Apetissement

L’apetissement est un impôt indirect français d'Ancien Régime portant sur le vin[1].

Il tire son nom, qui signifie rétrécissement, du fait qu'au moment de son établissement par Charles VII, il correspondait à une réduction de l'impôt total prélevé par la monarchie. Il prélève un dixième des recettes liées à la vente de vin[2]. Cette taxe est prélevée, également au taux de 10 %, dans la seconde moitié du XIVe siècle dans la province du Poitou, pour l'entretien des murailles[3].

Notes
  1. Bernard Chevalier, « Fiscalité municipale et fiscalité d'État en France du XIVe à la fin du XVIe siècle, deux systèmes liés et concurrents », Genèse de l'État moderne : Prélèvement et redistribution : actes du colloque de Fontevraud, 1984, Paris : Éditions du CNRS, 1987, (ISBN 2-222-03828-6), p. 145.
  2. Bérangère Fourquaux, « Compte de Guillaume Quantin, procureur-receveur de la ville de Loches en 1504-1507, chapitre des recettes : attribution de la ferme de l’apetissement ou dixième du vin pour les années 1504-1505 et 1505-1506 (extrait). », Archives départementales d'Indre-et-Loire, initiation à la paléographie, consulté le 25 octobre 2013.
  3. Robert Favreau (historien), « De la guerre à une société nouvelle », in Jean Combes (directeur), Histoire du Poitou et des pays charentais : Deux-Sèvres - Vienne - Charente - Charente-Maritime, Clermont-Ferrand : de Borée, 2001, collection « Histoire des régions françaises », (ISBN 2-84494-084-6), p. 202.
  • Portail du royaume de France
  • Portail de la vigne et du vin
Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Partage dans les Mêmes. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.