Institut pour les œuvres de religion

L'Institut pour les œuvres de religion (IOR), dit la « banque du Vatican », est la principale institution financière du Saint-Siège. L'institut est une banque privée, formellement instituée en 1942 par le pape Pie XII, avec son siège dans la cité du Vatican. L'IOR est à tort considérée comme la banque centrale du Vatican alors que ce rôle revient en fait à l'Administration du patrimoine du siège apostolique (APSA) et l'Autorité d'information financière.

Pour les articles homonymes, voir IOR.

Institut pour les œuvres de religion
(it) Istituto per le Opere di Religione
Création
Fondateurs Pie XII
Forme juridique Société à capitaux privés (en)
Siège social Cortile Sisto V, 00120 Cité du Vatican
 Vatican
Direction Cardinal Santos Abril y Castelló, président de la commission cardinalice
Jean-Baptiste de Franssu, président du conseil de surintendance
Rolando Marranci, directeur général de l'IOR
Actionnaires Saint-Siège
Activité Banque
Effectif 98 ()
Site web www.ior.va
Bilan comptable 2 848 300 000 euros ()

L'IOR a été plusieurs fois au centre de scandales, pas seulement financiers, mais entre autres aussi la faillite de la Banco Ambrosiano.

Depuis 2013, l’IOR a commencé un programme de réforme pour accroître la transparence de l’institution et la conformité à la réglementation internationale[1]. La première phase du processus de réforme a été terminée en [2], et depuis cette date, c'est le Français Jean-Baptiste de Franssu qui préside le conseil de surintendance de la banque[3].

Origine

L’Istituto per le Opere di religione (« Institut pour les œuvres de religion ») a été fondé le par le pape Pie XII. Cet Institut a transformé l'institution précédente, l’Amministrazione delle Opere di religione (« Administration des œuvres de religion » qui n'était en aucune façon une banque)[4] soumise à une commission cardinalice (la Commission ad pias causas) et mise en place par le pape Léon XIII, le , cette administration devant selon ses statuts recevoir les capitaux des ordres religieux et du clergé romain (fonds très limités à la disposition du pape après la perte complète des États pontificaux en 1870), les gérer afin de financer les « œuvres de religion ». Ces fonds ont considérablement augmenté dans le cadre du règlement de la Question romaine à la suite des Accords du Latran de 1929[5]. En dotant ce nouvel institut de la personnalité juridique, Pie XII peut ainsi facilement transférer ses capitaux à l'étranger et les soustraire aux nazis, et ce grâce au premier président de l'Institut pour les Œuvres de Religion, le cardinal Alberto di Jorio choisi sur recommandation de Bernardino Nogara[6],[7].

Le but de l'IOR est « d'assurer la conservation et l'administration de biens mobiliers et immobiliers transférés qui lui sont confiés par des personnes physiques ou morales et destinés à des œuvres de religion ou de charité »[8].

L'institut n'est donc pas un département de la Curie romaine et n'est donc pas parmi les départements de cette structure administrative centrale de l'Église catholique romaine énumérés sur le site web du Saint-Siège [réf. souhaitée] [9].

L'IOR n'est pas une banque centrale chargée de la politique monétaire d'un pays et du maintien de la stabilité d'une monnaie et de la masse monétaire.

L'institut ne ressemble pas non plus à une banque normale. Les profits ne vont pas aux actionnaires (qui dans ce cas n'existent pas), mais sont utilisés à des fins religieuses et charitables[10].

L'IOR n'accepte que les dépôts des hauts fonctionnaires de l'Eglise et des entités rattachées au Saint-Siège[11].

