Conseil départemental de l'Essonne

Le conseil départemental de l’Essonne est l'assemblée délibérante qui administre le département français et francilien de l’Essonne, qui est une collectivité territoriale décentralisée.

Conseil départemental de l’Essonne
Situation
Pays France
Région Île-de-France
Département Essonne
Siège Évry-Courcouronnes
Exécutif
Président François Durovray (LR)
Groupes politiques
28 / 42

Sophie Rigault
14 / 42

David Ros
Budget
Site internet https://www.essonne.fr/

Son siège est situé à Évry-Courcouronnes, préfecture du département.

Jusqu'aux élections départementales de 2015, il était dénommé conseil général de l'Essonne.

Histoire

Le département est créé en 1968 dans le cadre de la réorganisation de la région parisienne en 1964[1].

Les premiers conseillers généraux de l’Essonne au nombre de vingt-sept furent élus lors des élections cantonales de 1967, en application du décret no 67-589 du [2],[3] ils entrèrent en fonction le .

Compte tenu de la croissance démographique du département, et en application du décret no 75-1116 du [4], le nombre de conseillers généraux fut porté à trente-cinq puis en application du décret no 85-83 du [5] ils furent quarante-deux, nombre conservé dans le cadre du redécoupage cantonal de 2014.

En 1997, la gestion du conseil général avait été mise en cause dans le cadre de l’affaire des emplois fictifs du conseil général de l'Essonne concernant notamment Xavière Tiberi[6], les affaires politico-financières du conseil général de l'Essonne[7] et son ancien président Xavier Dugoin a été condamné pour trafic d’alcool, salaires fictifs et corruption. En 2010 le conseil général adhéra au syndicat mixte Paris Métropole[8].

Depuis les élections départementales françaises de 2015, le conseil général de l'Essonne est désormais dénommé Conseil départemental de l'Essonne.

Compétences

Le département exerce les compétences qui sont déterminées par le code général des collectivités territoriales.

Cette collectivité territoriale est administrée par son assemblée délibérante, dénommée depuis 2015 le conseil départemental. L'assemblée départementale élit son président et ses vice-présidents, ainsi que la commission permanente, désignée au scrutin proportionnel à la plus forte moyenne, qui disposent de pouvoirs propres ou délégués par le conseil départemental[9]. Celui-ci prend par ses délibérations l'ensemble des autres décisions concernant la collectivité territoriale, et notamment détermine ses politiques publiques, vote son budget et les taux des impôts qu'elle perçoit.

Les compétences du département, administré par son conseil, sont fixées par la loi no 82-213 du fixant les droits et libertés des communes, départements et régions[10] et les lois no 83-8 du [11], no 83-663 du [12] et no 83-1186 du [13] portant sur la répartition des compétences entre l’État et les collectivités locales. Ces lois lui attribuent les compétences d’aide sociale à l'enfance, d’aide aux personnes handicapées, d’aide aux personnes âgées, l’entretien et l’investissement des routes départementales, l’organisation des transports et le soutien au développement économique. La loi no 2003-1200 du a ajouté la compétence en matière de revenu minimum d'insertion[14] et la loi constitutionnelle no 2003-276 du a instauré le principe de décentralisation[15].

La loi no 2004-809 du relative aux libertés et responsabilités locales[16] a ajouté les compétences de gestion de certaines routes nationales, l’entretien et l’investissement dans les collèges, l’aide au logement, la protection maternelle et infantile, la gestion des cours d'eau et lacs, des espaces naturels sensibles, la gestion du schéma départemental des établissements d’enseignement culturel, des archives, bibliothèques et musées départementaux, l’entretien des immeubles possédés par l’État classés et inscrits aux monuments historiques, le financement du service départemental d'incendie et de secours[17],[18].

Aux termes de la loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles du les départements ont « compétence pour promouvoir les solidarités et la cohésion territoriale sur le territoire départemental, dans le respect de l'intégrité, de l'autonomie et des attributions des régions et des communes[19]. »

En 2010, le département finance le réseau de bus Albatrans, la rénovation urbaine, la banque des savoirs de l'Essonne, l’association culturelle et technique de l’Essonne, l’agence pour l’économie en Essonne[20], le comité départemental du tourisme[21], le fonds de solidarité pour le Logement[22].

