Conseil départemental du Val-d'Oise

Le conseil départemental du Val-d'Oise est l'assemblée délibérante du département français du Val-d'Oise, collectivité territoriale décentralisée agissant sur le territoire départemental créé le 1^er janvier 1968, en application de la loi du 10 juillet 1964[1].

Situation
Pays	France
Région	Île-de-France
Département	Val-d'Oise
Siège	Hôtel du département, Cergy-Pontoise

Exécutif
Président	Marie-Christine Cavecchi (LR)

Budget
Budget total	1,2 milliard
Budget d'investissement	240 millions
Budget de fonctionnement	960 millions
Site internet	https://www.valdoise.fr/

Ses séances sont publiques.

Il était dénommé avant 2015 conseil général du Val-d'Oise.

Histoire

Le département est constitué dans le cadre de la réorganisation de la région parisienne en 1964 définie par la loi du 10 juillet 1964[2], la commune faisait partie du département de Seine-et-Oise, par démembrement de l'ancien département de Seine-et-Oise. Le département était administré par son conseil général, constitué par la réunion de l'ensemble des conseillers généraux, élus de chaque canton.

Dans le cadre du redécoupage cantonal de 2014 en France, le nombre de cantons du Val-d'Oise passe de 39 à 21[3], chacun élisant deux conseillers départementaux, un homme et une femme. Depuis les élections départementales de 2015 le conseil départemental compte ainsi 42 membres.

Ces derniers élisent leur président, ainsi que les vice-présidents, constituant ensemble l'exécutif de la collectivité territoriale.

Compétences

Le département exerce les compétences qui sont déterminées par le code général des collectivités territoriales.

Cette collectivité territoriale est administrée par son assemblée délibérante, dénommée depuis 2015 le conseil départemental. L'assemblée départementale élit son président et ses vice-présidents, ainsi que la commission permanente, désignée au scrutin proportionnel à la plus forte moyenne, qui disposent de pouvoirs propres ou délégués par le conseil départemental[4]. Celui-ci prend par ses délibérations l'ensemble des autres décisions concernant la collectivité territoriale, et notamment détermine ses politiques publiques, vote son budget et les taux des impôts qu'elle perçoit.

Les compétences du département, administré par son conseil, sont fixées par la loi n^o 82-213 du 2 mars 1982 fixant les droits et libertés des communes, départements et régions[5] et les lois n^o 83-8 du 7 janvier 1983[6], n^o 83-663 du 22 juillet 1983[7] et n^o 83-1186 du 29 décembre 1983[8] portant sur la répartition des compétences entre l’État et les collectivités locales. Ces lois lui attribuent les compétences d’aide sociale à l'enfance, d’aide aux personnes handicapées, d’aide aux personnes âgées, l’entretien et l’investissement des routes départementales, l’organisation des transports et le soutien au développement économique. La loi n^o 2003-1200 du 18 décembre 2003 a ajouté la compétence en matière de revenu minimum d'insertion[9] et la loi constitutionnelle n^o 2003-276 du 28 mars 2003 a instauré le principe de décentralisation[10].

La loi n^o 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales[11] a ajouté les compétences de gestion de certaines routes nationales, l’entretien et l’investissement dans les collèges, l’aide au logement, la protection maternelle et infantile, la gestion des cours d'eau et lacs, des espaces naturels sensibles, la gestion du schéma départemental des établissements d’enseignement culturel, des archives, bibliothèques et musées départementaux, l’entretien des immeubles possédés par l’État classés et inscrits aux monuments historiques, le financement du service départemental d'incendie et de secours[12]^,[13].

Aux termes de la loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles du 27 janvier 2014 les départements ont « compétence pour promouvoir les solidarités et la cohésion territoriale sur le territoire départemental, dans le respect de l'intégrité, de l'autonomie et des attributions des régions et des communes[14]. »

Gouvernance

Élus

Le conseil départemental est constitué de 42 conseillers départementaux, à raison de deux élus pour chacun des 21 cantons du département.

Les élections départementales de 2021 dans le Val-d'Oise ont vu l'élection de 34 élus de l'union de la droite (LR, Libres !, UDI, DVD) et de 8 élus de l'union de la gauche (PS, EÉLV, DVG)[15].