Situation actuelle

Depuis le premier janvier 2013, la Deutsche Bank, qui gère les paiements monétiques au sein de la Cité Vaticane, s'est vue dans l'obligation de désactiver l'utilisation de tous ses terminaux électroniques sur ordre de la Banque d'Italie, car le Saint-Siège n'a pas encore atteint les standards requis au niveau international contre le blanchiment d'argent[12]. Les membres du comité Moneyval (un comité d'experts dépendant du Conseil de l'Europe qui repère notamment les blanchiments des capitaux et les sources occultes de financement du terrorisme) estiment en effet que le Vatican remplit à peine 9 des 16 recommandations clés et lui attribuent 7 mentions négatives[13]. La cité-État vient à peine de débuter depuis 2010 une série de réformes à la suite d'importants scandales financiers ayant impliqué sa banque dénommée l'Institut des Œuvres Religieuses (IOR) et qui gère plus de 6,3 milliards d'euros. L’IOR s’est trouvé au cours des années au cœur de nombreux scandales notamment sous le mandat de Mgr Paul Casimir Marcinkus, ex-directeur de la banque du Vatican. L’établissement était le principal actionnaire du Banco Ambrosiano, banque accusée dans les années 1980 de blanchiment d’argent de la drogue pour la mafia. En , l’IOR refait parler d’elle avec le limogeage de son président Ettore Gotti Tedeschi[14]. Les États-Unis viennent d'ajouter, en 2012, le Vatican à une liste de 68 États dont la situation est jugée préoccupante, selon le rapport annuel du Département Américain d'État sur la lutte contre le trafic de drogue dans le monde[15].

Par chirographe en date du , le pape François crée une commission pontificale consultative chargée d'étudier la situation de l'institution et les pistes de réformes en vue de mieux l’harmoniser avec la mission de l'Église universelle et du siège apostolique[16]. Cette commission est placée sous la présidence du cardinal Raffaele Farina.

En 2014, l'IOR gère 15 181 clients[17] appartenant en majorité au clergé catholique, soit environ 7 milliards d'euros[18]. En , l'IOR gère 14 953 clients répartis dans 112 pays. 53 % de ses clients sont des ordres religieux, 12 % de ses clients sont des dicastères de la Curie romaine, des bureaux du Saint-Siège, de l'État de la Cité du Vatican et des nonciatures apostoliques, 9 % de ses clients sont des conférences épiscopales, des diocèses et des paroisses, 8 % de ses clients sont des entités du droit canon, 8 % de ses clients sont des cardinaux, des évêques et des membres du clergé et 8 % de ses clients sont des employés et des retraités du Vatican. Ces 14 953 clients représentent 5 milliards d'euros de ressources financières en (contre 5,3 milliards d'euros en 2017 et 7 milliards d'euros en 2014)[19],[20].

Les statuts de l'IOR, précédemment réformés par Jean-Paul II en 1990 sont à nouveau revus par François le . Le chirographe définissant les finalités et les modalités de cette réforme[21] ainsi que les nouveaux statuts[22] sont publiés le . Ces statuts apportent quelques changements importants: les trois auditeurs internes sont remplacés par un commissaire aux compte externe dont le mandat à une durée maximale limitée, le conseil de surintendance passe de 5 à 7 membres, la mission du prélat est plus précisément définie, et l'ensemble des fonctions dans les organes de direction sont confiées pour des mandats de durée définie et non renouvelables indéfiniment[23].

Organisation - Administration

L'administration est essentiellement gérée par quatre organes:

une commission cardinalice de vigilance

Les membres de la commission cardinalice, tous cardinaux, sont au nombre de cinq et sont nommés par le pape. Les membres de la commission désignent en leur sein un président.

un prélat

Le prélat, nommé par la commission cardinalice de vigilance, qui assure le secrétariat de cette commission, assiste aux réunions du conseil de surintendance et promeut la dimension éthique des administrateurs et des employés, afin que leur travail soit conforme aux principes catholiques;

un conseil de surintendance

Les membres de ce conseil, qui peuvent être des laïcs, sont nommés par la commission cardinalice de vigilance. Le conseil est semblable à un conseil d'administration, composé de sept personnalités qualifiées (banquiers et financier d'origines diverses). Le président de la commission de surintendance est le représentant légal de l'Institut.

une direction

La direction est composée d'un directeur-général et d'un vice-directeur, nommés par le conseil de surintendance. La direction est responsable de toutes les activités opérationnelles de l'Institut et est responsable devant le conseil de surintendance.

La commission cardinalice de vigilance

La commission cardinalice est composée de cinq cardinaux (composition renouvelée pour un quinquennat le [24].