Au titre de sa politique environnementale, le conseil général de l’Essonne a été récompensé en 2010 par le grand prix de l’environnement des villes et territoires d’Île-de-France et les prix pour la préservation et la mise en valeur des espaces verts et des paysages, pour la gestion et le traitement des déchets, la valorisation et la prévention[23].

Gouvernance

Élus

Le conseil départemental est constitué de 42 conseillers départementaux, à raison de deux élus pour chacun des 21 cantons du département

Liste des présidents

Avant les lois de décentralisation de 1982, les séances du conseil général étaient menées par son président, mais l’exécutif du département était le préfet. Après cette date, le président du conseil général, puis du conseil départemental, représente l'institution départementale, dirige ses services et dispose de prérogatives propres.

Sept présidents se sont succédé à la tête du conseil général puis départemental depuis l’élection du premier en 1967, lors de la création du département par scission de la Seine-et-Oise[24] :

Période Identité Étiquette Qualité
1967[25] 1976 Pierre Prost SE Trésorier-payeur général et Conseiller d’État
Conseiller général de Brunoy (1967 → 1979)
Sénateur de Seine-et-Oise (1967 → 1968)
Sénateur de l'Essonne (1968 → 1977)
Maire de Brunoy (1947 → 1977)
1976[26] 1982 Robert Lakota PCF Ouvrier métallurgiste, permanent politique, secrétaire fédéral du PCF
Conseiller général de Vigneux-sur-Seine (1976 → 1984)
1982[27] 1988 Jean Simonin[28],[29] RPR Ancien militaire, ingénieur
Conseiller général de Bièvres (1967 → 1988)
Sénateur de l'Essonne (1986 → 1993)
Maire de Verrières-le-Buisson (1965 → 1977)
1988[30] 1998 Xavier Dugoin[31] RPR Cadre financier
Conseiller général de Mennecy (1988 → 1999)
Sénateur de l'Essonne (1995 → 2001[32])
Député de l'Essonne (2e circ.) (1988 → 1995)
Maire de Mennecy (1989 → 2001 et 2008 → 2011[33])
1998 2011 Michel Berson[34] PS
puis DVG		 Cadre de banque
Conseiller général d'Yerres (1994 → 2001)
Député de l'Essonne (1981 → 2011)
Conseiller général d'Yerres (1994 → 2001)
Conseiller général d'Évry-Nord (2001 → 2014[35])
Sénateur de l'Essonne (2011 → 2017)
Maire de Crosne (1977 → 1998)
2011[36] 2015[37] Jérôme Guedj PS Inspecteur général des Affaires sociales
Conseiller général de Massy-Est (1998 → 2015)
Député de l'Essonne (6e circ.) (2012 → 2014)
Conseiller municipal de Massy
2015[38] En cours
(au 1er juillet 2021)		 François Durovray UMP → LR Cadre territorial
Conseiller départemental de Vigneux (2015 → )
Maire de Montgeron (2014 → 2015)
Président de la CA Val d'Yerres Val de Seine (2016 → )
Réélu pour le mandat 2021-2027[39],[40]

Commission permanente

Dans l’intervalle des sessions publiques de l’assemblée délibérante, la commission permanente composée du président, des vice-présidents et, d'autres membres du conseil départemental, prend de nombreuses décisions. Cette commission permanente, qui tient ses pouvoirs de l’assemblée délibérante, gère les affaires que lui a déléguées le Conseil départemental[41].

La commission permanente est élue par l'assemblée départementale.

