Économie sociale

L'économie sociale se compose des activités économiques exercées par des sociétés, principalement des coopératives et des mutuelles, ainsi que par des associations. Elle a sa propre éthique, qui se traduit par les principes suivants :

• un statut privé,
• la primauté de l’humain sur le capital,
• un secteur économique à part entière qui œuvre sur le marché mais avec ses principes propres,
• l’indivisibilité des réserves : patrimoine collectif et impartageable,
• une finalité explicite au service de la collectivité : intérêt général et utilité sociale (inscrite dans les statuts de l'entreprise),
• un ancrage territorial des entreprises,
• l'indépendance politique^{[réf. nécessaire]}.

L'économie sociale est constituée par les organisations qui la composent, qui ont traditionnellement des statuts associatifs, coopératifs ou mutuellistes. L’économie solidaire se définit plus que l'économie sociale par la finalité de ses activités, et revendique des nouvelles formes de gouvernance[5] remettant en cause celle - plus figée - de l'économie sociale traditionnelle. On peut inclure dans ces nouvelles initiatives plus récentes les associations pour le maintien d'une agriculture paysanne (AMAP) visent à préserver l'existence de fermes de proximité, le nouveau statut juridique de société coopérative d'intérêt collectif (Scic), les monnaies locales, les systèmes d'échanges locaux, le commerce équitable.

Matrice situant l'économie sociale

Les économies peuvent être considérées comme ayant trois secteurs[6]^,[7] :

1. le secteur privé lucratif, composée d'organisations actionnariales appartenant à des individus, motivées par l'esprit d'entreprise individuel, une gestion patrimoniale des biens et/ou la recherche du profit ;
2. le secteur public, détenu par l'État ou par les collectivités territoriales ;
3. le secteur privé non lucratif (associations loi 1901, fondations…), parfois appelée l'« économie sociale », qui peut se définir en creux par rapport à ces deux premiers secteurs : il n'est pas public mais privé et n'appartient pas à un nombre limité d'actionnaires comme parfois le sont les sociétés du secteur privé lucratif. Par conséquent, il désigne un large éventail de groupes de bénévoles ou communautaires et d'activités sans but lucratif.

Parfois, il est fait également référence à un quatrième secteur, le secteur informel, où les échanges informels ont lieu entre la famille et les amis, entre membres d'une famille ou entre membres d'un groupe d'amis^{[réf. nécessaire]}.

L'économie sociale s'inscrit dans la lignée de pratiques très anciennes, apparues dès le Moyen Âge (guildes, confréries, compagnonnages, associations ouvrières, patronages).

À la suite de la loi Le Chapelier en 1791 et de l'arrivée de la révolution industrielle, de nombreux mouvements sociaux et théories économiques apparaissent.

Socialisme utopique

• Robert Owen
• Charles Fourier

Saint-simonnisme

• Saint-Simon
• Père Enfantin

Enfantin critique l'approche d'Adam Smith sur le plan méthodologique. Là où Adam Smith a une approche naturaliste qui explique l'économie uniquement par des comportements individuels « naturellement » égoïstes, Enfantin propose une méthode historique qui voit en premier la société comme responsable des comportements et non les individus. Le libéralisme étant fondé sur l'égoïsme, il mènerait pour Enfantin au désordre social en détruisant les liens sociaux.

D'un point de vue moral, la division en classes qui oppose travailleurs et capitalistes est injuste car les capitalistes peuvent consommer sans travailler. Pour Enfantin, cette division est aussi inefficace car les travailleurs ne sont pas incités à améliorer leur travail car le gain va au capital.