Le prélat
  • Mgr Battista Ricca (de) - Prélat de l'institut (par intérim), nommé le [26]

Le conseil de surintendance

Le conseil de surintendance se compose de :

  • Jean-Baptiste de Franssu (président), nommé le [27],[28],
  • Michael Hintze (Grande-Bretagne), depuis le [27],
  • Mauricio Larraín (Chili), depuis le [29],
  • Scott C. Malpass (Etats-Unis), depuis le [30]
  • Javier Marín Romano (Espagne), depuis le [30]
  • Georg Freiherr von Boeselager (Allemagne), depuis le [30]

Direction générale

La direction générale est nommé par le conseil de surintendance. Elle est composée de :

  • Gianfranco Mammì - Directeur général (depuis )[31]

Les controverses

La Banque du Vatican est considérée comme une banque profitable et rentable. Dans les années 1990, la Banque a investi plus de US$ 10 milliards dans des sociétés étrangères. En 1968, les autorités du Vatican ont embauché Michele Sindona en tant que conseiller financier, en dépit de son passé douteux. Sindona était le principal responsable de l'afflux massif d'argent (technique d'escroquerie de la cavalerie : achats de banques avec les dépouilles de la précédente) quand il a commencé le blanchiment de sommes d'argent issues du narcotrafic lié à la famille Gambino (en prenant une taxe de 50 %) grâce à une société écran nommée « Mabusi ». Cet argent a été obtenu avec l'aide d'un autre banquier, Roberto Calvi, qui a géré la Banque Ambrosiano. Calvi et Sindona étaient membres de la Loge p. 2[32].

Une théorie apparaît concernant l'empoisonnement de Jean-Paul Ier. Selon celle-ci, Paul Casimir Marcinkus est mis en cause[33] : en effet, lorsqu'il est devenu pape en 1978, il est informé de suppositions d'actes répréhensibles à la Banque du Vatican et demande à Jean-Marie Villot, le cardinal secrétaire d'État et chef de la Curie papale, de mener une enquête de fond. Jean-Paul Ier meurt 33 jours après son élection, pouvant laisser supposer qu'il avait été assassiné en raison de la découverte d'un scandale. Cette théorie contredit la version officielle du décès du pape mais elle est corroborée par les déclarations du repenti Vincenzo Calcara[34] au juge Paolo Borsellino. La version officielle attribue sa mort à un infarctus ou une crise d'urémie.

Scandale de Banco Ambrosiano

La Banque du Vatican était l'actionnaire principal de Banco Ambrosiano[35],[36]. Le père Paul Marcinkus, directeur de l'IOR de 1971 à 1989, a été inculpé en Italie en 1982 comme complice dans l'effondrement de la Banco Ambrosiano estimé à 3,5 milliards de dollars, l'un des plus grands scandales financiers de l'après-guerre[33]. Banco Ambrosiano a été accusé de blanchiment d'argent de la drogue pour la mafia sicilienne, qui a utilisé Propaganda Due (dite p. 2), une loge maçonnique, comme intermédiaire. p. 2 et son vénérable maître, Licio Gelli, ont également été impliqués dans le financement de groupes d'extrême-droite terroristes pendant les années 1970. Comme pour le père Marcinkus, il ne viendrait jamais à un procès en Italie, où les tribunaux ont décidé qu'il possédait l'immunité diplomatique. Il vécut sa retraite à Sun City en Arizona (États-Unis) jusqu'à sa mort le [37].

La Banque du Vatican a démenti avoir la responsabilité légale de la chute de l'Ambrosiano, mais a reconnu un « engagement moral », et payé 241 millions de dollars américains aux créanciers[38]. En 2006, l'enquête se poursuit concernant l'assassinat du président de l’Ambrosiano, Roberto Calvi, qui, selon Ernest Backes, l'ancien numéro 3 de Clearstream, aurait été lié à la mort de Gérard Soisson : celui-ci, manager de la chambre de compensation de Clearstream, une « banque des banques », fut retrouvé mort en Corse, en , juste avant que l'affaire Ambrosiano soit rendue publique. Selon des informations récentes d'écoute électronique cependant, la mort de Calvi a presque certainement été décrétée par la Commission Cupola, l'instance dirigeante de la mafia sicilienne, qui avait commencé à considérer Calvi comme un passif à la suite de l'effondrement de la banque.

