Code des villes rhénanes

Le code des villes rhénanes est créé en 1856. Il marque le début de l'autonomie communale moderne dans la province de Rhénanie, en royaume de Prusse. La place constitutionnelle des communes dans l'État est longtemps controversée. Jusqu'au milieu du XXe siècle, l'opinion selon laquelle les communes ne font pas partie de l'État, mais sont plutôt un phénomène social, perdure. Le code des villes prussiennes de 1808 et 1831 est considéré comme la base du code des villes rhénanes. Au sens moderne, ils présentent toutefois quelques faiblesses : Par exemple, l'ancien ordre social est maintenu et le droit de vote est lié à la propriété.

Avant l'introduction du code des villes rhénanes en 1856, il y a un désaccord entre le pouvoir central prussien et la Rhénanie. Alors que la Rhénanie est caractérisée par des structures juridiques, économiques et constitutionnelles modernes - un acquis qui a été conservé de la domination française - les provinces orientales, marquées par l'agriculture et les corporations, s'y opposent. La révolution de 1848 et le nouveau code communal de 1850 favorisent toutefois un ordre fondamental libéral. L'application constitutionnelle du code des villes a finalement lieu le 15 mai 1856. Le code des villes rhénanes est remplacé le 1er janvier 1934 par la loi constitutionnelle prussienne sur les communes.

Liste de villes

Les villes suivantes reçoivent le code des villes rhénanes :

Ville Date
Aix-la-Chapelle
Ahrweiler
Andernach
Bacharach
Barmen (maintenant Wuppertal)
Bernkastel (maintenant Bernkastel-Kues)
Bitburg
Bonn
Boppard
Braunfels
Brühl
Burg an der Wupper (maintenant Solingen)
Burscheid
Burtscheid (maintenant Aix-la-Chapelle)
Clèves
Coblence
Cochem
Cologne
Cronenberg (de) (maintenant Wuppertal)
Dahlen (depuis 1878 Rheindahlen, maintenant Mönchengladbach)
Deutz (maintenant Cologne)
Dinslaken
Dorp (de) (maintenant Solingen)
Duisburg
Dülken (maintenant Viersen)
Düren
Düsseldorf
Ehrenfeld (maintenant Cologne)
Elberfeld (maintenant Wuppertal)
Emmerich
Erkelenz
Eschweiler
Essen
Eupen
Euskirchen
Geldern
Gemünd (maintenant Schleiden)
Gerresheim (maintenant Düsseldorf)
Gladbach (maintenant Bergisch Gladbach)
Gladbach (maintenant Mönchengladbach)
Goch
Gräfrath (maintenant Solingen)
Gummersbach
Haan
Hamborn (maintenant Duisbourg)
Hardenberg (depuis 1935 Neviges, maintenant Velbert)
Heinsberg
Hilden
Hitdorf (maintenant Leverkusen)
Höhscheid (de) (maintenant Solingen)
Homberg (maintenant Duisbourg)
Honnef
Hückeswagen
Isselburg
Juliers
Kaiserswerth (maintenant Düsseldorf)
Kaldenkirchen (maintenant Nettetal)
Kalk (maintenant Cologne)
Kempen
Kettwig (maintenant Essen)
Kirchberg
Kirn
Königswinter
Krefeld
Kreuznach
Langenberg (maintenant Velbert)
Leichlingen
Lennep (maintenant Remscheid)
Linnich
Linz
Lüttringhausen (maintenant Remscheid)
Malmedy
Malstatt-Burbach (maintenant Sarrebruck)
Mayen
Meiderich (maintenant Duisbourg)
Merscheid (maintenant Solingen)
Merzig
Mettmann
Moers
Montjoie
Mülheim (maintenant Cologne)
Mülheim an der Ruhr
Münstereifel
Neuerburg
Neuss
Neukirchen (maintenant Leverkusen)
Neustadt (maintenant Bergneustadt)
Neuwied
Oberhausen
Oberwesel
Odenkirchen (maintenant Mönchengladbach)
Opladen (maintenant Leverkusen)
Orsoy (maintenant Rheinberg)
Ottweiler
Prüm
Radevormwald
Ratingen
Rees
Remagen
Remscheid
Rheinbach
Rheinberg
Rheydt (maintenant Mönchengladbach)
Ronsdorf (maintenant Wuppertal)
Ruhrort (maintenant Duisbourg)
Sarrebruck
Sarrebourg
Sarrelouis
Sankt Goar
Saint-Jean (maintenant Sarrebruck)
Saint-Vith
Saint-Wendel
Schleiden
Siegburg
Simmern
Sinzig
Sobernheim
Solingen
Steele (maintenant Essen)
Sterkrade (maintenant Oberhausen)
Stolberg
Stromberg
Süchteln (maintenant Viersen)
Trarbach (maintenant Traben-Trarbach)
Trier
Uerdingen (maintenant Krefeld)
Vallendar
Velbert
Viersen
Vohwinkel (maintenant Wuppertal)
Wald (maintenant Solingen)
Werden (maintenant Essen)
Wermelskirchen
Wesel
Wetzlar
Wevelinghoven (maintenant Grevenbroich)
Wiesdorf (maintenant Leverkusen)
Wipperfürth
Wittlich
Wülfrath
Würselen
Xanten
Zell
Zülpich

Bibliographie

  • Städte-Ordnung für die Rheinprovinz vom 15. Mai 1856, Gesetz-Sammlung für die Königlichen Preußischen Staaten, , 406–434 p.
  • Christian Engeli, Wolfgang Haus, Quellen zum modernen Gemeindeverfassungsrecht in Deutschland, Stuttgart, , 399–421 p.
  • Margret Wensky, Preußen und die rheinischen Städte, Köln, (ISBN 3-7927-1448-5)
  • Text der Städte-Ordnung für die Rheinprovinz vom 15. Mai 1856; disponible sur Internet Archive

Liens externes

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