Charles-Victor De Bavay

Fils de Paul Ignace De Bavay, avoué licencié à Bruxelles, et de Marie Victoire Rose Joséphine Germain, il épousa Rosalie Van Moorsel et ensuite Lucie Dumonceau, la fille du maréchal de Hollande le 23 mars 1842. Il eut un fils Victor et Marie, sa fille, artiste-peintre, épousa Victor de Geradon.

Son frère Georges (1803-1881), fut ministre des travaux publics (catholique) en 1846 et chevalier de l'ordre de Léopold, Grand cordon de l'Ordre de l'Aigle rouge de Prusse et Grand officier de la Légion d'honneur. Un membre de la famille de Bavay, habitant Bruxelles, était cité en 1919 comme conseiller honoraire à la Cour de Cassation.[2]

• 22 juillet 1823, docteur en droit (Liège)
• 28 juillet 1824, Avocat; il plaide avec son père
• Janvier 1828 devient Auditeur militaire de la Schutterij de Bruxelles
• Septembre 1830, Patriote convaincu; il accepta la place de Substitut du Procureur général près de la Cour supérieure de justice à Bruxelles qui lui fut conférée le premier novembre par arrêté du Gouvernement provisoire.
• Lorsque la Cour d'Appel fut créée le 4 octobre, il fut maintenu dans ses fonctions et rapidement devint premier Avocat général à Gand le 9 octobre 1843.
• Il revint à Bruxelles comme Avocat général le 15 janvier 1837.
• Nommé Procureur-général près de la Cour d'appel le 13 juillet 1844, de par la volonté personnelle du roi Léopold; il le resta jusqu'à la date du 7 juin 1870. Mais, chassé honteusement de la magistrature par Jules Bara et sans explication, il rédige sa Réponse et se justifie avec force de détails et justifications de son attitude face à l'ancien ministre de la justice. Le Barreau et la magistrature furent profondément secoués... Certains magistrats déclarèrent que le roi fut trompé et un nouvel arrêté royal lui autorisa, deux mois plus tard, à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Charles-Victor de Bavay fut connu plus particulièrement pour avoir prononcé devant la Cour d'appel de Bruxelles, aux audiences solennelles de rentrée, plusieurs discours de rentrée appelés par cetains mercuriales, traitant pour la plupart d'anciens jurisconsultes belges : Stockmans (1844); le chancelier Peckius 1845; le canoniste Van Espen (1846); Wynants (1847) ; de l'ancien Conseil de Brabant (1848), du crime de sorcellerie (1859), de divers points d'histoire nationale, du procès des comtes d'Egmont et de Hornes (1853), etc. Il avait été membre de la Société de littérature de Leyde.

Dans un ouvrage consacré à la révolution belge de 1830, il analyse la thèse d'un complot ourdi à Paris pour expliquer les événements. Mais il lui faut bien constater que les Belges émigrés à Paris n'eurent finalement aucune influence et que l'intervention française en Belgique avait été des plus modestes et aussi que la France de Louis-Philippe n'intervint que pour mettre fin aux velléités hollandaises de remettre en cause l'indépendance belge et pas du tout pour chercher à annexer la Belgique. La puissance de la réaction populaire (peuple, bourgeoisie, noblesse) contre toute nouvelle annexion aurait d'ailleurs transformé en guerre une tentative de mainmise française. D'ailleurs, les monarchies européennes ne l'auraient pas admis. À cet égard, les intrigues de Talleyrand à Londres échouèrent alors même qu'elles avaient à peine commencé. Au reste, le procureur De Bavay ayant fait toute sa prestigieuse carrière au sein de l'État belge, on ne le voit pas chercher à mettre en doute la légitimité de la révolution et de la nation née de la révolution de 1830.

Nommé par le nouveau régime, il s'occupa vers 1870 de l'affaire financière Langrand-Dumonceau qui appauvrit le monde catholique belge.

On ne peut donc voir dans le livre du procureur de Bavay une contestation de la légitimité de la révolution belge de 1830. Il apparaît clairement qu'il veut laver la révolution de la suspicion de n'avoir été qu'un phénomène artificiel fabriqué depuis l'étranger.

