Trottinette électrique

Une trottinette électrique est un type de véhicule électrique de la forme d'une trottinette, équippé d'une batterie électrique et d'un moteur électrique, son usage se développe dans les grandes villes à la fin des années 2010. Ce développement s'accompagne d'accidents et donc d'une réglementation variant selon les pays: l'usage de la trottinette électrique dans l'espace public peut notamment être soumis à la réglementation des engins de déplacement personnel motorisés (EDPm), à celle des bicyclettes, être interdit ou encore non réglementé.

Trottinette électrique
Type
Trottinette, véhicule électrique sur batteries (en), trottinette motorisée (d)
Utilisation
Usage
Locomotion (d)

Histoire

Les progrès en motorisation électrique au niveau des batteries électro-chimiques plus légères, des moteurs à rendement amélioré, de l'électronique de commande permettent actuellement de motoriser la trottinette pour en faire une aide efficace à la marche du piéton, réduisant notablement sa fatigue sur une longue distance lorsque l'état du sol le permet, c'est-à-dire faible déclivité et bon entretien du revêtement des trottoirs.

Ces trottinettes ont eu des succès dans des séries et des films pour la jeunesse (Volt, Linus et Boom…).

Les premiers dessins des trottinettes motorisées ont été réalisés par Roland Puisset en 1967.[réf. nécessaire]

Le constructeur allemand Krupp a produit de 1919 à 1922 des trottinettes motorisées. Il a utilisé un brevet à l'origine américain[réf. nécessaire]. Arthur Hugo Cecil Gibson l'avait déposé le [1].

Depuis la fin des années 1980, des progrès similaires réalisés sur les petits moteurs à essence (d'un poids d'un à deux kilogrammes) dans l'industrie des débroussailleuses ont permis d'adapter ces moteurs sur des trottinettes, et ont donné naissance à un nouveau sport en plein développement aux États-Unis. Cela inclut des courses de distance sur route, des courses sur circuit, des compétitions de saut acrobatique, et bien d'autres disciplines.[non pertinent]

À côté des modèles traditionnels fabriqués aux États-Unis, on trouve maintenant de plus en plus de modèles utilisant des technologies électriques (moteur roue, brushless, à courroie...).

Les trottinettes légères sont bien adaptées au transport combiné. En France, les services publics reconnaissent leur utilisation en tant que jeu, leur autorisation selon le code des piétons et le principe de prudence[2].

C'est surtout à partir de 2017 que les trottinettes électriques se démocratisent réellement, notamment du fait de l'apparition de services de location, entraînant un véritable bouleversement de la mobilité et surtout de la circulation dans de nombreuses métropoles, en particulier européennes[3].

En 2020, en France, la Fédération des professionnels de la micro-mobilité compte 640 000 trottinettes électriques vendues (34 % en plus de 2019), contre seulement 7 100 monoroues (+ 30 %) seulement[4].

Services de location sans station
Trottinettes électriques en libre service à Lyon.

À partir de 2018, plusieurs marques de services de location de trottinettes électriques sans station ont fait leur apparition sur les trottoirs des grandes villes françaises, avec un certain succès auprès des utilisateurs mais sans aucun cadre légal. À la différence des systèmes de vélos en libre service, ces trottinettes ne sont pas liées à une station de stockage et sont mises en place et récupérées quotidiennement par l'entreprise gérant la flotte pour procéder aux rechargement des batteries. L'absence de station de stockage cause de nombreux problèmes (encombrement des trottoirs, dégradations...) et les villes réfléchissent à un moyen de réglementer leur utilisation[5]. En effet, ce système entraîne des nuisances importantes et surtout un vandalisme considérable, avec des milliers de trottinettes (et leurs dangereuses batteries au lithium) noyées dans la Seine, le Rhône ou le Vieux-Port de Marseille, et de nombreuses épaves disloquées jonchant les trottoirs, écrasées par les voitures ou encombrant la voie publique[6].

Le soir, les trottinettes sont rechargées par des « chargeurs de trottinettes » (juicers en anglais) qui collectent les trottinettes via l'application mobile d'un opérateur de trottinettes et procèdent à leur recharge avant de les redéposer le matin pour les utilisateurs à un emplacement indiqué par l'application[7],[8]. Ces tâches sont en général externalisées à des auto-entrepreneurs qui reçoivent une rémunération à l'unité, qui leur procure souvent un revenu inférieur au salaire minimum horaire une fois leurs charges déduites[9].