Au terme des élections départementales de 2021 dans l'Essonne, le conseil départemental a réélu le son président, François Durovray, conseiller départemental de Vigneux-sur-Seine, ainsi que ses douze vice-présidents, qui sont[40] :

  1. Michel Bournat, conseiller départemental de Gif-sur-Yvette, chargé des partenariats avec les territoires, de l’enseignement supérieur, de la recherche et des projets transversaux ;
  2. Sandrine Gelot, conseillère départementale de Longjumeau, chargée de la culture, des sports, de la jeunesse et de la vie associative ;
  3. Nicolas Méary, conseiller départemental de Brétigny-sur-Orge, chargé de la biodiversité et de la transition écologique ;
  4. Sophie Rigault, conseillère départementale de Brétigny-sur-Orge, chargée des mobilités et de la voirie ;
  5. Patrick Imbert, conseiller départemental de Mennecy, chargé de l’attractivité du territoire et la prospective ;
  6. Brigitte Vermillet, conseillère départementale de Savigny-sur-Orge, chargée de l’habitat et du patrimoine départemental ;
  7. Alexandre Touzet, conseiller départemental d'Arpajon, chargé de la citoyenneté, de la prévention, de la sécurité et du monde combattant ;
  8. Marie-Claire Chambaret, conseillère départementale d’Étampes, chargée de l’autonomie ;
  9. Jérôme Bérenger, conseiller départemental de Viry-Châtillon, chargé des collèges et de la réussite éducative ;
  10. Dany Boyer, conseillère départementale de Dourdan, chargée de la famille, la solidarité et de l’insertion ;
  11. Nicolas Samsoen, conseiller départemental de Massy, chargé des finances et de l’efficacité des politiques publiques ;
  12. Dominique Bougraud, conseillère départementale d'Arpajon, chargée des ressources humaines et des affaires générales.


Listes des anciens vice-présidents
Mandat 2015-2021

Le Conseil compte les douze vice-présidents suivants (six femmes et six hommes)[42] :

  • Michel Bournat : 1er vice-président délégué aux partenariats avec les collectivités, grands projets et Europe, Conseiller départemental de Gif-sur-Yvette
  • Sandrine Gelot-Rateau : 2e vice-présidente déléguée à l’insertion, à la cohésion sociale, à la politique de la ville et au logement, Conseillère départementale de Longjumeau
  • Dominique Echaroux : 3e vice-président délégué aux finances et à l'évaluation des politiques publiques, conseiller départemental de Corbeil-Essonnes
  • Françoise Marhuenda : 4e vice-présidente déléguée chargée des familles, de la solidarité et de la santé, conseillère départementale des Ulis
  • Alexandre Touzet : 5e vice-président délégué à l'administration générale, aux ressources humaines, à l'égalité homme-femme, au monde combattant et à la citoyenneté, conseiller départemental d'Arpajon
  • Sophie Rigault : 6e vice-présidente déléguée à la jeunesse, aux sports et à la vie associative, conseillère départementale de Brétigny-sur-Orge
  • Patrick Imbert : 7e vice-président délégué à l’aménagement et développement économiques, à l’emploi, aux nouvelles technologies, à l’enseignement supérieur, à la recherche et à l’innovation, conseiller départemental de Mennecy
  • Caroline Parâtre : 8e vice-présidente déléguée à l'éducation, aux collèges et à l'accès aux savoirs, conseillère départementale de Mennecy
  • Nicolas Meary : 9e vice-président délégué aux mobilités, conseiller départemental de Brétigny-sur-Orge
  • Aurélie Gros : 10e vice-présidente déléguée à la culture, au tourisme et à l'action extérieure, conseillère départementale de Draveil
  • Eric Mehlhorn : 11e vice-président délégué au patrimoine départemental, conseiller départemental de Savigny-sur-Orge
  • Brigitte Vermillet : 12e vice-présidente déléguée au développement durable et à l'environnement, conseillère départementale de Savigny-sur-Orge
 

Organisation administrative

Administration
L’Hôtel du département à Évry-Courcouronnes.

Directions

L'organisation des services départementaux et de l'administration relèvent d'un directeur général des services et, depuis 2010, d'un secrétaire général[43]. Les services sont alors regroupés au sein de cinq directions générales adjointes : « Territoires et mobilités », « Solidarités », « Éducation, citoyenneté, culture et sports », « Équipements et Environnement », « Accompagnement et Ressources »[44].