Autres allégations

Plusieurs ouvrages[39],[40],[41] publiés dans les années 1980 et 1990 ont été très critiques concernant les relations de l'institut pour les œuvres de religion avec les gouvernements anti-communistes et plus précisément l'État indépendant de Croatie durant la seconde guerre mondiale[39],[40],[41]. Une telle hostilité initiale a mis le Vatican sur la défensive et dans la controverse, centrant le débat sur les conclusions tirées de la documentation plutôt que sur les documents eux-mêmes.

Selon un rapport de 1998, publié par le Département d'État américain, le trésor de l'État indépendant de Croatie a été illicitement transféré à la Banque du Vatican et d'autres banques après la fin de la Seconde Guerre mondiale[39]. Pour sa part, le Vatican a toujours nié toute participation aux crimes d'Ustaše ou à la disparition du Trésor croate, et a refusé d'ouvrir ses archives relatives à la guerre, qui permettraient de justifier sa défense.

Le , un rapport Top Secret de l'agent du Trésor américain Emerson Bigelow (appelé le rapport Bigelow), déclassifié en 1997, mentionne une « source fiable en Italie » (corroborant des preuves déjà obtenues par la Criminal Investigation Division de l'Armée des États-Unis)[42], qui a alerté son supérieur que les responsables croates avaient envoyé « en dépôt » à la Banque du Vatican 350 millions de francs suisses (CHF) confisqués, des pièces d'or en grande partie[42]. En chemin, 150 millions de CHF auraient été saisis par le Royaume-Uni, à la frontière austro-suisse, ce qui révèle au public le transfert secret[43]. « Ce rapport n'a aucun fondement dans la réalité », a déclaré le porte-parole du Vatican Joaquin Navarro-Valls, au Time magazine[44].

Recours collectif par les survivants de l’Holocauste

Alperin contre la banque du Vatican est une action en justice par recours collectif par des survivants de l'Holocauste contre l'institut pour les œuvres de religion et l'ordre des frères mineurs (Ordre franciscain) déposée à San Francisco (Californie), le . L'affaire a été initialement renvoyée en tant qu'acte de gouvernement (Political question) par la Cour fédérale du quartier nord de la Californie en 2003, mais a été rétablie en partie par la Cour d'appel des États-Unis pour le neuvième circuit en 2005. Cette décision crée un précédent à la limite de la loi de réclamations de délit étranger (ATCA (en)) et la loi d'immunité souveraine étrangère (FSIA).

La plainte contre la banque du Vatican a été écartée en 2007 sur la base de l'immunité souveraine, mais l'affaire contre l'Ordre Franciscain reprend à partir de 2009. Selon Reuben Hart, « l'affaire est extrêmement compliquée et potentiellement massive, considérant la diversité de recours possibles à travers de nombreux pays »[45].

Enquête sur le blanchiment d'argent par le Vatican (2009-2014)

En 2009, le magazine italien le Panorama rapporte que l'IOR fait l'objet d'investigations de la part des autorités italiennes de la Cellule de renseignement financier de la Banque d'Italie mais aussi de la Garde des finances sur des transactions de blanchiment d'argent d'un montant de 180 millions euros de la part d'une branche d'UniCredit située à Via della Conciliazione en face de la basilique Saint-Pierre[46]. La banque s'occupe des comptes d'ordres religieux et autres associations Catholiques en utilisant le statut extraterritorial du Saint-Siège[47].

Le , la police italienne déclare que Ettore Gotti Tedeschi et un autre responsable de l'IOR font l'objet d'investigations pour des charges de blanchiment d'argent. 23 millions d'euros sont saisis par précaution[48]. La Police démarre l'enquête sur Tedeschi environ une semaine avant que les nouvelles ne soient rendues publiques et après qu'une division de la Banque d'Italie alerte la police concernant deux transactions, impliquant l'IOR, considérées suspectes[49]. L'argent saisi est liée à une banque italienne, Credito Artigiano, du holding JPMorgan Chase et une autre banque italienne, la Banca del Fucino[49] Tant l'origine que la destination des fonds étaient des comptes sous le contrôle de l'IOR[50]. L'IOR aurait manqué de divulguer l'origine de l'argent, en violation de la loi italienne[49]. Dans une déclaration sur l'enquête, le Vatican déclare être « perplexe et stupéfié par les initiatives des procureurs de Rome, considérant que les données nécessaires étaient déjà disponibles auprès de la Banque d'Italie »[49]. Selon la police, l'enquête ne signifie pas que les officiels (fonctionnaires) impliqués sont soupçonnés d'avoir commis une infraction : une décision juridique s'avèrerait nécessaire afin de poursuivre l'enquête[50].

