Doctrine Germain

Henri Germain, qui avait pressenti dès le printemps 1881 qu'une bulle spéculative sur les marchés se créait, avait alors réduit l'activité de sa banque qui avait jusqu'alors connue une expansion nationale et internationale très rapide[1]. Il limite les crédits et les engagements, de manière à pouvoir faire face à d'éventuels retraits massifs de ces clients en cas de crise[1]. En janvier 1882, la bourse française s'effondre, le plus gros krach que la France ait connu, provoqué par l'effondrement de la banque Union générale[1].

Henri Germain élabora alors dès 1882[1], une doctrine bancaire qui va porter son nom et qui a fortement contribué à inspirer le mouvement de spécialisation du secteur bancaire intervenu entre les années 1880 et 1914 – donc avant les lois imposant cette spécialisation adoptées en 1941 et 1945.
Cette doctrine :

1. édicte les règles de gestion adaptées aux différents types banques et notamment aux banques de dépôt.
2. préconise de distinguer au sein du secteur bancaire les banques de dépôts des banques d'investissement ou d'affaires.
3. met en cause le projet de « banques universelles » qui avait été caressé lors de la fondation de la Caisse générale du commerce et de l'industrie (1837, Jacques Laffitte) mais surtout appliqué avec la fondation du Crédit mobilier (1852, frères Pereire), du Crédit lyonnais (1863) et de la Société générale (1864).

La « doctrine Germain » met en garde contre la non-séparation des activités de banque de dépôt de celles de banque d'investissement ou banque d'affaires. La confusion des rôles pouvant créer les conditions pour l'établissement d'un risque majeur de liquidité résultant d'un écart trop important entre l'échéance courte de leur financement — dettes à court terme représentées principalement par les dépôts à vue des particuliers qui peuvent les retirer à tout moment — et l'échéance longue de leurs engagements — matérialisés sous la forme de prêts industriels remboursables à moyen - 2 à 5 ans - ou long terme, plus de 5 ans[2].

De la sorte, un établissement financier peut être confronté à une sérieuse crise de liquidité, qui débouche sur une perte de crédibilité dont il ne pourra s'extraire que par de nouveaux concours extérieurs ou par le soutien public.

Loin de s'opposer au placement de l'épargne dans des projets industriels et des prêts obligataires à long terme, la « doctrine Germain » préconise de faire des banques de dépôts de simples intermédiaires entre les industriels et les épargnants, chargés du placement des actions et des obligations émises.

À ce titre, le Crédit lyonnais et les autres grandes banques de dépôt deviennent, dès 1872, des rouages indispensables des grandes opérations de placement de rentes du Trésor, d'obligations des chemins de fer ou d'États étrangers, d'actions d'entreprises industrielles ou commerciales[3].

Le débat concernant le bien-fondé de la spécialisation des fonctions bancaires est encore aujourd'hui largement ouvert.

La « doctrine Germain » et ses équivalents (le Glass-Steagall Act est adopté en 1933 aux États-Unis) se sont peu à peu effacés de la pratique des banques, sous la pression des partisans de la déréglementation ou dérégulation.
Ainsi en France :

• en 1966, levée de la séparation entre banque de dépôts et banques d'affaires ;
• la disparition du réescompte de la Banque de France comme instrument central de la régulation du système bancaire et monétaire ;
• à compter de 1971, au profit d'une politique dite d'open market.

Ainsi aux États-Unis :

• après la crise de 1929, avait été introduite une sorte de séparation entre les fonctions bancaires ;
• mais en 1999, le Glass-Steagall Act (1933) — adopté au lendemain de la crise de 1929 — est aboli par la présidence Clinton par le Gramm-Leach-Bliley Act Financial Services Modernization Act

On notera cependant qu'aux États-Unis, le financement des entreprises s'opère majoritairement par financement direct sur les marchés, alors que dans les pays européens les banques jouissent d'une position prépondérante dans ce type de financement.

Les effets dévastateurs de la crise financière mondiale de 2007-2010 remettent à l'ordre du jour cependant la question d'une séparation des fonctions bancaires :

• en décembre 2009, le sénateur républicain John McCain (Arizona), la sénatrice démocrate Maria Cantwell (État de Washington) et l’ancien gouverneur de la Réserve fédérale Paul Volcker avancent l’idée d’un retour au Glass-Steagall Act par le biais d’une remise en vigueur du texte de loi originel (Banking Act de 1933).
• le Dodd–Frank Wall Street Reform and Consumer Protection Act de juillet 2010 est partiellement inspiré de cette proposition.
• en Europe, un nombre grandissant d’experts appellent également à l’adoption de législations bancaires strictes inspirées du Glass-Steagall Act.

Le souci et le principe de prudence chers à Henri Germain semblent inspirer la conception d'un nouveau cadre d'exercice de la profession bancaire et des activités financières en général :

• Solvabilité II, série de dispositions arrêtées à l'échelon européen concernant les sociétés d'assurances.
• Bâle I, Bâle II, Bâle III, série d'accords applicable à l'échelon mondial qui renforcent l'exigence et le niveau des fonds propres requis pour exercer une activité bancaire ou financière, ainsi que la surveillance de cette exigence.

La « doctrine Germain » demeure cependant aujourd'hui comme un rappel de ce qu'une banque, aussi puissante soit-elle, doit examiner en permanence l'équilibre existant entre d'une part l'origine et d'autre part l'emploi de ses fonds. Vérité élémentaire qu'ont sans doute oublié certains des promoteurs de la « banque à-tout-faire » dont on a vu la faillite retentissante en 2008 : les grandes faillites qui se produisent concernent des établissements qui se financent sur les marchés à court terme et dans le même temps engagent ces fonds dans des investissements à moyen et long terme.