Identité visuelle

Le conseil départemental représentant le département s’est doté de six logotypes en onze années[45], l’actuel reprenant le thème revisité du losange avec la mention manuscrite du nom du département sur fond bleu[46]. En 2009 à l’occasion de la présentation du projet de réforme des collectivités locales et du projet de suppression de la taxe professionnelle, la majorité de gauche du conseil départemental lança une campagne de communication pour défendre « les services publics locaux » et « la liberté d’action des collectivités locales » avec pour slogan : « L’Essonne, j’y tiens ! »[47]. Ce slogan est aujourd’hui devenu celui du conseil départemental et est utilisé pour toute la communication institutionnelle.

Le conseil départemental est en outre propriétaire de la marque commerciale « Banque numérique des savoirs de l'Essonne » depuis le [48].

  • Logotype du conseil général de l’Essonne (version 1998) avec le thème du tangram.
  • Logotype du conseil général de l’Essonne (version 2000) conservant le thème du tangram.
  • Logotype du conseil général de l’Essonne (version 2002) abandonnant le tangram au profit d’un simple losange.
  • Logotype du conseil général de l’Essonne (version 2007), titre à gauche en capitales et inversion des couleurs.
  • Logotype du conseil général de l’Essonne (version 2008), ajout de l’encadré blanc.
  • Logotype du conseil général de l’Essonne (version 2009).
  • Logotype du conseil départemental de l'Essonne (version 2015).

Coopération décentralisée

Le conseil départemental de l’Essonne a développé des associations de jumelage avec :

Le département s’est aussi engagé depuis 1996 dans un programme d’appui au développement du cercle de Diéma au Mali[50] et dans un programme de codéveloppement avec les départements de Nippes et du Sud en Haïti depuis 2004[51]. Sur son site officiel, le conseil général présente aussi une convention de coopération décentralisée avec le cercle de Douentza[52].