Collectivisme

• Pierre Buchez (créateur de la coopérative des Bijoutiers en doré, en 1828)

Réponse des théoriciens libéraux

• Charles Dunoyer
• Frédéric Bastiat

Ni libéraux, ni marxistes

• Proudhon
• Léon Bourgeois

• Charles Gide
• Marcel Mauss
• Edgard Milhaud
• Pierre Kropotkine

Point de vue libéral sur la coopération

• Léon Walras

• George Fauquet
• Claude Vienney
• Henri Desroche

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Analyse néoclassique des associations

Pour l'économie néoclassique, l'existence d'organisations de forme associative n'est pas un objet d'étude central : d'une part, l'économie sociale est, à la suite de Walras, souvent définie comme le champ de la redistribution et de la justice sociale (impliquant généralement l'action étatique à la suite de défaillances de marché) ; d'autre part, cette forme d'organisation relève de la liberté d'entreprise, qui n'est pas leur objet principal, et donc sans incidence particulière sur l'analyse néoclassique des équilibres de marché.

Certains auteurs ont cependant mobilisé le concept néoclassique de défaillance de marché (market failure) pour théoriser l'entreprise associative : dans les cas de défaillance de marché où la relation entre vendeur et acheteur est déséquilibrée par des asymétries d'information en faveur du vendeur (il a plus d'information sur son produit que le client), une forme associative d'organisation est un moyen de rétablir la confiance entre acheteur et vendeur et donc de pallier cette défaillance de marché[10]. Cependant, ce seul argument ne peut suffire car d'autres solutions existent (droit de la consommation et de la concurrence, certifications de qualité, etc.).

Si on prend en compte les organismes d'assurance mutualistes ou les banques coopératives (comme le Crédit agricole en France ou la GLS Bank en Allemagne), l'économie sociale présente une proportion importante des entreprises et des emplois au sein de l'Union européenne.

Les entreprises les plus importantes sont :

• les coopératives avec 63 millions de membres et plus de 370 milliards d'euros de chiffre d'affaires ;
• les mutuelles de santé respectant le Code de la mutualité, avec 18 millions d'adhérents et 38 millions de personnes protégées[11] ;
• les 25 millions de familles couvertes par des mutuelles d'assurance pour un chiffre d'affaires de 40 milliards ;
• les 40 millions d'adhérents et 3 millions de salariés animant des associations[12].

Selon le rapport de Rafael Chaves et José Luis Monzón (CIRIEC) intitulé « L'économie sociale dans l'Union européenne » (publié fin 2007 par le Comité économique et social européen, N°CESE COMM/05/2005), les coopératives, les associations et les mutuelles (ainsi que les structures assimilées) comptaient, en 2002-2003, 11 142 883 emplois soit 6,7 % du volume total de l'emploi salarié dans l'Union européenne à 25. Dans l'UE à 15, ce taux est de 7 %. L'étude a été actualisée en 2012[13].

Des règlementations bancaires comme Bâle II et Bâle III qui visent à réguler le système bancaire s'applique également aux banques coopératives. Ces directives tendent à ignorer les spécificités des banques coopératives, notamment concernant la définition du capital[14], elles imposent des mesures de contrôle qui sous-entendent une uniformisation des pratiques et une organisation centralisée. Ce fonctionnement est en opposition avec le fonctionnement traditionnel des banques coopératives : des organisations en réseau qui cherchent plutôt à adapter leurs pratiques au contexte local[15].

De la même manière, Solvabilité II, qui réglemente le secteur de l'assurance, risque de remettre en cause la gouvernance des mutuelles en imposant le directeur général comme « dirigeant effectif » aux dépens des administrateurs bénévoles[16].

La confédération Coopérative Europe, la section européenne de l'Alliance coopérative internationale travaille au niveau des instances européenne à faire reconnaître les pluralités des formes d'entreprise et protéger leurs spécificités et à promouvoir les coopératives[17].

L'économie sociale et solidaire est, dans la France contemporaine, la transposition du solidarisme de la fin du XIX^e siècle. C'est l’État qui donne les impulsions et coordonne l'action des mutuelles et associations assurant pour une grande part l'ESS tout en organisant un secteur semi-marchand.