Le modèle économique de ces entreprises repose sur une bulle financière : les différents services de location opèrent en effet des prix attractifs, au prix d'énormes pertes financières (la durée de vie d'une trottinette électrique est estimée à moins de trois mois, alors qu'il en faudrait plus de quatre pour pouvoir commencer à envisager une rentabilité)[réf. nécessaire]. En conséquence, les différents services fonctionnent actuellement à perte grâce à des investisseurs puissants (Lime est détenu par Google, Ufo par Seat, Hive par BMW et Daimler, Jump par Uber, BlaBla Ride par BlaBlaCar), et chacune de ces marques attend que les autres abandonnent le marché pour empocher le monopole et pouvoir ensuite augmenter les prix (sur le modèle d'Uber pour les VTC)[6]. Au total ce sont près de 1,5 milliard de dollars qui furent investis par toutes ces start-up. Il est estimé que le marché mondial de la location de trottinettes électriques représentera 40 à 50 milliards de dollars d'ici l'horizon 2025[10].

Usagers

D'après une enquête de l'ADEME menée en 2019, en France certains profils d'usagers prédominent dans l'utilisation de trottinettes électriques, qu'elles soient à usage privé ou en location sans station. On y retrouve surtout un profil d'étudiants et de cadres aisés[11].

Les utilisateurs des trottinettes électriques en libre-service à Paris sont les habitants de la ville de Paris, les adultes et les enfants de plus de douze ans[12], mais également des touristes. Les 18-24 ans représentent 50 % des utilisateurs[13].

Réglementation par pays

La trottinette électrique est classée :

  • comme un engin de déplacement personnel (Personal Mobility Devices) à Washington, D.C., et à Singapour ;
  • comme un engin de déplacement assisté personnel électrique (Electric Personal Assistive Mobility Devices) à Atlanta ;
  • comme une bicyclette en Autriche et en Nouvelle-Zélande.

Europe
règlementation en Europe [14] : applicable; : non applicable; : pas d'information
règleATBelgiqueCZDKDEELFIFranceHUITNLNOPLPTRSESSEConfédération hélvétiqueH
Domaine public
Catégorie spécifique
Limite d'âge
Autorisé sur trottoir
Autorisé sur piste cyclable
Vitesse maximale limitée
Assurance obligatoire
Casque obligatoire

Belgique

Le code de la route belge impose aux trottinettes électriques de ne pas dépasser la vitesse de 18 km/h par construction pour pouvoir rouler sur la chaussée et de ne pas dépasser l'allure du pas sur les trottoirs[15]. Le stationnement est interdit dans les zones rouges et le port du casque n'est pas obligatoire[16].

L'amende en cas d'excès de vitesse est de 58 euros[17].

Depuis le premier juillet 2022, l'âge minimal est de 16 ans et la circulation sur les trottoirs est interdite[18].

Danemark

Depuis le premier janvier 2022, la port du casque est obligatoire[19].

Espagne

À Madrid, en raison des très nombreux accidents survenu dans la province de la capitale, la réglementation est la suivante :

  • les usagers âgés d'au moins quinze ans peuvent les utiliser en solo ;
  • en dessous de quinze ans l'usager doit être accompagné ;
  • vitesse limitée à 90 km/h ;
  • port du casque obligatoire pour les moins de seize ans (amende de 90 euros) ;
  • port d'écouteurs sanctionné de 90 euros ;
  • interdiction de circuler sur les voies de bus et les trottoirs par nature réservés aux piétons ;
  • stationnement hors zone réservée : 100 euros[20].

États-Unis

Plusieurs compagnies très puissantes se partagent le marché américain, comme Lime (propriété de Google) et Bird. Leur irruption brutale et parfois chaotique à partir de 2017 a entraîné leur interdiction pure et simple dans certaines municipalités, comme à San Francisco[21].

Québec

Au Québec, circuler en trottinette électrique (en dehors des chemins privés et des centres commerciaux) est considéré comme une infraction pénale qui peut coûter plusieurs centaines de dollars canadiens[22].

France

En France, l'article R311-1 du Code de la route définit la catégorie Engin de déplacement personnel motorisé à laquelle appartient la trottinette électrique, depuis le décret n° 2019-1082 du 23 octobre 2019 relatif à la réglementation des engins de déplacement personnel[23] qui fait entrer les trottinettes dans le Code de la route le [24].

