Google Patents

Google Patents indexe plus de 87 millions de brevets et de demandes de brevet avec le texte intégral de 17 offices de brevets, dont :

• Office des brevets et des marques des États-Unis (USPTO),
• Office européen des brevets (OEB),
• Administration nationale chinoise de la propriété intellectuelle (CNIPA),
• Office japonais des brevets (JPO),
• Office coréen de la propriété intellectuelle (KIPO),
• Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI),
• Deutsches Patent- und Markenamt (DPMA),
• Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC),
• Rospatent,
• Office de la propriété intellectuelle (Royaume-Uni),
• Institut national de la propriété industrielle (France),
• l'Office néerlandais des brevets,
• bureaux de l'Espagne, de la Belgique, du Danemark, de la Finlande et du Luxembourg[1].

Ces documents comprennent l'ensemble de la collection des brevets délivrés et des demandes de brevets publiées à partir de chaque base de données (qui appartiennent au domaine public). Les documents de brevet américains remontent à 1790, l'OEB et l'OMPI à 1978[2]. La reconnaissance optique de caractères (OCR) a été effectuée sur les anciens brevets américains pour les rendre consultables, et Google Translate a été utilisé sur tous les brevets non anglais pour rendre les traductions anglaises consultables.

Google Patents indexe également les documents de Google Scholar et Google Books, et les a classés par machine avec des codes de classification coopérative des brevets pour la recherche[3].

Des informations sur les litiges en matière de brevets sont également disponibles dans Google Patents grâce à un partenariat avec Darts-ip, une base de données mondiale sur les litiges en matière de brevets.[4]^,[5].

Le service a été lancé le 14 décembre 2006. Google dit qu'il utilise « la même technologie que celle sous-jacente à Google Books[6] », permettant de faire défiler les pages et de zoomer sur les zones[7]. Les images sont enregistrables sous forme de fichiers PNG.

Google Patents a été mis à jour en 2012 avec la couverture de l'Office européen des brevets (OEB) et de l'outil de recherche sur l'art antérieur[8].

En 2013, il a été élargi pour couvrir l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), l'Office allemand des brevets (allemand : Deutsches Patent- und Markenamt, DPMA), l'Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) et l'Administration nationale de la propriété intellectuelle de la Chine (CNIPA). Tous les brevets étrangers ont également été traduits en anglais et consultables[9].

En 2015, une nouvelle version a été introduite sur patents.google.com avec une nouvelle interface utilisateur, l'intégration de Google Scholar avec une classification automatique avec des classifications de brevets coopératives (CPC) et un regroupement des résultats de recherche dans les CPC[10].

En 2016, la couverture de 11 offices de brevets supplémentaires a été annoncée[11]. La prise en charge de la syntaxe de recherche booléenne USPTO et EPO (proximité, caractères génériques, champs titre / résumé / revendications) a été introduite, ainsi que des graphiques visuels des inventeurs, des cessionnaires et des CPC par date, une vue en grille miniature des résultats de la recherche et des ensembles de résultats téléchargeables comme CSV[12]^,[13].

En 2018, des informations sur les litiges mondiaux ont été ajoutées. Les pages Google Brevets s'affichent si un brevet (ou un membre de sa famille) a un historique de litige n'importe où dans le monde et fournit un lien vers la base de données des cas de brevets Darts-ip[4]^,[5].

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