Annexes

Articles connexes

Liens externes

Sources
  1. En 1966, à la veille de la création du nouveau département de l'Essonne, son territoire défini dans l'ancien département de Seine-et-Oise comportait dix-huit cantons :
  2. Texte du décret du 20 juillet 1967 portant création des cantons de l'Essonne sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 04/06/2009.
  3. Cécile Chevallier, « l y a 50 ans, les élus de l’Essonne tenaient leur première assemblée : En octobre 1967, les premiers conseillers généraux ont tenu la première séance du département nouvellement créé. Un anniversaire célébré ce mercredi, où était rassemblée la mémoire politique du département », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  4. Fac-similé du décret n°75-1116 du 25 novembre 1975 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 22/08/2009.
  5. Fac-similé du décret n°85-83 du 23 janvier 1985 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 22/08/2009.
  6. Relance des poursuites du CG91 à l’encontre de Xavière Tibéri sur le site d’informations TF1 LCI. Consulté le 02/02/08.
  7. Procès de corruption généralisée au CG91 sur le site d’information Le Ruisseau. Consulté le 02/02/08.
  8. Liste des membres du Paris Métropole sur le site officiel du syndicat. Consulté le 18/12/2010.
  9. Article L. 3211-2 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance
  10. Texte de la loi n°82-213 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.
  11. Texte de la loi n°83-8 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.
  12. Texte de la loi n°83-663 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.
  13. Texte de la loi n°83-1186 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.
  14. Texte de la loi n°2003-1200 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.
  15. Texte de la loi n°2003-276 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.
  16. Texte de la loi n°2004-809 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.
  17. Présentation du SDIS 91 sur le site officiel du conseil général de l’Essonne. Consulté le 17/08/2010.
  18. Présentation des compétences obligatoires sur le site officiel du conseil général de l’Essonne. Consulté le 17/04/2010.
  19. Article L. 3211-1 du code général des collectivités territoriales.
  20. Présentation de l’AEE sur le site officiel du conseil général. Consulté le 17/08/2010.
  21. Présentation du CDT sur le site officiel du conseil général. Consulté le 17/04/2010.
  22. Présentation du FSL sur le site officiel du conseil général de l’Essonne. Consulté le 17/04/2010.
  23. Lauréats 2010 du Grand prix de l'Environnement sur le site de l'association. Consulté le 30/10/2010.
  24. Loi no 64-707 du 10 juillet 1964 portant réorganisation de la région parisienne, JORF no 162 du 12 juillet 1964, p. 6204–6209, fac-similé sur Légifrance.
  25. « Essonne : M. Pierre Prost, sénateur (Rép. ind.), l'emporte sans difficulté », Le Monde,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  26. « Dans la région parisienne : Essonne : M. Lakota (P.C.) », Le Monde,‎ (lire en ligne, consulté le ) « M. Robert Lakota, conseiller général de Vigneux et secrétaire fédéral du P.C., a été élu par vingt et une voix contre treize à M. Pierre Ceccaldi-Pavard (mod. maj.), maire de Dourdan, et une abstention ».
  27. « Les départements et leurs nouveaux patrons : Essonne : les limites du changement », Le Monde,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Le pouvoir départemental est, en effet, désormais incarné par M. Jean Simonin (R.P.R.), qui est devenu, le mercredi 24 mars, par 18 voix contre 16 au président sortant M. Robert Lakota (P.C.), le nouveau " patron " de l'Essonne. (...) Il a fallu en effet près de trois jours de discussions et de tractations au sein de l'UPE (Union pour l'Essonne), qui rassemble les élus du R.P.R., de l'U.D.F. et des non-inscrits, pour que la candidature de M. Simonin fasse l'unanimité ».
  28. « Simonin Jean, ancien sénateur de l'Essonne », Anciens sénateurs Ve République, sur http://www.senat.fr (consulté le ).
  29. « Sénat: Mort de Jean Simonin (RPR) », Le Monde,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  30. « Les nouveaux élus », Le Monde,‎ (lire en ligne, consulté le ) « M. Xavier Dugoin succède à M. Jean Simonin, sénateur RPR, qui ne s'était pas représenté aux élections cantonales. Bien qu'élu pour la première fois le 2 octobre à l'assemblée départementale, il en devient facilement le président puisqu'il ne lui a manqué que deux voix sur sa majorité théorique ».
  31. Olivier Bertrand, « Un aventurier grisé par le succès facile. Parti de zéro, le président RPR de l'Essonne a toujours rêvé à un destin national », Libération,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  32. « Xavier Dugoin n'est plus sénateur : L'ancien président du Conseil général des Hauts-de-Seine avait été condamné le 18 octobre dernier à dix-huit mois d'inéligibilité », L'Obs,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  33. AFP, « Démission du maire UMP de Mennecy », Le Figaro,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Le maire UMP de Mennecy (Essonne), Xavier Dugoin, a annoncé hier soir sa démission au profit de son fils Jean-Philippe Dugoin-Clément, actuel adjoint aux finances, lors de ses vœux au personnel communal, a-t-on appris aujourd'hui auprès de la majorité et de l'opposition ».