« Engin de déplacement personnel motorisé : véhicule sans place assise, conçu et construit pour le déplacement d'une seule personne et dépourvu de tout aménagement destiné au transport de marchandises, équipé d'un moteur non thermique ou d'une assistance non thermique et dont la vitesse maximale par construction est supérieure à 6 km/h et ne dépasse pas 25 km/h. (...) »

— article R311-1 du Code de la route (Version en vigueur depuis le 16 janvier 2022)[25]

Ainsi, selon la police du Bas-Rhin, le code de la route s’applique à tous les modes de déplacement[26]

Avant 2019 en France

Avant la la loi de 2019 un flou juridique existait: légalement et en théorie: seules les trottinettes homologuées, c'est-à-dire réceptionnées avec carte grise auraient été licites[27].

Avant la législation de 2019, en théorie, seules les trottinettes à moteur ne pouvant circuler à une vitesse supérieure ou égale à 6 km/h sont autorisées sur le trottoir (le conducteur est dans ce cas considéré comme piéton)[28].

Indemnisation et assurance en France

Les juges assimilent les trottinettes électriques à des véhicules à moteur et non à des vélos. La loi du 5 juillet 1985 dite loi Badinter s'applique à son conducteur qui doit indemniser sa victime en cas d'accident. Ainsi, seule la partie responsabilité civile de l'assurance est obligatoire pour indemniser les dommages corporels et matériels causés au tiers. Suivant l'assurance, le contrat responsabilité civile peut ne couvrir que les dommages au tiers sans couvrir les dommages corporels du conducteur assuré[29].

L'absence d'assurance constitue un délit (article L. 324-2) du code de la route, puni de 3 750 € d’amende, mais le coût d'un accident est bien supérieur en cas de dommages corporels graves ou de décès causés à une victime (un piéton) ou au conducteur lui-même par le conducteur non assuré. A défaut d'assurance, le fonds de garantie des victimes (FGAO) démarre les indemnisations pouvant être très élevées que le conducteur devra payer toute sa vie[29].

Depuis 2018, plus de 1 096 victimes d’accidents de la circulation causés par des EDPM ont demandé une indemnisation. 479 victimes présentent des dommages corporels; la trottinette électrique est responsable dans 97 % des cas[29].

L'assurance est obligatoire pour les trottinettes électriques (et leurs usagers) même avec un service de location ou de libre-service[27]: le conducteur doit détenir une assurance responsabilité civile[26].

D'après Le Dauphiné, le véhicule doit être assuré par une carte verte, mais l'assurance n'est pas valable en cas de débridage[30].

Réglementation française de l'usage

La limitation de vitesse est de 20 km/h en zone de rencontre[31].

Les conditions de circulation des conducteurs d'EDPm sont fixées par l'article R412-43-1[32] qui permet à l'autorité investie du pouvoir de police de la circulation d'y déroger :

  • En agglomération munie de pistes cyclables, sur les bandes ou pistes cyclables. Lorsque la chaussée est bordée de chaque côté par une piste cyclable, ils doivent emprunter celle ouverte à droite de la route, dans le sens de la circulation.
  • En agglomération démunie de pistes cyclables : sur les routes dont la vitesse maximale autorisée ne dépasse pas 50 km/h, sur les aires piétonnes, sur les accotements équipés d'un revêtement routier.
  • Hors agglomération, les EDPm sont en principe interdits sur les voies limitées à plus de 50 km/h sauf sur les voies vertes et les pistes cyclables.
  • Le maire peut autoriser la circulation des EDPm limités à 25 km/h sur des routes limitées à moins de 80 km/h auquel cas le conducteur doit être muni d'un casque, d'un gilet de haute visibilité, un dispositif d'éclairage complémentaire non éblouissant, avec les feux de position de son engin allumés.
  • La conduite de front est interdite, ce qui revient à une conduite en file indienne.

L'utilisation de trottinette par des enfants est encadrée : l'enfant doit avoir au moins 12 ans (article R412-43-3) et les enfant de âgés de 12 à 18 ans doivent être coiffés d'un casque (article R412-43-1).

En cas de mauvaises conditions de visibilité et notamment la nuit, le port d'un gilet réfléchissant pour tous est obligatoire (article R412-43-3).

Le transport de passager est interdit sur une trottinette (Article R412-43-3, contraventions de deuxième classe)[26]

Amendes de contravention

Les amendes forfaitaires pour contravention peuvent aller de de 35 euros (2e classe) à 1 500 € (5e classe) selon la nature de l'infraction[27]:

  • 35 euros d’amende pour contravention de 2e classe (exemple : transport d'un passager)
  • 135 euros d’amende pour contravention de 4e classe
  • 1 500 euros d’amende pour contravention de 5e classe[33] (exemple: véhicule pouvant dépasser 25 km/h).