En Belgique francophone, l'économie sociale est traditionnellement définie de la manière suivante : par économie sociale, on entend les activités économiques productrices de biens ou de services, exercées par des sociétés, principalement coopératives et/ou à finalité sociale, des associations, des mutuelles ou des fondations, dont l’éthique se traduit par les principes suivants :

1. finalité de service à la collectivité ou aux membres, plutôt que finalité de profit ;
2. autonomie de gestion ;
3. gestion démocratique et participative ;
4. primauté des personnes et du travail sur le capital dans la répartition des revenus[18].

La Société belge d’Économie sociale était dirigée par le baron Henri de Trannoy en 1921.

Globalement, l’économie sociale et solidaire est présente dans l'économie de trois manières différentes :

• soit par la propriété collective d'adhérents à des structures alternatives (mutuelles, coopératives...) s'inscrivant dans le régime concurrentiel de l'économie de marché, la propriété de l'organisme pouvant être dévolue aux travailleurs adhérents (cas des coopératives de travailleurs) ou aux clients adhérents (cas des mutuelles) ;
• soit par le financement direct d'entreprise(s) ou de fondation(s) ;
• soit par le financement de l'impôt ou de cotisations sociales.

Depuis l'automne 2013, une loi définit l'économie sociale au Québec[19]. Ainsi, l'expression sert à désigner l'ensemble des activités économiques à finalité sociale réalisées dans le cadre des entreprises dont les activités consistent notamment en la vente ou l’échange de biens ou de services et qui sont exploitées conformément aux principes suivants :

1. l’entreprise a pour but de répondre aux besoins de ses membres ou de la collectivité ;
2. l’entreprise n’est pas sous le contrôle décisionnel d’un ou de plusieurs organismes publics au sens de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (chapitre A-2.1) ;
3. les règles applicables à l’entreprise prévoient une gouvernance démocratique par les membres ;
4. l’entreprise aspire à une viabilité économique ;
5. les règles applicables à l’entreprise interdisent la distribution des surplus générés par ses activités ou prévoient une distribution de ceux-ci aux membres au prorata des opérations effectuées entre chacun d’eux et l’entreprise ;
6. les règles applicables à la personne morale qui exploite l’entreprise prévoient qu’en cas de dissolution, le reliquat de ses biens doit être dévolu à une autre personne morale partageant des objectifs semblables.

Sont donc considérées comme des entreprises d'économie sociale les coopératives, mutuelles et organisation sans but lucratif (OSBL) ou aussi appelé organisation à but non lucratif (OBNL).

Cette définition exclut volontairement la partie « solidaire » du tiers-secteur, qui correspond davantage à l'action communautaire autonome, qui dispose de ses propres structures et qui opère dans une logique distincte.

Concernant l'importance socio-économique du mouvement, l'Institut de la Statistique du Québec estime qu'il existe environ 11 200 entreprises d'économie sociale générant près de 220 000 emplois ainsi que 47,8 milliards de dollars en chiffre d'affaires[20].

En Afrique francophone, l'économie sociale et solidaire est émergente. Il existe quelques mutuelles de santé et des organismes de micro-finance ; des organisations paysannes peuvent aussi être vues comme en relevant. Certains acteurs locaux s'en revendiquent à partir de formes traditionnelles et des solidarités communautaires. Au Maroc, le réseau, créé début 2006, s'est positionné dans les domaines du commerce équitable, du tourisme et finance solidaires, et de l'appui aux coopératives. L'Initiative nationale pour le développement humain, projet du roi, s'il ne fait pas explicitement référence aux principes d'économie sociale et solidaire, déclare s'appuyer sur la société civile, les coopératives et les initiatives collectives[5].

