Sébastien Denaja
Sébastien Denaja[1] (né le à Montpellier) est un homme politique et juriste français.
| Sébastien Denaja | |
 Sébastien Denaja, en juin 2012. | |
| Fonctions | |
|---|---|
| Conseiller régional d'Occitanie | |
| En fonction depuis le (1 an, 2 mois et 2 jours) |
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| Élection | 27 juin 2021 |
| Circonscription | Hérault |
| Groupe politique | Socialiste Républicain et Citoyen |
| Conseiller municipal de Sète | |
| En fonction depuis le (8 ans, 5 mois et 5 jours) |
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| Élection | 30 mars 2014 |
| Réélection | 28 juin 2020 |
| Maire | François Commeinhes |
| Député français | |
| – (5 ans) |
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| Élection | 17 juin 2012 |
| Circonscription | 7e de l'Hérault |
| Législature | XIVe |
| Groupe politique | SRC (2012-2016) SER (2016-2017) |
| Prédécesseur | Gilles d'Ettore |
| Successeur | Christophe Euzet |
| Biographie | |
| Date de naissance | |
| Lieu de naissance | Montpellier (Hérault) |
| Nationalité | Française |
| Parti politique | Parti socialiste (depuis 1997) |
| Profession | Maître de conférence en droit public |
Maître de conférences de droit public à l'Université Toulouse 1 Capitole, cadre du Parti socialiste au sein duquel il a exercé différentes responsabilités nationales, il a été député de la 7e circonscription de l'Hérault de 2012 à 2017[2] et vice-président du groupe SRC[3] à l'Assemblée nationale.
Il a été membre du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, en tant que personnalité qualifiée de 2016 à 2019.
Parcours professionnel
Sébastien Denaja est docteur en droit public de l'Université de Montpellier après avoir soutenu, en 2008, une thèse intitulée Expérimentation et administration territoriale, dirigée par le professeur Jean-Louis Autin, pour laquelle il a obtenu la mention très honorable avec les félicitations du jury et le prix de thèse de la faculté de droit de Montpellier. Il est maître de conférences de droit public à l'université de Toulouse 1 Capitole et membre de l'Institut Maurice Hauriou depuis 2009
Parcours politique et mandats
Il adhère en au Parti socialiste. De 1998 à 2002, il est membre du Conseil national de la jeunesse présidé par la ministre de la Jeunesse et des Sports Marie-George Buffet.
Il est élu député de la 7ème circonscription de l'Hérault en face au député sortant Gilles d'Ettore et son suppléant François Commeinhes. Lors des élections législatives de , il n'est pas renouvelé dans ses fonctions.
Par la suite, il est proche de Ségolène Royal[4],[5]. Il soutient François Hollande en vue de l'élection présidentielle de 2017[6]. Après la renonciation de ce dernier, il devient l'un des porte-parole de Vincent Peillon pour la primaire citoyenne de 2017. Il est également membre de son comité politique[7]. Après la victoire de Benoît Hamon, il devient l'un de ses porte-parole pour la campagne présidentielle[8].
Lors des élections législatives de 2017, il est battu au premier tour le avec 12,43 % des voix[9].
Il soutient la candidature de Olivier Faure au poste de premier secrétaire du Parti socialiste pour le congrès du parti qui a lieu début 2018[10] et devient secrétaire national chargé de la Démocratie citoyenne, de la Justice, des libertés et des institutions.
En 2021, il est candidat aux élections régionales en Occitanie sur la liste menée par la présidente sortante Carole Delga[11]. Il est élu conseiller régional après la victoire de la liste socialiste avec 57,78 % de voix au second tour[12].
