censuel

Français

Étymologie

Du latin censualis, de census, « cens ».

Adjectif

Singulier Pluriel
Masculin censuel
\sɑ̃.sɥɛl\
censuels
\sɑ̃.sɥɛl\
Féminin censuelle
\sɑ̃.sɥɛl\
censuelles
\sɑ̃.sɥɛl\

censuel \sɑ̃.sɥɛl\

  1. (Jurisprudence féodale) Qui a rapport au cens.
    • (XVIe siècle) Le droit d’indemnité du seigneur [pour biens passant en main morte] s’estime au cinquieme denier de la valeur de la chose censuelle [de la censive].  (Antoine Loysel, 80)
    • Le seigneur feodal ou censuel [à qui le cens est dû].  (Antoine Loysel, 465)
    • Celuy qui tient heritage en censive doit, au jour et lieu accoustumé, payer le droit de cens au seigneur censuel.  (Coustumier général tome I, page 106)
    • De l’heritage censuel et roturier, l’acquesteur peut prendre saisine et possession, sans le consentement du seigneur censier et justicier.  (ib. page 148)
    • La tenure féodale et la tenure censuelle.
    • Ce capitulaire où Charles le Chauve parle des terres censuelles dont le cens avait appartenu au roi.  (Montesquieu, De l’esprit des lois XXX, 15)

Traductions

Homophones

Anagrammes

Références

  • « censuel », dans TLFi, Le Trésor de la langue française informatisé, 1971-1994 → consulter cet ouvrage
  • Tout ou partie de cet article est extrait du Dictionnaire de la langue française, par Émile Littré (1872-1877), mais l’article a pu être modifié depuis. (censuel)
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