Liste des présidents

Présidents successifs du conseil général[16]
Période		Identité	Étiquette	Qualité
1968	1976	Adolphe Chauvin	UDF	Sénateur de Seine-et-Oise (1959 → 1968) Sénateur du Val-d'Oise (1968 → 1986) Maire de Pontoise (1953 → 1977)
1976	1989	Pierre Salvi	CD puis UDF-CDS	Sénateur du Val-d'Oise (1977 → 1989) Conseiller général de Viarmes (1967 → 1989) Maire de Viarmes (1953 → 1965)
1989	1997	Jean-Philippe Lachenaud	UDF	Conseiller maître à la Cour des Comptes Sénateur du Val-d'Oise (1995 → 2004) Député du Val-d'Oise (1^re circ.) (1986 → 1992) Maire de Pontoise (1977 → 1989) Conseiller général de Pontoise (1982 → 1988 et 1989 → 1994) Conseiller général de Saint-Leu-la-Forêt (1994 → 2001[17])
1997	2008	François Scellier[18]	UMP	Député du Val-d'Oise (6^e circ.) (2002 → 2017) Conseiller général de Saint-Gratien (1985 → 2015) Maire de Saint-Gratien (1983 → 2001)
2008	2011[19]	Didier Arnal	PS	Conseiller général de Sarcelles-Sud-Ouest (1998 → 2015) Maire-adjoint de Sarcelles
2011[20]	octobre 2017[21]	Arnaud Bazin	DVD puis UMP → LR	Vétérinaire Maire de Persan (1995 → 2011) Conseiller général de Beaumont-sur-Oise (2011 → 2015) Conseiller départemental de L'Isle-Adam (2015 → ) Président de la CC du Haut Val-d'Oise (2014 → 2017) Sénateur du Val-d'Oise (2017 → ) Démissionnaire à la suite de son élection comme sénateur
octobre 2017[16]	En cours (au 2 juillet 2021)	Marie-Christine Cavecchi	LR	Maire-adjointe de Franconville Conseillère générale puis départementale de Franconville (2011 → ) Réélue pour la mandature 2021-2027[22]^,[15]

Groupes politiques sous les précédentes mandatures

2004-2008

Majorité départementale :

Groupe Union pour le Val-d'Oise
- 13 élus UMP
- 5 élus divers droite
- 2 élus UDF
- 2 élus non-inscrits

Opposition :

Groupe socialiste et apparenté
- 15 élus PS
- 1 élu divers gauche
Groupe communiste
- 1 élu PCF

2008-2009

Majorité départementale :

Groupe socialiste et apparentés
- 16 élus PS
- 2 élus divers gauche
Groupe communiste
- 1 élu PCF

Opposition :

Groupe Union pour le Val-d'Oise
- 12 élus UMP
- 5 élus divers droite
- 2 élus non-inscrits
- 1 élu DLR

2009-2011

Groupe socialiste et apparentés
- 15 élus PS
- 3 élus divers gauche
Groupe communiste
- 1 élu PCF
Groupe Union pour le Val-d'Oise
- 13 élus UMP
- 5 élus divers droite
- 1 élu DLR
Indépendant
- 1 élu non-inscrit[23]

2011-2015

Parti	Sigle	Élus
Groupe Union pour le Val-d'Oise (21 sièges)
Union pour un mouvement populaire	UMP	16
Divers droite	DVD	3
Debout la République	DLR	1
Parti radical	RAD	1
Groupe Val d'Oise utile et solidaire (18 sièges)
Parti socialiste	PS	14
Divers gauche	DVG	2
Parti communiste français	PCF	1
Sans étiquette	SE	1
Président du conseil départemental : Arnaud Bazin (divers droite)

2015-2021

Parti		Élus	Groupes
Président du Conseil départemental
Marie-Christine Cavecchi (LR)
Majorité (32 sièges)
Les Républicains	LR	29	Union pour le Val-d'Oise
Union des démocrates et indépendants	UDI	3	Union pour le Val-d'Oise
Opposition (10 sièges)
Parti socialiste	PS	10	Élus socialistes et apparentés

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Conseil départemental du Val d'Oise