  34. Sébastien Morelli et Cécile Chevallier, « Essonne : Michel Berson, figure politique du département, s’est éteint à l’âge de 75 ans : Michel Berson est décédé ce jeudi à l’hôpital des suites d’un cancer. Élu à divers mandats de 1977 à 2017, l’ancien socialiste fut notamment le président du conseil général de 1998 à 2011 », Le Parisien,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Cet homme de gauche, longtemps socialiste avant de se rapprocher des idées macronistes, fut une figure politique marquante du département, successivement maire de Crosne (1977-1998), député (1981-1997) et sénateur (2011-2017), soit quarante ans de mandats ».
  35. « La der de Michel Berson : L'ex-patron du département va annoncer son départ du conseil général. Le sénateur (DVG) sera remplacé par une jeune élue issue de la diversité », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ (lire en ligne, consulté le ) « C'était en 1994. Michel Berson, alors maire socialiste de Crosne, est élu à 49 ans conseiller général d'opposition sous la mandature du RPR Xavier Dugoin. En 1997, il prend la tête du groupe socialiste avant, un an plus tard, de contribuer à renverser cette citadelle de droite et d'en garder la présidence pendant treize ans (1998-2011) (...) Après avoir transmis le flambeau de la présidence en 2011 à Jérôme Guedj (PS), être redevenu conseiller général « de base » et avoir été élu sénateur en perdant au passage son étiquette socialiste pour cause de dissidence, l'élu de 69 ans, aujourd'hui divers gauche, a décidé de mettre fin prématurément à son mandat au département ».
  36. « Jérôme Guedj, nouveau président du Conseil général de l’Essonne : L’élection du nouveau Président de Conseil général sonne la fin des cantonales en Essonne. Hier après-midi, le socialiste Jérôme Guedj a pris les rênes du département », Essonne info,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  37. Emmanuèle Bailly, « Jérôme Guedj (UG), président sortant du Conseil général, élu à Massy : Jérôme Guedj (Union de la Gauche) est élu à Massy alors que l'Essonne, a basculé à droite dimanche à l'issue du second tour des élections départementales », France 3 Paris Île-de-France,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  38. Jérôme Lemonnier, « La consécration pour François Durovray : Après une semaine forte en rebondissements, François Durovray a été élu à la présidence du Conseil départemental de l’Essonne. Il a présenté les grandes lignes de son programme face à l’assemblée départementale où flottait une certaine tension par moment », Essonne info,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  39. Sébastien Morelli et Cécile Chevallier, « Je me rase en pensant à l’Essonne » : François Durovray réélu à la tête du département : Seul candidat à sa succession, le conseiller départemental LR de Vigneux-sur-Seine a été réélu sans surprise ce jeudi, pour sept ans, à la tête de l’Essonne, après la victoire de sa majorité dimanche soir », Le Parisien,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Ce jeudi matin, le conseiller départemental de Vigneux-sur-Seine a été réélu à la tête du département de l’Essonne avec 26 voix pour, 13 blancs et 3 nuls. L’opposition n’a pas présenté de candidat ».
  40. Thibaut Faussabry, « Sans surprise, François Durovray est réélu président du conseil départemental de l'Essonne : François Durovray a été réélu ce jeudi , président du conseil départemental de l'Essonne pour les sept ans à venir. Il était le seul candidat à sa succession », Actu Essonne,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Cette fois-ci, il n’y a pas eu de surprise comme en 2015 quand François Durovray avait été élu devant Georges Tron à la tête du Département. Ce jeudi 1er juillet 2021, l’élu âgé de 50 ans a été réélu président du conseil départemental ».
  41. Article L. 3122-4 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance]
  42. http://www.essonne.fr/le-conseil-departemental/fonctionnement/lassemblee-departementale/#.VXQNyFKkKtA
  43. Présentation de la direction générale sur le site officiel du conseil général. Consulté le 17/04/2010.
  44. Conseil départemental de l'Essonne, « Les services du Conseil départemental : Fonctionnement du Département - Conseil départemental de l'Essonne - CD91 », sur www.essonne.fr (consulté le )
  45. Article Conseil général de l'Essonne : six logos en onze ans ! sur le site observatoiredessubventions.com Consulté le 06/02/2011.
  46. Présentation du logotype du conseil général sur son site officiel. Consulté le 17/04/2010.
  47. Site officiel de la pétition départementale contre la réforme des collectivités locales et de leur financement. Consulté le 17/04/2010.
  48. Fiche de la marque Banque numérique des savoirs de l'Essonne sur le site de l'Inpi. Consulté le 06/12/2010.
  49. Présentation du jumelage avec la l’Ibaraki sur le site du ministère français des affaires étrangères. Consulté le 24/10/2009.
  50. Fiche du programme de coopération entre l’Essonne et le cercle de Diéma sur le site du ministère français des affaires étrangères. Consulté le 24/10/2009.
  51. Fiche du programme de codéveloppement sur le site du ministère français des Affaires étrangères. Consulté le 24/10/2009.
  52. Présentation du partenariat avec le Mali sur le site officiel du conseil général. Consulté le 17/04/2010.
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