Le , la page d'accueil de l'Agence de presse Catholique rapporte que Benoît XVI a publié une lettre apostolique qui crée l'autorité d'information financière comme une agence indépendante qui surveille les activités monétaires et commerciales de toutes les institutions en rapport avec le Vatican, y compris l'IOR[51]. Cette autorité contrôle toutes les opérations financières du Vatican et s'assure qu'elles respectent les normes internationales contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme.

Le , le procureur général de Rome a sorti 23 millions d'euros des actifs qui avaient été saisis, apparemment en reconnaissance des étapes franchies au cours des mois précédents pour conformer l'Institut aux normes internationales.

Le , Ettore Gotti Tedeschi est évincé en tant que responsable de la Banque du Vatican au motif « de l'échec à accomplir les fonctions principales de sa mission ». En 2012, il est soupçonné de blanchiment d'argent[52].

Le , le directeur général de la banque du Vatican, Paolo Cipriani, et son adjoint Massimo Tulli démissionnent à la suite de l'arrestation de Mgr Nunzio Scarano, comptable lié à cette banque, ce dernier étant accusé d'avoir tenté de transférer illégalement 20 millions d'euros de la Suisse vers l'Italie. Nommé en février président de l'IOR, l'avocat allemand Ernst von Freyberg (en) assume à titre provisoire les fonctions de directeur général de la banque[53]. Il est remplacé en par le financier français Jean-Baptiste de Franssu.

