Bannissement

Le bannissement est une peine par laquelle un citoyen perd la nationalité d'un pays[réf. souhaitée], devenant apatride s'il n'a pas d'autre nationalité.

Stèle du banissement accordant le pardon aux hommes bannis dans les oasis, (1040 av. J-C), Thèbes (Karnak ?).

Histoire

Le bannissement, issu d'un procès ou d'une condamnation par contumace, n'est pas un synonyme d'exil, bien qu'il y conduise la plupart du temps. C'est une peine comparable à la peine de galères et inférieure à la détention, à la déportation, aux travaux forcés à perpétuité et à la peine de mort (voir Droit de chasse en France). En effet, le bannissement est « infamant » mais non « afflictif », comme le sont ces autres peines réprimant des délits politiques. Lorsqu'il y a expulsion, elle est précédée d'un rituel infâmant (pilori, fustigation, essorillement[1], brûlage au fer rouge, etc.)[2].

Dans le droit nordique et germanique ancien, le bannissement correspondait à la perte de la protection de la loi. Un banni voyait ses biens confisqués et pouvait être tué par quiconque le rencontrait après un délai lui permettant de disparaître, sans que l'assassin ne risque de poursuites. Il s'agissait de la peine la plus sévère pour les crimes de sang. Le rituel du bannissement se faisait « par les doigts et la langue » (geste du seigneur qui lève le doigt vers le banni et lui tire la langue pour montrer que sa parole est rompue)[3].

Le bannissement a été utilisé au Moyen Âge en Italie pour les débiteurs insolvables[4]. Il est également attesté dans plusieurs villes du nord de la France, comme Saint-Quentin[5] et Valenciennes[6], et plus largement en Europe[7].

Le bannissement politique a été utilisé pendant le régime militaire du Brésil (1964-1985) à l'encontre des dissidents politiques coupables d'actes violents[réf. nécessaire].

Quelques cas de bannissements

Dans la mythologie grecque
  • Les filles de Phoinodamas bannies en raison de leur père par le roi de Troie Laomédon[8].

Dans la culture

Notes et références
  1. Essoriller
  2. Claude Gauvard, De Grace espécial : crime, état et société en France à la fin du Moyen Âge, Publications de la Sorbonne, (lire en ligne), p. 468
  3. Robert Jacob, « Bannissement et rite de la langue tirée au Moyen Âge. Du lien des lois et de sa rupture », Annales. Histoire, Sciences Sociales, vol. 55, no 5,‎ , p. 1048
  4. Jean-Louis Gaulin, « Bannissement pour dettes à Bologne au XIIIe siècle », Mélanges de l’École française de Rome. Moyen Âge, Temps modernes, vol. 109, no 2,‎ , p. 477-478
  5. HAMEL Sébastien, « Bannis et bannissement à Saint-Quentin aux derniers siècles du Moyen Age », Hypothèses,‎ 2002, n°1, p. 123-133 (lire en ligne)
  6. Stéphanie Pirez-Huart, « Maintenir la paix dans la communauté et affirmer l'identité urbaine : bannis et bannissement à Valenciennes au XIVe siècle », Questes : bulletin des jeunes chercheurs médiévistes,‎ 2016, 32, p. 85-101 (lire en ligne)
  7. ZAREMSKA Hanna, Les bannis au Moyen Age, Paris, Aubier,
  8. Scholie de Tzétzès à propos de Lycophron, 471-475. Voir (grc) Christian Gottfried Müller, Ισαακιου και Ιωαννου του τζετζου Σχολια εις Λυκοφρονα [« Isaac et Jean Tzétzès Scholies sur Lycophron »], Leipzig, Sumtibus F.C.G. Vogelii,‎ (lire en ligne), p. 629-630 (695-697).

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes
  • Portail du droit
Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Partage dans les Mêmes. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.