L'infraction aux règles de circulation générale est une contravention de deuxième classe, soit 35 euros[33]. Cela peut notamment inclure des infractions liés à l'âge, à la présence d'un passager, au port d'écouteur, au défaut de gilet haute visibilité lorsqu'il est obligatoire ou aux véhicules (avertisseur sonore, phare, feu, catadioptre, ou frein manquant)[34].

Le port d'écouteurs est interdit comme pour les cyclistes, sous peine d'amende de 135 euros[35],[36] ou de 35 euros[37], selon la source.

L'amende est de 35 euros (2e classe) en cas de circulation sur un trottoir[37] ou de 135 euros[36], selon la source.

La circulation avec un véhicule pouvant dépasser 25 km/h peut-être sanctionnée par une amende de 5e classe d'un montant de 1 500 euros[37],[33] ou de 35 euros[17][réf. non conforme], selon la source.

L'amende de défaut d'assurance peut aller de 500 à 3 750 euros [36].

Réglementation française de la trottinette

Depuis le décret de 2019 assimilant les trottinettes électriques limitées par construction à 25 km/h à des EDPM, la carte grise n'est plus requise pour ces véhicules. Toutes les autres trottinettes à moteur sont interdites sur la voie publique[27]. Seuls les véhicules pouvant dépasser 25 km/h sont légalement assimilés à des cyclomoteurs (deux roues de classe L1e-a et L1e-b)[38]. Depuis 2019 aucune plaque d'immatriculation n'est requise pour une trottinette électrique répondant aux normes des engins de déplacement personnel motorisés, selon Article R317-14-1[39].

Depuis le , les aspects technologiques du décret de 2019 sont en vigueur[40]: les trottinettes électriques doivent être dotées de feux de position avant et arrière (ainsi que de catadioptres blanches à l'avant, rouges à l'arrière et orange sur les côtés), d'un avertisseur sonore (audible à 50 mètres) et d'un système de frein efficace[41].

Réglementation du marché des trottinettes électriques en libre-service en France

La redevance sur le nombre de flottes de trottinettes électriques en libre-service à Paris est entrée en vigueur en . En effet, la mairie de Paris souhaitait réguler le nombre de trottinettes électriques en circulation afin de ne pas atteindre 40 000 engins dans la capitale en 2020. La municipalité recherchait à limiter le nombre d’engins à 15 000 dans la ville soit 5 000 par opérateur. La redevance dépend donc de la quantité de trottinettes électriques par entreprise. Une entreprise qui possède moins de 500 trottinettes devra payer 50 euros par engin à l’année. Quant aux entreprises de plus de 3 000 trottinettes, le prix passe à 65 euros par engin à l’année[42]. Cela a pour but de faire réfléchir les entreprises avant de déployer d’énormes flottes dans la ville[43]. En , cette redevance concernait les douze opérateurs mais trois mois plus tard, à la suite de l’appel à la candidature, seulement trois entreprises ont obtenu le droit de déployer des flottes sur Paris. Ainsi les recettes de cette redevance financent les 2 500 zones de stationnement sur lesquelles les utilisateurs doivent garer les trottinettes, cela met fin au free-floating c’est-à-dire le dépôt des engins dans n’importe quel endroit de la ville[44].

D’autres régulateurs influent sur ce marché des trottinettes électriques en libre-service. La loi d’orientation des mobilités (LOM), datant de impose aux entreprises de demander l’autorisation à la mairie concernée du déploiement de flotte. Elles sont alors soumises à la redevance[45].

Pays-Bas

L'utilisation de trottinette électrique reste illicite depuis un incident mortel d'electric cart en 2018[46].

Suisse

En Suisse, la limite serait une puissance de 500 watts et une vitesse maximum de 20 km/h[47].

Impacts environnementaux

À l'heure actuelle, les données sur les impacts environnementaux des trottinettes électriques sont peu nombreuses et peu d'études scientifiques ont réussi à évaluer leur impact écologique. En effet, le coût environnemental de l’usage d’une trottinette électrique (Xiaomi M365) est évalué à 200 grammes de CO2 par personne et par mille[48].

Accidentalité routière

En France, 10 usagers d'EDPm (trottinette électrique) sont morts en 2019, 7 en 2020, et 24 en 2021[49].

En aout 2022, la France compté déjà 13 personnes tuées depuis le début de l'année[50].

En France, le nombre de blessés est multiplié par 2,71 pendant la période allant de juillet 2021 à juin 2022, par rapport à 2019[51].

La Belgique compte 49, 96, et 296 accidents corporels de trottinette électrique aux premiers trimestres 2020, 2021 et 2022[52].

