brevetabilité

Dérivé de brevetable avec le suffixe -ité.

brevetabilité \bʁə.v(ə.)ta.bi.li.te\ féminin singulier

1. Caractère de ce qui, d’un point de vue juridique, éthique ou technique, peut être breveté.
   • M. B… l’a frappé [un jugement] d’appel incident, en ce qu’il aurait reconnu à tort la brevetabilité et la contrefaçon. — (Gazette des Tribunaux, 4 et 5 juillet 1870)
   • Pour s’en convaincre, il suffit de se pencher sur l’immense – et nouvelle – question juridique que pose la brevetabilité du vivant, c’est-à-dire sa marchandisation, son appropriation. — (Alain Houziaux, La psychanalyse peut-elle guérir ?, L’Atelier, 2005, page 55)

• non-brevetabilité

• « brevetabilité », FranceTerme, Délégation générale à la langue française et aux langues de France.
• Tout ou partie de cet article est extrait du Dictionnaire de la langue française, par Émile Littré (1872-1877), mais l’article a pu être modifié depuis. (brevetabilité)