L'économie sociale et solidaire est très dynamique en Amérique du Sud. Si ses acteurs sont en relation avec les européens^{[Lesquels ?]}, leurs actions sont originales et leur histoire largement autonome. Elle montre l'économie solidaire comme processus de démocratisation de l'économie populaire. Au Brésil, elle affirme l'importance politique de l'économie populaire, mouvement qui s'appuie entre autres sur la reprise d'entreprises par les salariés dans le cadre de coopératives, chez les paysans du mouvement des sans-terre, du développement d'incubateurs technologiques dans les universités, de la création d'organismes d'épargne ou de recyclage de déchets urbains. Cette économie s'appuie sur des formes de parentèles et de voisinages héritées des traditions auxquelles les participants tiennent. En Bolivie elle appuie les indiens qui la développent pour la reconnaissance de leurs droits, de leur identité et de leur mode de vie. Elle n'est pas considérée comme une forme archaïque de développement, mais comme une alternative viable au capitalisme, son enjeu étant de dépasser la gestion de la survie pour atteindre des modes d'accumulation[5].

• Amandine Barthélémy et Romain Slitine, Entrepreneuriat social, innover au service de l'intérêt général, Vuibert, 2011 (ISBN 978-2-311-00191-4 et 2-311-00191-4)
• Bruno Colin et Arthur Gautier, Pour une autre économie de l'art et de la culture, Ramonville-Saint-Agne, Erès, 2008, 172 p. (ISBN 978-2-7492-0992-0)
• Jean-François Draperi, Godin, inventeur de l'économie sociale : mutualiser, coopérer, s'associer, Valence, Ed. Repas, 2008, 192 p. (ISBN 978-2-9520180-4-3 et 2-9520180-4-9)
• Jean-François Draperi, Comprendre l'économie sociale. Fondements et enjeux, Paris, Dunod, coll. « Action sociale », 2007, 264 p. (ISBN 978-2-10-051485-4)
• Jean-François Draperi, L'économie sociale. Utopies, pratiques, principes, Montreuil, Presses de l'économie sociale, 2005, 125 p. (ISBN 2-9523854-3-2)
• Jean-François Draperi, Rendre un autre monde possible. Économie sociale, coopératives et développement durable, Montreuil, Presses de l'économie sociale, 2009, 3^e éd., 74 p. (ISBN 978-2-9523854-0-4 et 2-9523854-0-8)
• Timothée Duverger, L'économie sociale et solidaire. Une histoire de la société civile en France et en Europe de 1968 à nos jours, Le Bord de l'eau, 2016.
• Maxime Quijoux, Néolibéralisme et autogestion, l'expérience Argentine, Éditions de l'IHEAL, 2011
• Cyrille Ferraton, Associations et coopératives. Une autre histoire économique, Ramonville Saint-Agne, Erès, 2007, 239 p. (ISBN 978-2-7492-0722-3)
• Philippe Frémeaux, La nouvelle alternative ? Enquête sur l'économie sociale et solidaire, Les Petits Matins, juin 2011
• Bruno Frère, Le nouvel esprit solidaire, Paris, Desclée de Brouwer, coll. « Solidarité et société », 2009, 432 p. (ISBN 978-2-220-06031-6)
• Laurent Gardin, Les initiatives solidaires. La réciprocité face au marché et à l'État, Erès, coll. « Sociétés en changement », 2006 (ISBN 978-2-7492-0670-7)
• Isabelle Guérin, Femmes et économie solidaire, Paris, La Découverte, 2003 (ISBN 2-7071-3941-6)
• Serge Guérin, De l'État Providence à l'état accompagnant, Paris, Michalon, 2011, 281 p. (ISBN 978-2-84186-523-9)
• Serge Guérin, La solidarité ça existe... et en plus ça rapporte !, Michalon, 2013
• Joseph Haeringer, La démocratie : un enjeu pour les associations d'action sociale, Paris, Desclée de Brouwer, coll. « Solidarité et société », 2008, 323 p. (ISBN 978-2-220-05957-0)
