Comment calculer les plus‐values

Les plus-values correspondent à la partie de l'augmentation supérieure au montant initial investi dans des actifs tels que des actions, des obligations ou des biens immobiliers. C'est la différence entre le prix d'achat initial (ou prix de base) et celui de vente. Si vous avez des investissements en capital susceptibles de générer un profit si vous les vendez, vous réaliserez des gains en capital latents. Les plus-values réalisées proviennent de la vente de vos investissements. Grâce à ces astuces, vous avez la possibilité de calculer vos gains en capital.

Partie 1

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Comprendre les plus-values

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Définissez les plus-values. Elles correspondent à l'augmentation de la valeur d'un actif au fil du temps. Lorsque vous vendez l'actif, vous comparez le prix de vente avec le cout d'achat d'origine. La différence que vous obtenez est le gain en capital. Si la valeur de l'actif diminue, il est considéré comme une perte en capital ^{[1]
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Source de recherche}.
- Les plus-values à court terme proviennent d'actifs que vous avez en votre possession depuis moins d'un an.
- Par contre celles à long terme proviennent d'actifs que vous avez pendant un an ou plus.
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Sachez ce qui est considéré comme une immobilisation. Plusieurs choses auxquelles vous ne pourrez pas penser peuvent être considérées comme des immobilisations. Les agences fiscales définissent généralement les immobilisations comme étant tout ce que vous possédez et utilisez pour votre usage personnel, pour le plaisir ou comme investissement. Vous devriez calculer les gains en capital chaque fois que vous vendez l'un de ces biens immobilisés ^{[2]
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Source fiable
Internal Revenue Service
Aller sur la page de la source}.
- Certains exemples de biens immobilisés incluent des placements tels que des actions et des obligations, vos investissements immobiliers ou votre maison, les meubles qu'il y a chez vous et votre voiture.
- Les autres immobilisations comprennent les arbres plantés sur votre propriété, les collections de pièces de monnaie ou de timbres, les bijoux et les métaux précieux.
- Votre maison pourrait être exonérée de l'impôt sur les plus-values si vous en étiez le propriétaire et l'utilisiez comme résidence principale pendant au moins deux ans au cours des cinq années précédant sa vente et n'excluiez pas le gain issu de la vente d'autres biens les deux ans avant la vente ^{[3]
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Comprenez pourquoi vous devriez calculer les plus-values. Les agences fiscales exigent généralement que vous calculiez les gains en capital, car vous devriez payer des impôts sur ces revenus. Toutes les plus-values doivent être déclarées. Le taux d'imposition sur celles-ci est inférieur à celui des salaires par catégorie. Le montant des taxes que vous payez sur les gains en capital dépendra de votre catégorie fiscale en 2015 (ce taux changera à mesure que les taux des tranches d'imposition changent ^{[4]
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Source de recherche}).
- Ceux qui se trouvent dans la catégorie d'imposition de 10 à 15 % doivent payer 0 % en gains en capital.
- Ceux qui appartiennent à la tranche d'imposition de 25, 28, 33 ou 35 % doivent payer 15 % sur les plus-values.
- Ceux qui appartiennent à la catégorie d'imposition de 40 % doivent payer 20 % en gains en capital.
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Sachez comment les pertes en capital compensent les plus-values. Si vous vendez quelque chose à un prix inférieur à son cout d'achat, il s'agit d'une perte en capital. Vous pouvez utiliser les pertes en capital sur vos investissements pour réduire vos plus-values. Cela réduit le montant que vous devriez payer en taxes. De plus, si le total de vos pertes en capital dépasse celui de vos plus-values, vous pouvez compenser votre revenu habituel jusqu'à 3 000 € au cours d'un seul exercice fiscal ^{[5]
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Source de recherche}. Les montants supérieurs à celui-ci peuvent être reportés au prochain exercice.
- Vous ne pouvez pas utiliser les pertes en capital résultant de la vente de biens meubles pour compenser les plus-values.
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Partie 2

