Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron

La communauté de communes Ardèche Rhône Coiron est une communauté de communes française, située dans le département de l'Ardèche en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron
Administration
Pays France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ardèche
Forme Communauté de communes
Siège Cruas
Communes 15
Président Yves Boyer
Date de création
Code SIREN 200071405
Démographie
Population 22 808 hab. (2018)
Densité 81 hab./km2
Géographie
Superficie 281,10 km2
Liens
Site web ardecherhonecoiron.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Elle est née le de la fusion des deux communautés de communes Barrès-Coiron et Rhône Helvie[1].

    Historique

    Le projet de schéma départemental de coopération intercommunale de 2015 impose la fusion de la communauté de communes Barrès-Coiron avec une autre structure intercommunale ; bien que le seuil de population soit compris entre 5 000 et 15 000 habitants, Barrès-Coiron ne bénéficie d'aucune dérogation pour que cette communauté de communes soit maintenue en l'état[2].

    Il propose la fusion avec la communauté de communes Rhône Helvie. La structure fusionnée partage en partie le même bassin de vie et d'emploi de Montélimar, ainsi que la même aire urbaine, par ailleurs elle est incluse dans le SCOT interdépartemental de la Basse vallée du Rhône[2].

    Cette fusion est confirmée en mars 2016[3].

    Territoire communautaire

    Composition

    La communauté de communes est composée des 15 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Cruas
    (siège)
    07076 Cruassiens 15,45 3 063 (2019) 198
    Alba-la-Romaine 07005 Albains 30,46 1 464 (2019) 48
    Aubignas 07020 Aubignassiens 15,42 468 (2019) 30
    Baix 07022 Baixois 17,39 1 254 (2019) 72
    Meysse 07157 Meyssois 19,18 1 345 (2019) 70
    Rochemaure 07191 Rupismauriens 24,33 2 292 (2019) 94
    Saint-Bauzile 07219 Bauziliens 7,05 320 (2019) 45
    Saint-Lager-Bressac 07260 Saint-Lagérois 15,37 950 (2019) 62
    Saint-Martin-sur-Lavezon 07270 Saint-Martinois 23,54 432 (2019) 18
    Saint-Pierre-la-Roche 07283 9,92 63 (2019) 6,4
    Saint-Symphorien-sous-Chomérac 07298 7,86 777 (2019) 99
    Saint-Thomé 07300 19,65 461 (2019) 23
    Saint-Vincent-de-Barrès 07302 Barrésiens 19,1 837 (2019) 44
    Le Teil 07319 Teillois 26,59 8 832 (2019) 332
    Valvignères 07332 Valvignérois 29,78 447 (2019) 15

    Démographie

    Évolution démographique du territoire
    1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2018
    16 00014 97517 26017 53918 97220 69822 01322 808
    Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
    (Source : Insee[4])

    Administration

    Siège

    La communauté de communes a son siège à Cruas, 8 avenue Marcel-Cachin[5]. Bien que la ville du Teil concentre près de 40 % de la population, le siège de l'ancienne communauté de communes Barrès-Coiron a été retenu au moment de la fusion.

    Les élus

    La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé, à la suite des élections municipales et communautaires de 2020, de 36 conseillers représentant chacune des communes membres, répartis comme suit[6] :

    Conseil communautaire
    Nombre de conseillers Communes
    14Le Teil
    5Cruas
    3Rochemaure
    2Alba-la-Romaine, Meysse
    1 (+1 suppléant)les 10 autres communes

    Présidence

    La communauté d'agglomération est présidée par :

    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    [7] Éric Cuer DVG Maire de Meysse (2014 → )
    [7] En cours
    (au )
    Yves Boyer[8] DVG Maire de Baix (2014 → )

    Compétences

    La structure adhère au :

    • Syndicat mixte Inforoutes ;
    • Syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique ;
    • Syndicat des Portes de Provence pour le traitement des déchets (SYPP) ;
    • Syndicat de traitement des déchets Ardèche Drôme (SYTRAD) jusqu'au  ;
    • Syndicat mixte du Vivarais Méridional Ardèche ;
    • Syndicat mixte d'aménagement et d'entretien de la Payre et de ses affluents ;
    • Syndicat mixte du Pays de l'Ardèche méridionale.

    Régime fiscal et budget

    Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[5].

    Notes et références

    Notes

      Références

      1. Préfet de l'Ardèche - Secrétariat général - Direction des libertés publiques, de la légalité et des collectivités locales - Bureau des collectivités locales, « ARRÊTÉ PRÉFECTORAL no 07-2016-12-16-[009] portant constitution d'une communauté de communes issue de la fusion des communautés de communes « Barrès-Coiron » et « Rhône-Helvie » à compter du  » [PDF], Recueil des actes administratifs no 07-2016-078, sur ardeche.gouv.fr, Préfecture de l'Ardèche, (consulté le ), p. 110-122.
      2. Préfet de l'Ardèche, « Projet de schéma départemental de coopération intercommunale 2015 » [PDF], sur ardeche.gouv.fr, Préfecture de l'Ardèche – Direction des libertés publiques, de la légalité et des collectivités locales, (consulté le ).
      3. Florence Beaudet, « Ardèche : la nouvelle carte des intercommunalités adoptée temporairement », sur francebleu.fr, France Bleu Drôme Ardèche, (consulté le ). Voir document joint.
      4. « Population en historique depuis 1968 - CC Ardèche Rhône Coiron (200071405). », sur Insee, (consulté le )
      5. « Fiche signalétique - CC Ardèche Rhône Coiron (N° SIREN : 200071405). », sur Banatic, (consulté le )
      6. Préfet de l'Ardèche - Direction de la citoyenneté et de la légalité - Bureau des collectivités locales, « ARRÊTÉ PRÉFECTORAL no 07-2019-10-18-[003] constatant la composition de l'organe délibérant de la communauté de communes « Ardèche Rhône Coiron » » [PDF], Recueil des actes administratifs no 07-2019-085, sur ardeche.gouv.fr, Préfecture de l'Ardèche, (consulté le ), p. 48-50.
      7. Compte-rendu du conseil municipal du [PDF], sur le site officiel (consulté le ).
      8. « Le fonctionnement communautaire », sur le site officiel (consulté le ).

      Annexes

      Articles connexes

      Liens externes

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