• David Hiez et Eric Lavillunière (dir.), Vers une théorie de l'économie sociale et solidaire
• Le Labo de l'ESS (dir.), Pour une autre économie, Alternatives économiques, coll. « Poche » (n^o 46 bis), novembre 2010 (ISBN 978-2-35240-051-6 et 2-35240-051-1)
• Jean-Louis Laville (dir.), L'économie solidaire. Une perspective internationale, Hachette Littératures, coll. « Pluriel Sociologie », 2007 (ISBN 978-2-01-279353-8 et 2-01-279353-3)
• Jean-Louis Laville et Antonio David Cattani (dir.), Dictionnaire de l'autre économie, Ed. Desclée de Brouwer, 2005
• Géraldine Lacroix et Romain Slitine, L'économie sociale et solidaire, Collection Que sais-je?, Presses Universitaires de France (PUF), 2016
• Jacques Defourny, « Économie sociale », in Jean-Louis Laville et Antonio David Cattani (dir.), Dictionnaire de l'autre économie, Ed. Desclée de Brouwer, 2005
• Pierre Thomé, Créateurs d'utopies. Démocratie, autogestion, économie sociale et solidaire, Paris/Gap, éditions Yves Michel, coll. « Société civile », 2012, 299 p. (ISBN 978-2-36429-013-6)
• Wilfried Meynet, Code de l'économie sociale et solidaire en France, Larcier, 2012
• Stéphane Goubet et Laurence Deffieux-Denéchaud, Redéfinir sa stratégie et ses modèles économiques quand on est une structure publique ou parapublique dans un contexte de crise, Paris, Les Éditions du Net, 96 p. (ISBN 978-2-312-00457-0)
• Jean-François Draperi, L'économie sociale et solidaire : une réponse à la crise ?, Paris, Dunod, 2011, 284 p. (ISBN 978-2-10-056414-9)
• Collectif, « L'Économie sociale de A à Z », Alternatives économiques,‎ 2007, rééd. 2010
• Observatoire national de l'ESS, Atlas commenté de l'économie sociale et solidaire 2014, Dalloz, 2014 (ISBN 9782247139873)
• Michel Dreyfus, Histoire de l’économie sociale. De la Grande Guerre à nos jours, Presses universitaires de Rennes, 2017 (ISBN 978-2-7535-5198-5)
• Christine Verschuur, Isabelle Guérin et Isabelle Hillenkamp (eds), Une économie solidaire peut-elle être féministe ? Homo œconomicus, mulier solidaria, Paris/Genève, l’Harmattan/IHEID, coll. « Genre et développement - Rencontres » (ISBN 978-2-343-07602-7, présentation en ligne)
• Marie Cornu (dir.), Fabienne Orsi et Rochfeld, Dictionnaire des biens communs, Paris, PUF, 2017 (ISBN 978-2130654117)
• Robin Brisset-Doyle, Les Pratiques de solidarité des organisations de l'ESS au temps du COVID: Une étude en Auvergne-Rhône Alpes, 2020, 108 p. (lire en ligne)

• Benefit corporation
• Bénévolat
• Chambre régionale de l'économie sociale
• Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale
• Finansol (label de la finance solidaire)
• 1 % Logement
• Recma, une revue internationale de l'économie sociale
• Innovation sociale
• Biens communs, Bien commun
• Famille d'entreprises Grameen

• Commerce solidaire
• Économie sociale marchande
• Coopération, coopérative
• Économie de don
• Économie de l'abondance
• Entrepreneuriat social
• Innovation sociale
• Insertion par l'activité économique
• Économie populaire
• Socialisme utopique

• Notice dans un dictionnaire ou une encyclopédie généraliste :

  • Encyclopædia Universalis
• Notices d'autorité :

  • Bibliothèque nationale tchèque
• Réseau intercontinental de promotion de l'économie sociale et solidaire (RIPESS)
• ESS et Société (webmedia d'actualité quotidienne sur l'ESS et une plateforme d'emploi dans le secteur)

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