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Calculer les plus-values

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Vérifiez la base du cout de l'actif. Il s'agit particulièrement de ce que vous avez initialement payé pour l'actif. Pour les actions et les obligations, le prix d'achat peut augmenter ou diminuer en fonction des dividendes, du fractionnement des actions, des distributions sous forme de remboursement de capital et des frais de courtage. Si par exemple vous avez acheté des actions à 3 000 € et payé une commission de 9 € à un courtier, votre cout de base sera de 3 009 € ^{[6]
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- La base du cout est également appelée assiette fiscale ou simplement base fiscale.
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Déterminez le prix de vente. Vous pouvez trouver le prix de vente des actions que vous avez vendues sur la confirmation de l'ordre d'exécution ou sur le relevé de votre compte de courtage ^{[8]
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Source de recherche}. Dans le cas des autres actifs que vous vendez, prenez note du prix de vente. Faites une copie de tout reçu de vente de meubles, de bijoux, de pièces de monnaie ou de métaux précieux. Si vous vendez un bien immobilier, gardez une copie des documents de vente.
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Calculez la différence. La différence entre le prix d'achat et le prix de vente est votre gain ou perte en capital. La formule se présente comme suit : prix de vente - base de couts = plus-values. Imaginons par exemple que vous ayez acheté 100 parts d'une action à 1 euro chacune pour une valeur totale de 100 euros. Après trois mois, le prix de l'action a augmenté de 5 € par parts, ce qui augmente votre investissement à 500 €. Si vous vendez les actions à ce moment, vous aurez réalisé un bénéfice de 400 € ^{[9]
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Source de recherche}.
- Vous paierez des impôts sur les plus-values réalisées sur le profit de 400 euros.
- Étant donné que les actions étaient en votre possession depuis moins d'un an, elles seraient considérées comme des gains en capital à court terme et seraient appliquées sur l'impôt sur le revenu régulier.
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Partie 3

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Gérer l'impact fiscal

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Sachez comment les taxes sur les plus-values affectent les résultats de placement. Les impôts sur le revenu réduisent les bénéfices globaux de la vente de vos actifs. Vous avez la possibilité de faire usage de différentes tactiques pour gérer l'impact fiscal sur vos gains en capital. Vous pouvez planifier de façon stratégique le moment de vendre vos actifs et utiliser vos pertes en capital pour compenser vos plus-values ^{[10]
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Divisez les plus-values sur les capitaux propres à court et à long terme. Les gains en capital à court terme sont imposés sur le taux d'impôt sur le revenu ordinaire et ceux à long terme sur un taux moins élevé. Par conséquent, il est parfois judicieux de différer la vente d'actions à court terme, même si le prix a connu une flambée. La différence entre l'impôt sur le revenu et l'impôt réduit sur les plus-values à long terme peut être importante ^{[11]
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- Par exemple, dans le scénario décrit ci-dessus, vous pourriez être ravi de gagner 400 € à la vente de ces actions après seulement 3 mois. Toutefois, si vous appartenez à la catégorie d'imposition de 35 %, vous devriez payer 140 € d'impôt sur les plus-values ( $400*0,35=140$ ). Votre revenu total s'élèvera donc à 260 € ( $400-140=260$ ).
- Supposons que, dans le même exemple, après 13 mois, chaque part de l'action vaut 4,50 €. Votre investissement total serait de 450 €. Si vous les vendiez, vous réaliseriez un bénéfice de 350 €. Toutefois, étant donné que vous avez les actions en votre possession depuis plus d'un an, ce gain constituerait une plus-value à long terme et ne serait imposé qu'à un taux de 15 %.
- L'impôt sur les gains en capital serait de 52,50 € ( $350*0,15=52,50$ ). Cela signifie que le profit total après l'imposition serait de 297,50 € ( $350-52,50=297,50$ ).
- Bien que vous ayez vendu les actions à un prix inférieur, le calcul de leur vente vous a permis de minimiser l'impact fiscal et d'obtenir un bénéfice plus élevé.
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Compensez les plus-values avec les pertes en capital. Certains investisseurs vendent délibérément des placements avec pertes afin de réduire leurs plus-values à l'impôt. Ces stratégies de perte fiscale peuvent faire économiser suffisamment d'argent aux investisseurs pour améliorer la performance globale de leurs portefeuilles. Toutefois, cette approche peut être risquée. Si vous ne le faites pas correctement, vous risquez de perdre plus en pertes en capital que ce que vous avez économisé en impôts ^{[12]
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Source de recherche}.
- Analysez bien le marché pour choisir les actions appropriées que vous pouvez vendre à perte. Ne vous débarrassez pas des actions d'une entreprise en bonne santé financière simplement parce que les prix ont baissé temporairement. Vous pourriez rater une occasion de réaliser des bénéfices plus élevés si vous ne conservez pas cet investissement à long terme.
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