Notes et références

Loi du 10 juillet 1964 sur www.legifrance.fr.
Loi n^o 64-707 du 10 juillet 1964 portant réorganisation de la région parisienne, JORF n^o 162 du 12 juillet 1964, p. 6204–6209, fac-similé sur Légifrance.
Décret n^o 2014-168 du 17 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de la Val-d'Oise.
Article L. 3211-2 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance
Texte de la loi n°82-213 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.
Texte de la loi n°83-8 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.
Texte de la loi n°83-663 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.
Texte de la loi n°83-1186 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.
Texte de la loi n°2003-1200 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.
Texte de la loi n°2003-276 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.
Texte de la loi n°2004-809 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.
Présentation du SDIS 91 sur le site officiel du conseil général de l’Essonne. Consulté le 17/08/2010.
Présentation des compétences obligatoires sur le site officiel du conseil général de l’Essonne. Consulté le 17/04/2010.
Article L. 3211-1 du code général des collectivités territoriales.
Christophe Lefèvre, « Réélue à la tête du conseil départemental, Cavecchi souhaite « un Val-d’Oise qui existera aux yeux du monde » : Reconduite ce jeudi comme présidente de l’assemblée départementale, largement renouvelée, (LR) Marie-Christine Cavecchi se confie sur son nouveau mandat et l’avenir du Val-d’Oise », Le Parisien,‎ 1^er juillet 2021 (lire en ligne, consulté le 3 juillet 2021).
Alexandre Boucher, « Marie-Christine Cavecchi, première femme à la tête du Val-d’Oise : L’ancienne vice-présidente déléguée à l’éducation et à l’enseignement supérieur succède à Arnaud Bazin », Le Parisien, édition de la Seine-Saint-Denis,‎ 20 octobre 2017 (lire en ligne, consulté le 21 octobre 2017).
E.D., « L'ex-président Lachenaud voulait partir « ni battu, ni les pieds devan », Le Parisien, édition du Val-d'Oise,‎ 19 février 2001 (lire en ligne, consulté le 27 octobre 2017)« Élu pratiquement sans interruption depuis 1982 (il a juste laissé son mandat entre 1988 et 1989), sur le canton de Pontoise puis sur celui de Saint-Leu, président du conseil général de 1989 à 1997, Jean-Philippe Lachenaud, 60 ans, s'apprête à quitter l'assemblée départementale sans état d'âme ».
« François Scellier (LR) devient président honoraire », Le Parisien, édition du Val-d'Oise,‎ 22 février 2016 (lire en ligne, consulté le 27 octobre 2017).
Nicolas Chapuis, « Cantonales: l'UMP veut récupérer le Val-d'Oise », Libération,‎ 17 mars 2011 (lire en ligne, consulté le 3 juillet 2021).
« Arnaud Bazin prend les rênes du Val-d'Oise », Le Parisien, édition du Val-d'Oise,‎ 1^er avril 2011 (lire en ligne) « Sans surprise, Arnaud Bazin, conseiller général (non inscrit) de Beaumont-sur-Oise et — pour quelque temps encore — maire de Persan a été élu à l'unanimité des 21 élus de la nouvelle majorité UVO, le groupe formé des conseillers UMP, divers droite et non inscrits, dont il était le seul candidat. Didier Arnal, président socialiste sortant, candidat de principe pour la nouvelle opposition, a recueilli les 18 voix de la gauche »
C. L., « Qui succédera à Arnaud Bazin à la tête du Val-d’Oise ? : Élu sénateur ce dimanche, le président du conseil départemental va céder son fauteuil. Marie-Christine Cavecchi pourrait lui succéder », Le Parisien, édition du Val-d'Oise,‎ 25 septembre 2017 (lire en ligne, consulté le 3 juillet 2021).
Valerie Landrieu, « Val-d'Oise : Marie-Christine Cavecchi plébiscitée à la présidence du Département : Les 34 élus de la majorité de droite ont renouvelé l'élue de Franconville à la tête du conseil départemental, à l'unanimité. Les 8 élus d'opposition se sont abstenus », Les Échos,‎ 1/7/2021 mis à jour le 2/7/2021 (lire en ligne, consulté le 3 juillet 2021) « Les 8 élus de l'opposition - sur 42 - avaient prévenu en début de séance qu'ils ne présenteraient de candidature ni pour la présidence, ni pour les vice-présidences et qu'ils s'abstiendraient. Marie-Christine Cavecchi a donc été élue pour un nouveau mandat sans aucune ombre ».
« Robert Daviot (Non Inscrit) considère Arnal (PS) comme un «bon président» du Conseil général | VOnews/vià95 », sur 95.telif.tv (consulté le 26 juin 2021)

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[1] Loi du 10 juillet 1964 sur www.legifrance.fr.

[2] Loi n^o 64-707 du 10 juillet 1964 portant réorganisation de la région parisienne, JORF n^o 162 du 12 juillet 1964, p. 6204–6209, fac-similé sur Légifrance.

[Décret2014-3] Décret n^o 2014-168 du 17 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de la Val-d'Oise.