« En 2020, 870 accidents corporels impliquant un Engin de Déplacement Personnel motorisé (EDPm) ont été enregistrés par les forces de l'ordre. Cette catégorie inclut les trottinettes électriques, (...) Ces accidents ont provoqué la mort de 7 usagers d'EDP motorisé, et engendré 774 blessés parmi les usagers d'EDP et 157 parmi les autres modes (piéton, cycliste, 2RM et automobilistes). »

— https://www.onisr.securite-routiere.gouv.fr/etudes-et-recherches/modes-de-deplacement/velos-et-engins-de-deplacement-personnel/la-reglementation-des-trottinettes-electriques

En , a eu lieu le premier accident mortel pour un conducteur de trottinette électrique à Paris, dans lequel un homme de 25 ans est mort percuté par un camion auquel il avait refusé la priorité. En , un piéton âgé avait été percuté par une trottinette à Levallois-Perret et n'avait pas survécu au choc[53],[54]. Le survient le premier accident mortel au Royaume-Uni : l'influenceuse Emily Hartridge meurt percutée par un poids lourd[55].

Le , sur la Promenade des Anglais à Nice, un enfant de cinq ans marchant avec sa mère est heurté par une trottinette électrique roulant à vitesse excessive. Grièvement blessé, il meurt le lendemain[56]. La trottinette est bridée à 25 km/h, mais les premiers éléments de l'enquête attribuent l'accident à la vitesse excessive du conducteur, et à sa non détection de l'enfant masqué par du mobilier urbain. En réaction à cet accident, la maire de la ville, Christian Estrosi, voudrait interdire les trottinettes électriques sur les pistes cyclables ce que la législation française ne permet pas. Il demande également un législation très ferme sur l'usage de ces équipements[56].

À Bruxelles, les accidents de trottinette documentés au service des urgences de l'hôpital Saint-Pierre sont deux fois plus nombreux que les accidents de bicyclette. L’alcool semble impliqué dans une grande partie des accidents. En effet 34 % des blessés arrivent aux urgences alcoolisés. Les blessures provoquées par ces accidents peuvent notamment concerner : des traumatismes crâniens, des lésions à la colonne vertébrale, ainsi que des fractures des membres supérieurs, notamment les coudes ou les poignets[16].

Au premier semestre 2021, Londres compte 258 collisions contre neuf en 2018[57][réf. non conforme].

En Australie, les accidents concernent un utilisateur sur dix, dont la moitié avec des blessures. Les blessures sont sous-reportées. Elles concernent notamment des personnes alcoolisées de genre masculin[58].

A Barcelone, 70 accidents se sont produits au mois de septembre[59].

Le lundi 22 août 2022, à Lyon, un couple de deux adolescents non casqués circulent sur une même trottinette électrique sur une voie de bus. Lorsqu'une ambulance privée active sa sirène deux-tons, le conducteur de la trottinette est surpris et réalise un écart «avant de se faire renverser». Le conducteur et le passager de la trottinette sont victimes d'une collision avec l'ambulance. Le parebrise est impacté. Les deux adolescents sont tués le jour même[60],[61].

Dé-bridage

Le bridage permet à l'utilisateur de maintenir une vitesse conforme à la loi du pays où la trottinette est vendue. En France, cette vitesse maximale est de 25 km/h[62].

D'après la loi, le bridage ne doit pas être « trop » facile d'accès ; ceci signifie que le débridage nécessite des actions volontaires réalisées en conscience[62].

« Il convient de rappeler que le code de la route prévoit que les EDPM doivent avoir une vitesse maximale par construction (la vitesse est limitée dès la conception) ne dépassant pas 25 km/h et sanctionne le fait d’utiliser des engins ne respectant pas cette limitation de vitesse (cf. art. R. 321-4-2 et R. 317-23-1 du code de la route). Les pratiques de débridage sont en outre explicitement interdites, que ce soit pour les utilisateurs ou pour les professionnels, ces derniers ne devant pas non plus inciter les consommateurs au débridage »

— « Contrôle des machines », sur economie.gouv.fr, .

En France, la promotion des dispositifs de dé-bridage est interdite[4].

Le dé-bridage peut avoir plusieurs conséquences : amende de 1500 euros, saisie du véhicule, non couverture par les assurances (dégâts ou blessures commises sur un tiers ou concernant le conducteur)[63].

Marché

Le marché de la trottinette électrique est attendu à 651.90 million d'euros en 2022en Europe, pour un nombre attendu d'utilisateurs estimé à 55.5 million en 2026[64].

Notes et références
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Voir aussi
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