Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise

La communauté de communes Haute Maurienne Vanoise[1],[2] est une communauté de communes française, située dans le département de la Savoie et la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Communauté de communes de Haute Maurienne Vanoise
Administration
Pays France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Savoie
Forme Communauté de communes
Siège Modane
Communes 10
Président Christian Simon (DVG)
Date de création
Code SIREN 200070340
Démographie
Population 8 601 hab. (2018)
Densité 10 hab./km2
Géographie
Superficie 849,80 km2
Liens
Site web Site officiel
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Géographie

    La Haute-Maurienne-Vanoise constitue l'extrémité amont de la vallée de la Maurienne. Elle est délimitée par le Parc national de la Vanoise au nord et l'Italie au sud et à l'est. Elle est accessible par le Col du Mont-Cenis, le Col de l'Iseran au nord-est et l'autoroute de la Maurienne à l'ouest. La Communauté de communes compte sur son territoire plusieurs stations de sports d'hiver : ski de piste à Valfréjus, La Norma, Aussois, Val Cenis Vanoise (Val-Cenis) et Bonneval-sur-Arc ; ski nordique à Val d'Ambin (commune déléguée de Bramans), au Monolithe et Aussois et à Bessans. Son altitude varie entre 940 mètres au Freney et 3 855 mètres sur la commune de Val-Cenis.

    Histoire

    La "nouvelle" Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise existe depuis le [3]. Elle est issue de la fusion de la Communauté de communes Terra Modana et de "l'ancienne" Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise. Avec la loi NOTRe, cette dernière ne pouvait pas rester en l'état car elle comptait moins de 5 000 habitants. Les deux intercommunalités de Haute Maurienne ont donc fusionné pour former une seule structure.

    Composition

    La communauté de communes est composée des 10 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Modane
    (siège)    		 73157 Modanais 71,04 3 075 (2019) 43
    Aussois 73023 Aussoyens 41,94 698 (2019) 17
    Avrieux 73026 Avrionlins 37,85 389 (2019) 10
    Bessans 73040 Bessannais 128,08 359 (2019) 2,8
    Bonneval-sur-Arc 73047 Bonnevalains 82,72 259 (2019) 3,1
    Fourneaux 73117 Forniolins 5,04 691 (2019) 137
    Freney 73119 Fénelins 11,13 99 (2019) 8,9
    Saint-André 73223 Saintandrenins 30,84 446 (2019) 14
    Val-Cenis 73290 408,05 2 062 (2019) 5,1
    Villarodin-Bourget 73322 Bourgeates 33,08 536 (2019) 16

    Démographie
    Évolution démographique
    1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016
    13 47510 16310 1799 6829 1219 2328 9138 666
    Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
    (Sources : Insee[4])



    Pyramide des âges
    Pyramide des âges de la Communauté de communes de Haute Maurienne Vanoise en 2010 en pourcentage[5].
    HommesClasse d’âgeFemmes
    0,3 
    		 90 ans ou +
    0,7 
    5,8 
    		 75 à 89 ans
    7,4 
    14,2 
    		 60 à 74 ans
    15,8 
    22,7 
    		45 à 59 ans
    22,8 
    22,3 
    		30 à 44 ans
    22,4 
    16,6 
    		15 à 29 ans
    14,2 
    18,1 
    		0 à 14 ans
    16,7 
    Pyramide des âges en Savoie en 2010 en pourcentages[6].
    HommesClasse d’âgeFemmes
    0,4 
    		 90 ans ou +
    1,1 
    6,3 
    		 75 à 89 ans
    9,5 
    13,8 
    		 60 à 74 ans
    14,7 
    20,9 
    		45 à 59 ans
    20,4 
    21,2 
    		30 à 44 ans
    20,2 
    18,2 
    		15 à 29 ans
    16,5 
    19,4 
    		0 à 14 ans
    17,5 

    Administration

    Statut

    Le regroupement de communes a dès sa création pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 247 300 148. Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z

    Présidents
    Liste des présidents successifs.
    Période Identité Étiquette Qualité
    2001 2008 Marc Konareff SE Maire de Bonneval-sur-Arc
    2008 2011 Daniel Jorcin DVD Adjoint au maire de Lanslevillard
    2011 2014 Yvon Claraz UMP Maire de Bramans
    2014 2017 Pierre Huart SE Adjoint au maire de Lanslevillard
    2017 En cours Christian Simon DVG Adjoint au maire de Modane
    Les données manquantes sont à compléter.

    Conseil communautaire

    À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1 000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci comptera à partir de vingt cinq conseillers communautaires qui sont répartis comme suit :

    Communes Nombre de conseillers
    Aussois 1
    Avrieux 1
    Bessans 1
    Bonneval-sur-Arc 1
    Fourneaux 2
    Le Freney 1
    Modane 10
    Saint-André 1
    Val Cenis 6
    Villarodin-Bourget 1

    Bureau

    Le conseil communautaire élit un président et des vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.

    Composition du Bureau
    Renouvelé au
    Nom Fonction Qualité
    Christian Simon Président Conseiller délégué au maire de Modane
    Laurent Poupard 1er vice-président Adjoint au maire de Val Cenis
    François Chemin 2e vice-président Maire de Fourneaux
    Pierre Vincendet 3e vice-président Adjoint au maire de Val Cenis
    Jean-Claude Raffin 4e vice-président Maire de Modane
    Jérémy Tracq 5e vice-président Maire de Bessans
    Xavier Lett 6e vice-président Conseiller délégué au maire de Modane
    Jean-Marc Buttard 7e vice-président Maire de Avrieux
    Rémi Zanatta Membre Adjoint au maire de Val Cenis
    Nicole Seltzer Membre Adjointe au maire de Modane

    Compétences

    Les compétences de la communauté de communes sont les suivantes[7] :

    • Aménagement de l'espace
    • Développement économique
    • Protection et mise en valeur de l'environnement
    • Assainissement collectif
    • Politique du logement et cadre de vie
    • Création, aménagement et entretien de la voirie
    • Équipements culturels, sportifs et éducatifs
    • Action sociale

    Identité visuelle

    La Communauté de communes de Haute Maurienne Vanoise s’est dotée d’un logotype.

    À la suite de la fusion, l'identité visuelle a changé.


    Notes et références
    1. topographie conforme à l'article 1er des statuts
    2. Statuts de la communauté de communes entré en vigueur au 31 décembre 2018
    3. Arrêté préfectoral portant fusion de la communauté de communes Haute Maurienne Vanoise et de la communauté de communes Terra Modana, p 16
    4. Séries historiques sur la population et le logement en 2016 - CC Haute Maurienne Vanoise (200070340)., sur le site de l'Insee (consulté le 30 septembre 2019)
    5. Pyramide des âges de la Communauté de communes de Haute Maurienne Vanoise en 2010 sur le site de l'Insee. Consulté le 20/05/2014.
    6. Pyramide des âges de la Savoie en 2010 sur le site de l’Insee. Consulté le 16/04/2014.
    7. http://www.cchautemaurienne.com/sites/portail/files/statuts_cctm.pdf

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes
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