• Acte d'accusation sur la brochure intitulée : « Turpitudes du département de la Guerre en Belgique dévoilées par le Lynx » (1838)
• Pierre Stockmans, jurisconsulte belge, Roes, (1844)
• Pierre Peckius, Chancelier de Brabant, Imprimerie et litho de D. Roes, (1845)
• Van Espen, juriste et canoniste belge, Sa vie et ses travaux, D. Roes, (1846)
• Goswin de Wynants, Conseiller de Brabant, Imprimerie de J. Hegger, (1847)
• Nicolas de Bourgoigne, Conseiller de Brabant, Em. Devroye, (1847)
• Grand Conseil de Malines, E. Devroye & Cy, (1850)
• Le général Jean-Baptiste Dumonceau - Impr. d'Em. Devroye (1850). (ensemble de documents sur la carrière de son beau-père)
• Ferdinand de Boisschot, chancelier de Brabant, Em Devroye (1851)
• Le procès du Comte d'Egmont - C. Muquardt (1854).
• Troubles des Pays-Bas: justice criminelle du duc d'Albe - Em. Devroye (1855).
• Justice criminelle d'autrefois - Em. Devroye (1856).
• Du crime de sorcellerie, E. Devroye (1860)
• La peine de mort, au point de vue pratique et historique - E. Devroye, (1862).
• La question flamande dans ses rapports avec les affaires judiciaires - Em. Devroye (1864).
• Réponse au rapport de M. Bara, ancien ministre de la Justice - H. Goemaere (1870, plusieurs éditions)
• Histoire de la révolution belge de 1830 - Bruylant-Christophe & cie (1873).
• Erreurs et lacunes historiques sur la Révolution de 1830 de M. Théodore Juste, Membre de l'Académie de Belgique, A. N. Lebègue (1874)
• Souvenirs de magistrature, Manuscrit signalé par Janssens.

• Commandeur de l'Ordre de Léopold.
• Ordre de Sainte-Anne de Russie
• Commandeur de l'Ordre de la maison ernestine de Saxe, etc.

• Notices d'autorité :

  • Fichier d’autorité international virtuel
  • International Standard Name Identifier
  • Système universitaire de documentation
  • Gemeinsame Normdatei
  • Bibliothèque royale des Pays-Bas
  • WorldCat
• Grands dossiers criminels en Belgique
• Les derniers guillotinés victimes d'erreurs judiciaires?, dans La Dernière Heure du 31 août 2001.

• Alphonse Wauters, Histoire des environs de Bruxelles
• Carlo Bronne, La Conspiration des paniers percés, Ed. B. Goemaere (1959)
• Eugène De Seyn, Dictionnaire des Écrivains belges, Ed. Excelsior, Bruges (1930)
• Emmanuel Laurent, La Bande noire de l’Entre-Sambre-et-Meuse Coecke et Goethals étaient-ils innocents ?, Print Express, Bruxelles.
• Louis Verniers, Histoire de Forest-lez-Bruxelles, Maison d'Édition A. De Boeck, Bruxelles, 1949, pp. 193 et 194
• Auguste Orts, Bibliographie : analyse du livre sur la Révolution belge de 1830 Extrait de la Belgique judiciaire, tome XXXII, deuxième série, tome 7, n°6 du dimanche 18 janvier 1874, pages 92 à 95.
• Livre d'or de l'ordre de Léopold, tome 1, p.432, Ch. Lelong, Bruxelles, 1858
• Pierre Roger, Chênedollé, et Alexandre Pinchart, Biographie générale des Belges morts ou vivants, G. Deroovers, Bruxelles, 1850
• E. Tripnaux, L' Ordre de la Branche Ernestine de Saxe, Ordre de la Maison Royale belge par recommandation, Museum dynasticum, Bruxelles, 1990-1, pages 15 à 26.
• John Gilissen, prof de l'ULB, Un procès de pillage commis à Bruxelles au début de la révolution de 1830 - l'affaire Londens & Consorts, extrait de Mélanges offerts à G. Jacquemyns, ULB.
• Discours prononcé par M. le Premier Avocat Général Janssens, à l'Audience Solennelle de rentrée du premier octobre 1923 et dont la Cour ordonne l'impression. Le Procureur Général de Bavay, Cour d'Appel de Bruxelles, 1923
• Baron Holvoet, Notice généalogique

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