[4] Article L. 3211-2 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance

[5] Texte de la loi n°82-213 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.

[6] Texte de la loi n°83-8 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.

[7] Texte de la loi n°83-663 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.

[8] Texte de la loi n°83-1186 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.

[9] Texte de la loi n°2003-1200 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.

[10] Texte de la loi n°2003-276 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.

[11] Texte de la loi n°2004-809 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.

[12] Présentation du SDIS 91 sur le site officiel du conseil général de l’Essonne. Consulté le 17/08/2010.

[13] Présentation des compétences obligatoires sur le site officiel du conseil général de l’Essonne. Consulté le 17/04/2010.

[14] Article L. 3211-1 du code général des collectivités territoriales.

[LP01072021-15] Christophe Lefèvre, « Réélue à la tête du conseil départemental, Cavecchi souhaite « un Val-d’Oise qui existera aux yeux du monde » : Reconduite ce jeudi comme présidente de l’assemblée départementale, largement renouvelée, (LR) Marie-Christine Cavecchi se confie sur son nouveau mandat et l’avenir du Val-d’Oise », Le Parisien,‎ 1^er juillet 2021 (lire en ligne, consulté le 3 juillet 2021).

[LP20102017-16] Alexandre Boucher, « Marie-Christine Cavecchi, première femme à la tête du Val-d’Oise : L’ancienne vice-présidente déléguée à l’éducation et à l’enseignement supérieur succède à Arnaud Bazin », Le Parisien, édition de la Seine-Saint-Denis,‎ 20 octobre 2017 (lire en ligne, consulté le 21 octobre 2017).

[17] E.D., « L'ex-président Lachenaud voulait partir « ni battu, ni les pieds devan », Le Parisien, édition du Val-d'Oise,‎ 19 février 2001 (lire en ligne, consulté le 27 octobre 2017)« Élu pratiquement sans interruption depuis 1982 (il a juste laissé son mandat entre 1988 et 1989), sur le canton de Pontoise puis sur celui de Saint-Leu, président du conseil général de 1989 à 1997, Jean-Philippe Lachenaud, 60 ans, s'apprête à quitter l'assemblée départementale sans état d'âme ».

[18] « François Scellier (LR) devient président honoraire », Le Parisien, édition du Val-d'Oise,‎ 22 février 2016 (lire en ligne, consulté le 27 octobre 2017).

[19] Nicolas Chapuis, « Cantonales: l'UMP veut récupérer le Val-d'Oise », Libération,‎ 17 mars 2011 (lire en ligne, consulté le 3 juillet 2021).

[20] « Arnaud Bazin prend les rênes du Val-d'Oise », Le Parisien, édition du Val-d'Oise,‎ 1^er avril 2011 (lire en ligne) « Sans surprise, Arnaud Bazin, conseiller général (non inscrit) de Beaumont-sur-Oise et — pour quelque temps encore — maire de Persan a été élu à l'unanimité des 21 élus de la nouvelle majorité UVO, le groupe formé des conseillers UMP, divers droite et non inscrits, dont il était le seul candidat. Didier Arnal, président socialiste sortant, candidat de principe pour la nouvelle opposition, a recueilli les 18 voix de la gauche »

[21] C. L., « Qui succédera à Arnaud Bazin à la tête du Val-d’Oise ? : Élu sénateur ce dimanche, le président du conseil départemental va céder son fauteuil. Marie-Christine Cavecchi pourrait lui succéder », Le Parisien, édition du Val-d'Oise,‎ 25 septembre 2017 (lire en ligne, consulté le 3 juillet 2021).

[22] Valerie Landrieu, « Val-d'Oise : Marie-Christine Cavecchi plébiscitée à la présidence du Département : Les 34 élus de la majorité de droite ont renouvelé l'élue de Franconville à la tête du conseil départemental, à l'unanimité. Les 8 élus d'opposition se sont abstenus », Les Échos,‎ 1/7/2021 mis à jour le 2/7/2021 (lire en ligne, consulté le 3 juillet 2021) « Les 8 élus de l'opposition - sur 42 - avaient prévenu en début de séance qu'ils ne présenteraient de candidature ni pour la présidence, ni pour les vice-présidences et qu'ils s'abstiendraient. Marie-Christine Cavecchi a donc été élue pour un nouveau mandat sans aucune ombre ».

[23] « Robert Daviot (Non Inscrit) considère Arnal (PS) comme un «bon président» du Conseil général | VOnews/vià95 », sur 95.telif.tv (consulté le 26 juin 2021)