Dans la culture

Voir aussi

Filmographie

Articles connexes

Liens externes

Notes et références
  1. La Vie : La banque du Vatican poursuit sa mue, 8 août 2014
  2. Radio Notre Dame : La "banque du Vatican" vers sa seconde phase de réformes, 9 juillet 2014
  3. La Tribune : Jean-Baptiste de Franssu, le Français qui dirigera la "banque du Vatican", 9 juillet 2014
  4. Annuario Pontificio 2007, p. 1962
  5. Lateran Pacts of 1929
  6. (en) Matthew Bunson, Encyclopedia of Catholic History, Our Sunday Visitor Publishing, , p. 940
  7. (en) Yallop Yallop, David Yallop, In God's Name, Constable & Robinson, , p. 13
  8. Annuario Pontificio 2007, p. 1962-1963
  9. (fr) Site officiel du Vatican [réf. incomplète]
  10. L'Osservatore Romano, 24 février 2008 [réf. incomplète]
  11. BLEVIN Pierre-Alexis, "Les micro-Etats européens, étude historique, juridique et fiscale, (Andorre, Liechtenstein, Monaco, Saint-Marin, Vatican)", Ed. L'Harmattan, 2016, p. 455
  12. Le paiement par carte bancaire est impossible
  13. (en) « Council of Europe Committee of Experts on the Evaluation of Anti-Money Laundering Measures and the Financing of Terrorism (MONEYVAL) », sur Committee of Experts on the Evaluation of Anti-Money Laundering Measures and the Financing of Terrorism (consulté le ).
  14. « Les mystères de la banque du Vatican », sur Café de la Bourse : analyses et conseils pour investir (consulté le ).
  15. Le Figaro, « Blanchiment : le Vatican sous surveillance américaine », Le Figaro,‎ (lire en ligne , consulté le ).
  16. « Le Pape crée une commission chargée de recueillir des informations sur l'IOR », sur Radio Vatican, .
  17. (en) [PDF]Rapport annuel - 2014 - de l'IOR
  18. Chiffres pour 2013 « Un évêque, un agent secret et un trader arrêtés au Vatican », sur lci.tf1.fr,
  19. « finance-lior-dans-les-chiffres-noirs-en-2018 »
  20. « le-pape-signe-des-nouveaux-statuts-pour-la-banque-du-vatican »
  21. (it) « Chirografo del Santo Padre Francesco per il nuovo Statuto dell'Istituto per le Opere di Religione », sur /press.vatican.va,
  22. (it) « Statuto dell’Istituto per le Opere di Religione », sur /press.vatican.va,
  23. Sergio Centofanti, « Le Pape François procède à une réforme des statuts de l’IOR », sur www.vaticannews.va,
  24. La commission cardinalice de vigilance de l'IOR renouvelée, News.va, 15 janvier 2014
  25. Nouveau président de la commission cardinalice du I.O.R, News.va, 4 mars 2014
  26. Le pape François nomme un proche à la banque du Vatican La Croix, 16 juin 2013
  27. (it) Conferenza Stampa per la presentazione del nuovo quadro economico nella Santa Sede
  28. Vatican : un Français à la tête de la "banque du pape", Le Point, 9 juillet 2014
  29. « Nouveaux membres du conseil de surveillance du IOR », sur News.va (consulté le )
  30. Comunicato della Sala Stampa: Nuovi membri del Consiglio di Sovrintendenza dello IOR, News.va, 15 décembre 2016
  31. (it)Ior, Gianfranco Mammì è il nuovo direttore generale, Il Messaggero, 25 novembre 2015
  32. Mark Lombardi: Les réseaux mondiaux. Mark Lombardi, Robert Carleton Hobbs, Judith Richards; conservateurs indépendants, 2003 (publié pour l'exposition itinérante de son œuvre, "Mark Lombardi Global Networks»). (ISBN 0-916365-67-0) [réf. incomplète]
  33. Au nom de Dieu du journaliste britannique David Yallop
  34. http://www.19luglio1992.com/attachments/663_Memoriali%20di%20Vincenzo%20Calcara%20(english).pdf
  35. (en)Rupert Cornwell, God's Banker: The Life and Death of Roberto Calvi, Victor Gollancz Ltd, 1984
  36. (en)Malachi Martin - Rich Church, Poor Church (Putnam, New York, 1984) (ISBN 0-399-12906-5)
  37. Décès de Paul Marcinkus
  38. Le patron de la banque du Vatican suspecté de blanchiment
  39. (en) Mark Aarons et John Loftus, Unholy Trinity: How the Vatican's Nazi Networks Betrayed Western Intelligence to the Soviets, New York, St.Martin's Press, , 432 p.[réf. incomplète]
  40. Edmond Paris, Genocide in Satellite Croatia 1941–1945, The American Institute for Balkan Affairs, 1990[réf. incomplète]
  41. (en) Avro Manhattan, The Vatican's Holocaust, Ozark Books, [réf. incomplète]
  42. (en) Mark Aarons et John Loftus, Unholy Trinity: How the Vatican's Nazi Networks Betrayed Western Intelligence to the Soviets, New York, St.Martin's Press, , p. 297
  43. (en)le pipeline du Vatican - Time US
  44. The Vatican Pipeline
  45. (en) Reuben Hart. 2006. "Property, War Objectives, and Slave Labor Claims: The Ninth Circuit's Political Question Analysis in Alperin v. Vatican Bank". 36 Golden Gate U.L. Rev. 19.
  46. (en) Josephine McKenna, « Vatican Bank reported to be facing money-laundering investigation », The Times,‎ (lire en ligne)
  47. Agence France-Presse, « Vatican bank suspected of money laundering: report »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), MSN,
  48. AGI News On, « IOR: GOTTI TEDESCHI UNDER INVESTIGATION, 23 MLN EURO SEIZED », (consulté le ) (lien à voir)
  49. (en) « Vatican Bank 'investigated over money-laundering' », BBC News Online, (consulté le )
  50. (en) Rachel Donadio, « Money-Laundering Inquiry Touches Vatican Bank », The New York Times,‎ (lire en ligne, consulté le )
  51. (en) Lettre Apostolique en forme de Motu Proprio pour la prévention et la lutte contre les activités illégales dans les domaines financier et monétaire, 30 décembre 2010, Vatican
  52. (en) « Vatican bank chief ousted after unanimous no-confidence vote », USA Today,‎ (lire en ligne, consulté le )
  53. « Banque du Vatican : démission du DG », sur Le Figaro,
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