censuel
Français
Adjectif
Singulier | Pluriel | |
---|---|---|
Masculin | censuel \sɑ̃.sɥɛl\ |
censuels \sɑ̃.sɥɛl\ |
Féminin | censuelle \sɑ̃.sɥɛl\ |
censuelles \sɑ̃.sɥɛl\ |
censuel \sɑ̃.sɥɛl\
- (Jurisprudence féodale) Qui a rapport au cens.
- (XVIe siècle) Le droit d’indemnité du seigneur [pour biens passant en main morte] s’estime au cinquieme denier de la valeur de la chose censuelle [de la censive]. — (Antoine Loysel, 80)
- Le seigneur feodal ou censuel [à qui le cens est dû]. — (Antoine Loysel, 465)
- Celuy qui tient heritage en censive doit, au jour et lieu accoustumé, payer le droit de cens au seigneur censuel. — (Coustumier général tome I, page 106)
- De l’heritage censuel et roturier, l’acquesteur peut prendre saisine et possession, sans le consentement du seigneur censier et justicier. — (ib. page 148)
- La tenure féodale et la tenure censuelle.
- Ce capitulaire où Charles le Chauve parle des terres censuelles dont le cens avait appartenu au roi. — (Montesquieu, De l’esprit des lois XXX, 15)
Traductions
Homophones
Références
- « censuel », dans TLFi, Le Trésor de la langue française informatisé, 1971-1994 → consulter cet ouvrage
- Tout ou partie de cet article est extrait du Dictionnaire de la langue française, par Émile Littré (1872-1877), mais l’article a pu être modifié depuis. (censuel)
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