Communauté de communes de La Vallière

La communauté de communes de la Vallière est une ancienne communauté de communes située dans l'Ain et regroupant neuf communes. Ces dernières appartiennent depuis le à la communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse.

Communauté de communes
de la Vallière
Administration
Pays France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ain
Forme Communauté de communes
Siège Ceyzériat
Communes 9
Président Jean-Luc Luez (DvG)
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 240100693
Démographie
Population 9 992 hab. (2013[1])
Densité 90 hab./km2
Géographie
Superficie 111,18 km2
Liens
Site web cc-lavalliere.fr
Fiche Banatic Données en ligne

    Historique

    Composition

    Elle était composée des communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Ceyzériat
    (siège)
    01072Ceyzériacois9,363 068 (2014)328


    Cize01106Cerisiers4,52173 (2014)38
    Hautecourt-Romanèche01184Altacurciens21,60793 (2014)37
    Bohas-Meyriat-Rignat0124523,51884 (2014)38
    Montagnat0125413,751 893 (2014)138
    Ramasse01317Ramassards9,86305 (2014)31
    Revonnas01321Rebenniens7,75920 (2014)119
    Saint-Just01369Saint-Justins3,38898 (2014)266
    Villereversure01447Surannais17,451 260 (2014)72

    Compétences

    • Assainissement collectif
    • Assainissement non collectif
    • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
    • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
    • Politique du cadre de vie
    • Protection et mise en valeur de l'environnement
    • Action sociale
    • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
    • Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
    • Tourisme
    • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
    • Établissements scolaires
    • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
    • Schéma de secteur
    • Plans locaux d'urbanisme
    • Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
    • Aménagement rural
    • Création, aménagement, entretien de la voirie
    • Programme local de l'habitat
    • Politique du logement social
    • Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d'intérêt communautaire
    • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • Gestion de personnel (policiers-municipaux et garde-champêtre...)
    • Autres

    Pour approfondir

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    • Portail de l’Ain
    • Portail des intercommunalités de France
    Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Partage dans les Mêmes. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.