Communauté de communes du Plateau Maîchois

La communauté de communes du Plateau maîchois est une ancienne communauté de communes française située dans le département du Doubs et la région Franche-Comté.

Communauté de communes
du Plateau Maîchois
Administration
Pays France
Région Franche-Comté
Département Doubs
Forme Communauté de communes
Siège Maîche
Communes 12
Président Joseph Parrenin
Budget 279 911  (2009)
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 242504272
Démographie
Population 11 817 hab. (2009)
Liens
Site web http://www.cc-plateau-maichois.fr
Fiche Banatic Données en ligne

    Historique

    Elle est créée le [1]. Elle compte alors 7 membres : Les Bréseux, Cernay-l'Église, Charquemont, Damprichard, Les Écorces, Frambouhans et Maîche.

    En 2002, 4 communes viennent porter l'effectif de la communauté de communes à 11 membres. Les nouveaux venus sont Charmauvillers, Fournet-Blancheroche, Mont-de-Vougney et Trévillers.

    Le , la commune de Mancenans-Lizerne adhère à la communauté de communes[2].

    Le , celle-ci fusionne avec le groupement intercommunal pour le développement et l'environnement entre Dessoubre et Doubs pour créer la communauté de communes du Pays de Maîche[3],[4].

    Voir aussi

    Références

    1. Arrêté préfectoral du 6 décembre 1999
    2. Arrêté préfectoral du 16 décembre 2008
    3. Arrêté préfectoral du 7 décembre 2009.
    4. « CCPM Présentation » (consulté le )

    Liens externes

    • Portail du Doubs
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