À l'Assemblée nationale
- Député de la 7e circonscription de l'Hérault
- Vice-président du groupe SRC
- Membre de la Commission des Lois de l'Assemblée nationale[13]
- Membre de la Délégation aux Droits des femmes (DDF) de l'Assemblée nationale[14] et membre du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCeFH)[15]
- Coprésident du groupe de travail du groupe socialiste, radical et citoyen, sur les Zones de sécurité prioritaire
- Vice-président du groupe d'étude "viticulture"[16] de l'Assemblée nationale
- Secrétaire du groupe d'étude "Mer, Pêche et souveraineté maritime"[16] de l'Assemblée nationale
- Vice-président du groupe d'amitié France-Égypte[16]
- Membre de la commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée[16]
- Membre suppléant de la commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution[16]
Organismes extra-parlementaires
- Représentant de l'Assemblée nationale à la CNCDH - Commission nationale consultative des droits de l'homme[17]
- Représentant de l'Assemblée nationale à la conférence nationale des services de secours et d'incendie - CNSIS[18]
Travaux parlementaires
Rapports
Le député Sébastien Denaja est l'auteur de plusieurs rapports et proposition de lois et a conduit la première évaluation citoyenne d'une loi :
- Rapport d'information sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche[20]
- Co-rapporteur pour avis du projet de Loi relatif à la Consommation[21], porté par le ministre chargé de la Consommation, Benoît Hamon.
- Rapporteur du projet de Loi relatif à l'égalité réelle entre les femmes et les hommes[22]
- Rapporteur de la loi dite « Sapin 2 » relative à la transparence, la lutte contre la corruption et la modernisation de la vie économique.
- Auteur de la proposition de loi visant à consolider et clarifier l’organisation de la manutention dans les ports maritimes[23].
- Co-rapporteur de la Consultation citoyenne sur l'égalité entre les femmes et les hommes : les premiers enseignements d'une expérimentation innovante, Rapport d'information n° 4254, Comité d'évaluation et de contrôle de l'Assemblée nationale, .
Responsabilités
Sébastien Denaja a été responsable pour le groupe SRC des textes suivants :
- Suppression du conseiller territorial[24]
- Projets de lois organique et ordinaire de mise en application de l'article 11 de la Constitution[25]
- Projet de loi relatif aux attributions du Garde des sceaux en matière de politique pénale[26]
- Projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
- Co-auteur de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d'enquête sur le financement du Front national après les législatives de 2012[27]
Travaux universitaires et publications
Ouvrages collectifs
- Mythologies amoureuses de Sète, Sébastien Denaja et Yves Marchand, Les Editions de Paris, 2021.
- Indépendance(s). Études offertes au Professeur Jean-Louis Autin ; textes réunis et présentés par M. Clapié, S. Denaja et P. Idoux, 2012, 2 vol., Presses de la faculté de droit de Montpellier, 1694p.
Thèse
- Expérimentation et Administration Territoriale, Thèse, Université Montpellier I, 2008, 668 pages.
Articles
- "Le département, de la résistance à la résilience", Pouvoirs locaux n°116 IV/2019, pp. 65-72.
- "Pierre Joxe : l'inspiration d'un nouveau souffle intercommunal et la consécration de la dualité de l'administration territoriale", in V. Aubelle et N. Kada (dir.), Les grandes figures de la décentralisation. De l'Ancien Régime à nos jours, Berger Levrault, 2019, pp. 469-478.
- "La loi Sapin II. Le dessein de l'exécutif et l'intention du législateur", in La loi Sapin II. Prolégomènes d'une justice négociée, Les Cahiers Lysias, , pp. 38-44.
- « Le Défenseur des droits : quelle dynamique institutionnelle ? » in Indépendance(s). Etude(s) offerte(s) au Professeur JL Autin, vol.1, Université Montpellier 1, 2012, p. 701–720.
- « L’impact de la création des conseillers territoriaux sur la démocratie et l’architecture institutionnelle locales », in Réformes et mutations des collectivités territoriales, L’Harmattan, 2012, pp 81-94.
- « L’expérimentation au cœur de la Réforme de l’Etat (territorial) », in N. Kada (dir.), De la réforme territoriale à la réforme de l’État, P.U.G. 2011, pp. 39-50.
- « Le Défenseur des droits », Politeïa, n°15, 2009, 17p.
