Carambolage

Le terme carambolage vient du billard et consiste à ce qu'une bille en touche deux autres, selon les dictionnaires les plus communs.

Par extension, un carambolage désigne un accident dans lequel plusieurs véhicules sont impliqués. Le terme carambolage n'est toutefois pas utilisé lorsque seulement deux véhicules sont impliqués, c'est-à-dire qu'il n'est utilisé qu'à partir de trois véhicules[1], comme au billard.

En 1926, le terme carambolage s'emploie pour des accidents simples: entre cycliste et attelage, ou entre deux cyclistes[2] ou entre un motard et plusieurs piétonnes et piétons[3].

Dans les statistiques officielles, le terme carambolage n'est généralement pas utilisé, le terme étant laissé aux médias. Les statistiques officielles classent plutôt les accidents par nombre de véhicules impliqués, comme : un seul véhicule, deux véhicules, trois véhicules et plus.

Les statistiques officielles peuvent également établir une différence entre la notion d'accident impliquant un nombre de véhicules et un sur-accident, le sur-accident intervenant dans un deuxième temps, une fois que le premier accident est figé.

Les termes de collision en chaîne ou de carambolage peuvent avoir des sens spécifiques dans certaines juridictions ou dans certaines conventions assurantielles.

Dans les accidents de plus de trois véhicules, les assurances pour l'exercice de leur activité peuvent notamment distinguer les collisions en chaînes en file indienne qui en principe n'ont que des collisions avant arrière d'une part et les carambolages qui contiennent d'autre cas notamment des collisions latérales.

En 2011, les carambolages représentent 36% des accidents corporels sur autoroute et 27% des décès. Dans la moitié des cas ils sont causés par une non-respect des inter-distances. 5 000 personnes (dont 107 tuées) ont été victimes d’une collision en chaîne en 2002[4].

En France, sur le réseau ASFA, sur la période 2012-2021, 20,4% des accidents mortels impliquent au moins trois véhicules[5].

En dehors des collision à un ou deux véhicules, les statistiques prévoient trois autres types de collision[6]:

• Code 4 « en chaîne » : correspond aux collisions en chaîne, impliquant au moins 3 véhicules circulant dans le même sens.
• Code 5 « collisions multiples » : correspond aux carambolages, impliquant au moins 3 véhicules.
• Code 6 « autre collision » : destiné au choc d’un véhicule contre un obstacle fixe (arbre, tête de buse, etc.) ou mobile (piéton ou animal). Un usager qui perd le contrôle de son véhicule et vient heurter un autre véhicule en stationnement sera codifié « autre collision ».

En France, sur le réseau français, en 2019, 205 personnes sont tués dans des collisions à trois véhicule ou plus, dont 59% (environ 121) hors agglomération hors autoroutes, 26% (environ 53) sur autoroute et 15% en agglomération[7] En 2020 (année covid), 158 personnes sont tués dans des collisions à trois véhicule ou plus, dont 61% (environ 96) hors agglomération hors autoroutes, 21% (environ 33) sur autoroute et 18% en agglomération[8].

Les 263 tués sur autoroute se répartissent en collision multiples (11%) et en collision en chaîne (10%)[7]. Hors autoroute, hors agglomération, 89 personnes sont tuées en collisions multiples et 32 en collisions en chaînes[7].

En 2020, sur l'ensemble des routes hors agglomération hors autoroute: 77 tués dans des collisions multiples (hors collision en chaîne) et 20 tués en collision en chaîne[8].

En 2020, sur les routes départementales 37 automobilistes sont tués dans des collisions multiples (hors collision en chaîne) et 6 sont tués en collision en chaîne[8].

l'autoroute A10 compte deux des carambolages français les plus mortels

En France, le BEA-TT a enquêté sur certains carambolages qui ont été reconnus par les ministres chargés des transports comme ayant besoin d'une enquête spécifique[9].

Le 27 février 1991 à Ressons sur l’autoroute A1, carambolage constitué de 4 accidents en chaîne dans le brouillard qui provoquent 4 tués et 34 blessés, dont 12 graves, dus essentiellement aux poids-lourds circulant trop et trop près[9].

Le 10 novembre 1993 à Mirambeau sur l’autoroute A10 : la fumée dégagée par un PL en feu sur la bande d’arrêt d’urgence provoque une série de carambolages, suivis d’un incendie tuant 15 personnes , et provoquant 3 blessés graves et 46 blessés légers[9]. Plan Novi enclenché.

Le 14 février 1998 à Prunay-en-Yvelines sur l’autoroute A11 : 4 accidents en chaîne dans le brouillard, essentiellement entre des autocars (20) circulant en convoi: bilan: 2 tués, 28 blessés graves et 87 blessés légers[9].

Le 5 novembre 2002 sur l’autoroute A10 à Coulombiers (86), carambolage après l’apparition d’une nappe opaque de brouillard de fumées[9].

Dans le sens sud-nord, 58 véhicules sont impliqués, y compris 44 endommagés ou détruits dont 9 poids-lourds. L'accident tue 9 personnes dont 8 sur place, en blesse grièvement 6 et légèrement 34; 49 personnes impliquées sont indemnes. Dans le sens Nord-Sud, le manque de visibilité provoque un accident seulement matériel entre 2 véhicules. La durée de ce carambolage est estimée à huit minutes[9]. Plan Novi enclenché.

L'accident du travail est constitué pour 40 ou 51 des personnes impliquées qui étaient en mission au sens des textes en vigueur, soit la majorité des personnes impliquées.

