Communauté de communes Terres des Confluences

La communauté de communes Terres des Confluences est une intercommunalité française, comptant un peu plus de 40 000 habitants, et qui se situe dans le département de Tarn-et-Garonne, en région Occitanie.

Ne doit pas être confondu avec Communauté de communes Terres de confluences.

Communauté de communes Terres des Confluences
Administration
Pays France
Région Occitanie
Département Tarn-et-Garonne
Forme Communauté de communes
Siège 636 rue des Confluences, 82100 Castelsarrasin
Communes 22
Président Dominique Briois (DVD)
Budget 63 000 000 € (2018)
Date de création 1 janvier 2017
Code SIREN 200066322
Démographie
Population 41 411 hab. (2018)
Densité 92 hab./km2
Géographie
Superficie 451,10 km2
Liens
Site web terresdesconfluences.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    Par une décision du , la Commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) décide qu'au , la communauté de communes Terres de confluences, la communauté de communes Sère - Garonne - Gimone et les communes de Saint-Porquier et de La Ville-Dieu-du-Temple, s'unissent au sein de la nouvelle communauté de communes. Cette décision entre en application le [1].

    Elle est membre du Pôle d'équilibre territorial et rural Garonne-Quercy-Gascogne depuis 2017.

    Territoire communautaire

    Géographie

    La communauté de communes Terres des confluences compte 22 communes[2]. Son siège se situe à Castelsarrasin, dans la Z.A.C. de Fleury.

    Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de la communauté de communes Terres des Confluences. Composition en communes au [Notes 1].

    Composition

    La communauté de communes est composée des 22 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Castelsarrasin
    (siège)    		 82033 Castelsarrasinois 76,77 14 114 (2019) 184
    Angeville 82003 Angevillois 8,33 249 (2019) 30
    Boudou 82019 Boudounais 12,3 751 (2019) 61
    Castelferrus 82030 Castelferrusiens 8,39 491 (2019) 59
    Castelmayran 82031 Castelmayranois 15,96 1 222 (2019) 77
    Caumont 82035 Caumontois 15,22 335 (2019) 22
    Cordes-Tolosannes 82045 Cordois 15,77 354 (2019) 22
    Coutures 82046 Couturains 6,9 114 (2019) 17
    Durfort-Lacapelette 82051 Durfortais 35,83 841 (2019) 23
    Fajolles 82058 Fajollais 9,32 100 (2019) 11
    Garganvillar 82063 Garganvillarais 22,34 679 (2019) 30
    Labourgade 82081 Bourgadois 5,49 194 (2019) 35
    Lafitte 82086 Lafittois 4,74 221 (2019) 47
    Lizac 82099 Lizacais 9,42 529 (2019) 56
    Moissac 82112 Moissagais 85,95 13 378 (2019) 156
    Montaïn 82118 Montaniens 4,04 100 (2019) 25
    Montesquieu 82127 Montesquivois ou Montesquiviens 28,65 758 (2019) 26
    Saint-Aignan 82152 Saint-Aignanois 4,85 398 (2019) 82
    Saint-Arroumex 82156 Saint-Arroumessiens 9,63 148 (2019) 15
    Saint-Nicolas-de-la-Grave 82169 Nicolaïtes 29,34 2 296 (2019) 78
    Saint-Porquier 82171 Saint-Porquiérains 15,7 1 414 (2019) 90
    La Ville-Dieu-du-Temple 82096 Théopolitains 26,16 3 148 (2019) 120

    Démographie
    Évolution démographique du territoire
    1968 1975 1982 1990 1999 2007 2012 2017
    33 05331 97731 74333 61534 28537 69839 55741 236
    Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
    (Source : Insee[3])

    Administration

    Siège

    Le siège de la communauté d'agglomération est situé à Castelsarrasin[4].

    Conseil communautaire

    Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 62 conseillers[5], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

    Ils sont répartis comme suit[5] :

    Nombre de déléguésCommunes
    17Castelsarrasin, Moissac
    4La Ville-Dieu-du-Temple
    3Saint-Nicolas-de-la-Grave
    2Castelmayran, Durfort-Lacapelette, Saint-Porquier
    1 (+ 1 suppléant)les autres communes

    Présidence
    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    2017 2020 Bernard Garguy PRG Maire de Lizac
    2020 en cours Dominique Briois DVD Maire de La Ville-Dieu-du-Temple (2008 → )
    Les données manquantes sont à compléter.

    Vice-présidents

    Le bureau communautaire est composé du président, de 9 vice-présidents et de 3 conseillers délégués :

    Vice-présidents 2020-2026[6]
    Attributions Identité Qualité
    1er Développement économique et emploi Jean-Philippe Bésiers Maire de Castelsarrasin
    2e Promotion touristique du territoire Romain Lopez Maire de Moissac
    3e Aménagement durable du territoire et du cadre de vie Dominique Forneris Maire de Durfort-Lacapelette
    4e Finances Bernard Garguy Maire de Lizac
    5e Action sociale et services à la population Annie Feau Maire de Montesquieu
    6e Communication et relations avec l’usager Bernard Bouché Maire de Saint-Nicolas-de-la-Grave
    7e Environnement Hughes Samain Maire de Labourgade
    8e Voirie, projets structurants et gestion des bâtiments publics Hubert Lafont Maire de Fajolles
    9e Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et mobilité. Marie-Thérèse Vissières-Delvolves Maire de Boudou
    Conseillers délégués 2020-2026
    Attributions Identité Qualité
    Agriculture, ruralité et alimentation Patrick Dellac Maire de Cordes-Tolosannes
    Lutte contre la désertification médicale et santé,
    avec notamment, le Contrat Local de Santé (CLS)    		 Xavier Prevedello Maire de Saint-Porquier
    Suivi des travaux des équipements structurants Thierry Jamain Maire de Castelmayran

    Compétences
    • Promotion du Tourisme
    • Politique de la Ville
    • Aire d'accueil des gens du voyage
    • Voirie & aires de covoiturage
    • Environnement
    • Assainissement non collectif
    • Collecte et traitement des déchets
    • Développement économique
    • Aménagement - Urbanisme
    • Habitat & logement
    • Fourrière intercommunale
    • Equipements intercommunaux
    • Restauration communautaire
    • Action sociale d'intérêt communautaire

    Régime fiscal et budget

    Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[4].

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes
    1. Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.

    Références
    1. « Arrêté portant création de la communauté "Terres des confluences"... » [PDF], sur Préfecture du Tarn-et-Garonne, (consulté le ), p. 60-70
    2. « Composition de la CC Terres des Confluences (200066322). », sur Insee (consulté le )
    3. « Population en historique depuis 1968 - CC Terres des Confluences (200066322). », sur Insee, (consulté le )
    4. « Fiche signalétique - CC Terres des Confluences (N° SIREN : 200066322). », sur Banatic, (consulté le )
    5. « Arrêté portant composition du conseil communautaire de la communauté de communes Terres des Confluences à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux. » [PDF], sur Préfecture du Tarn-et-Garonne, (consulté le ), p. 314-315
    6. Composition et délégations de fonctions, sur terresdesconfluences.fr
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