Convention de Genève
Il existe plus de quatre cents conventions adoptées à Genève qui ont plusieurs objets.
Droit international humanitaire
- Première convention de Genève pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne du (remplacée par celle du ) ;
- Convention de 1929 pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne (remplacée par la première Convention de Genève du ) ;
- Protocole de Genève de 1925 interdisant l'utilisation de gaz de combats et d'armes bactériologiques à la suite de la Première Guerre mondiale ;
- les Conventions de Genève de 1949 codifiant les droits et les devoirs des combattants et des civils en temps de guerre :
- Seconde convention de Genève (en) portant sur l'amélioration du sort des blessés, des malades et des naufragés des forces armées sur mer ;
- Troisième Convention de Genève relative au traitement des prisonniers de guerre du ;
- Quatrième convention de Genève (en) relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre ;
- Convention de Genève de 1981 sur certaines armes classiques (CCAC).
Autres thèmes
- Convention du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés ;
- Convention relative au contrat de transport international de marchandise par route dite CMR signée le ;
- Acte de Genève, révision de l'Arrangement de Lisbonne sur les appellations d'origine et indications géographiques (2015) ;
- Convention de Genève sur la circulation routière, convention de septembre 1949 sur la circulation routière.
- Portail du droit
Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Partage dans les Mêmes. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.