- « L’expérimentation, méthode privilégiée de réforme de l’administration territoriale », Revue Lamy – Collectivités territoriales, n°46, , pp.75-82.
- « Casinos et concessions de service public » in Contrats Publics. Mélanges en l’honneur du Professeur Michel Guibal, Presses de la Faculté de droit de Montpellier, 2006, Tome 1, p. 657–676.
Notes et références
- Assemblée Nationale, « M. Sébastien Denaja - Hérault (7e circonscription) - Assemblée nationale », sur assemblee-nationale.fr (consulté le )
- Ministère l'Intérieur, « Résultats des élections législatives 2012 », sur interieur.gouv.fr/Elections/Les-resultats/Legislatives/elecresult__LG2012 (consulté le )
- « Groupe Socialiste Républicain et Citoyen à l'Assemblée Nationale | à l'Assemblée Nationale », sur lessocialistes.fr (consulté le )
- "Sébastien Denaja, premier de la class action", Charlotte Rotman, liberation.fr, 19 juin 2013
- Mathieu Magnaudeix, « Ségolène Royal, l'inamovible », sur Mediapart, (consulté le ).
- Lénaïg Bredoux, Christophe Gueugneau, « Hollande désespère ses fidèles, un plan B est envisagé », sur Mediapart, (consulté le ).
- « Primaire à gauche. Peillon détaille son organigramme de campagne », ouest-france.fr, 23 décembre 2016.
- Boris Manenti, « Qui compose l'équipe de campagne de Benoît Hamon ? », nouvelobs.com, (consulté le )
- « Hérault - 7e circonscription : résultats des législatives », sur francetvinfo.fr (consulté le ).
- Tristan Quinault-Maupoil et Sophie de Ravinel, « La course pour la direction du PS est lancée », Le Figaro, samedi 27 / dimanche 28 janvier 2018, page 6.
- « Sébastien Denaja, candidat aux Régionales en position éligible sur la liste de Carole Delga », sur www.midilibre.fr, Midi Libre, (consulté le ).
- « À Sète, Carole Delga réalise 53 % des voix au second tour des Régionales, Denaja et Magne élus », sur www.midilibre.fr, Midi Libre, (consulté le ).
- Assemblée Nationale, « Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République - Assemblée nationale », sur assemblee-nationale.fr (consulté le )
- « Assemblée nationale - La délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes », sur assemblee-nationale.fr (consulté le )
- « Les Membres - Haut Conseil à l'Egalité entre les femmes et les hommes », sur haut-conseil-egalite.gouv.fr (consulté le )
- « Assemblée nationale - Liste des députés », sur assemblee-nationale.fr (consulté le )
- « CNCDH | Commission Nationale Consultative des Droits de l’Homme », sur cncdh.fr (consulté le )
- CNSIS
- « Délégations », sur sete.fr (consulté le )
- « N° 1007 - Rapport d'information de M. Sébastien Denaja déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) », sur assemblee-nationale.fr (consulté le )
- « Texte adopté n° 295 - Projet de loi, adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, par l'Assemblée nationale, relatif à la consommation », sur assemblee-nationale.fr (consulté le )
- http://www.senat.fr/leg/pjl13-321.html
- « N° 2790 - Proposition de loi de M. Bruno Le Roux tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes », sur assemblee-nationale.fr (consulté le )
- http://www.legifrance.gouv.fr/affichLoiPubliee.do?idDocument=JORFDOLE000026701057&type=general
- http://www.legifrance.gouv.fr/affichLoiPreparation.do;jsessionid=7EE33703F028C288FD9285833594B70D.tpdjo05v_3?idDocument=JORFDOLE000023273690&type=general
- http://www.legifrance.gouv.fr/affichLoiPubliee.do?idDocument=JORFDOLE000027228160&type=general
- « N° 2717 - Proposition de résolution de M. Bruno Le Roux tendant à la création d'une commission d'enquête sur le financement du Front national après les législatives de 2012 », sur assemblee-nationale.fr (consulté le )
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
- Ressources relatives à la vie publique :
- Site officiel
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