Le rapport du BEA-TT relève diverses causes à cet accident:

• des vitesses excessives jusqu'à 140 km/h sur autoroute limitée à 50 km/h par temps de brouillard[9];
• des poids lourds britannique et russe en infraction par rapport aux règles relatives aux professionnels[9];
• un poids lourd avec un défaut de freinage sur une roue
• dans la formation d'une fumée atypique à odeur de bois, le rôle de l’usine de charbon de bois de Coulombiers n'es pas prouvé[9];

En 2011, le procès juridique condamne aboutit à des condamner 10 conducteurs[10]:

• quatre des six conducteurs sont condamnés à trois mois de prison avec sursis et des amendes de 250 à 750 euros pour "homicides involontaires"
• deux conducteurs sont condamnés à des amendes de 500 et 750 euros pour "excès de vitesse et blessures involontaires".
• quatre conducteurs poursuivis pour "blessures involontaires" ont été condamnées à des amendes de 750 à 1 150 euros

Le samedi 31 octobre 2009 vers 2h22, sur l'autoroute A54 vers Bellegarde, dans le sens Arles-Nîmes, un carambolage implique: un véhicule semi-remorque, un autocar avec remorque, une voiture particulière et un camion porteur de 8,6 t de Poids Total en Charge Autorisé (PTCA)[11].

Le carambolage concerne 35 usagers de la route dont 29 dans l'autocar. Le bilan est de un tué, trois blessés graves et quatre blessés légers, et des dégâts matériels importants[11].

Parmi les principales causes, on trouve la vitesse inappropriée du camion porteur par rapport à la distance de visibilité, qui percute à 78 km/h la voiture située devant lui et provoque la gravité de l'accident, la vitesse inappropriée de la voiture particulière qui a heurté la remorque de l'autocar, l'arrêt en pleine voie du véhicule semi-remorque dû au manque de visibilité, ainsi que le brûlage non contrôlé de végétaux en bordure immédiate de l'autoroute[11].

Le vendredi 9 juillet 2010 vers 13h15, un carambolage se produit sur la route départementale 9 lorsqu'un camion frigorifique circulant dans le sens Vitrolles–Aix-en-Provence, emboutit une file de véhicules arrêtés par un embouteillage vers Aix-en-Provence[12]

Deux poids lourds, quatre véhicule légers et une camionnette sont impliqués; lLe bilan est de trois tués, un blessé grave et deux blessés légers[12].

L'accident est provoqué par l'absence de réaction du conducteur du camion frigorifique. Cette inaction pourrait être lié à une tâche annexe, d'une durée d'une dizaine de seconde[12].

L'enquête BEA-TT est ouverte à la demande du ministre chargé des transports[12].

Le vendredi 23 novembre 2011 vers 9h50 un carambolage e type collision en chaîne se produit sur l' autoroute A25 à Erquibghem-Lys entre les échangeurs 8 et 9. Les cinq véhicules sont projetés vers l'avant par le dernier poids-lourd. Deux personnes sont tuées et une gravement blessée[13].

Plusieurs facteurs d'accident existent: Le premier véhicule ne freine que lentement en raison de menumatiques lisses sur route mouillée. Le dernier véhicule ne réagit que trop tardivement. Le brouillard offre une visibilité de 50 à 100 mètres[13].

En ce qui concerne les poids-lourds, le BEA-TT note: « une conduite en convoi de véhicules lourds dans des conditions probablement « limites », avec une prise de risque élevée, bien qu’a priori non contraire à la réglementation. Dans ces conditions, un allongement du délai de réaction avant freinage ou un freinage non optimal peuvent être suffisants pour provoquer une collision en chaîne. »[13].

Dans son rapport le BEA-TT considère que les systèmes avancés de freinage d’urgence (AEBS) pourraient être une solution pour les poids-lourds[13].

Certains de ces carambolages ont conduit à une évolution de la réglementation ou de la législation française, notamment:

• la règlementation a limité à 60 km/h puis 50 km/h la vitesse par temps de brouillard[9].
• alerte des usagers: la radio 107.7 et des PMV renforcent les informations immédiate des usagers[9].

La convention indemnisation et de recours corporel automobile (IRCA) est une convention entre assureurs français. La convention IRCA, s'applique en France métropolitaine, départements d'outre-mer et Monaco, pour les dommages corporels légers (inférieur à 5%) entre véhicules à moteur terrestre assurés. Pour les besoins de cette convention une distinction est opérée entre :

collision en chaîne

accident dans lequel plus de deux véhicules circulant dans le même sens et sur la même file entrent en collision

carambolage

accident impliquant de trois à sept véhicules qui ne répond pas à la définition de l'accident en chaîne

carambolages de plus de sept véhicules

accidents de plus de sept véhicules qui ne répondent pas à la définition de l'accident en chaîne[14].

Pour les carambolages pour lesquels la convention IRCA s'applique, une assurance « meneur de jeu » permet de coordonner les démarches entre assurances relatives à ce carambolage.

La convention d’indemnisation directe de l’assuré et de recours entre sociétés d’assurance automobile (IRSA) est une convention entre assureurs français qui s'applique entre assureurs membres aux collisions matérielles sans dommages corporels. Comme la convention IRCA, cette convention distingue trois cas:

• Accidents en chaine
• Carambolages entre trois et sept véhicules
• Carambolages de plus de sept véhicules