avril 2007 relatif à l'habilitation de l'architecte diplômé d'Etat à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre (lire en ligne)
  13. [ https://www.grandemasse.org/PREHISTOIRE/?c=actu&p=ENSBA-ENSA_genese_evolution_enseignement_et_lieux_enseignement ]
  14. Ministère de la culture, « Les cursus et les diplômes », sur www.culture.gouv.fr (consulté le )
  15. Arrêté du 20 juillet 2005 relatif à la structuration et aux modalités de validation des enseignements dans les études d'architecture. (lire en ligne)
  16. Ordonnance n° 2005-1044 du 26 août 2005 relative à l'exercice et à l'organisation de la profession d'architecte. (lire en ligne)
  17. Jacques-Franck DEGIOANNI, « Les enseignants des écoles d’architecture interpellent Roselyne Bachelot », (consulté le )
  18. « Décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels de l’État », (consulté le )
  19. Article R672-7 du code de l’éducation consulté sur Légifrance le 9 avril 2017
  20. Article D718-5 du code de l’éducation consulté sur Légifrance le 9 avril 2017
  21. Article R672-8 du code de l’éducation consulté sur Légifrance le 9 avril 2017
  22. « Site officiel du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur » (consulté le )
  23. « Les 22 écoles d'architecture françaises au banc d'essai », (consulté le )
  24. « Classement des meilleures écoles d'architecture en France en 2022 » (consulté le )

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes
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